IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 213802390
Numéro interne de classement de l'établissement 00012

ADRESSES


  COMMUNE DE MOIRANS
  MAIRIE
 
  40 PLACE DE L ASSEMBLEE
  CS 80102
  38345 MOIRANS CEDEX
  FRANCE

  COMMUNE DE MOIRANS
  MAIRIE
 
  PL DE L ASSEMBLEE
 
  38430 MOIRANS
 

 
 
  PL
  DE L ASSEMBLEE
  38430
 
  MOIRANS

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 38 : ISERE
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Grenoble
Canton de localisation de l'établissement 25 : Tullins
Commune de localisation de l'établissement 239 : MOIRANS
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 38 : ISERE
Taille de l'unité urbaine 7 : Unité urbaine de 200 000 à 1 999 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Grenoble
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 243800984 : CA du Pays Voironnais
Tranche de commune détaillée 22 : Communes de 7 000 à 9 999 habitants
Zone d'emploi 8210 : Grenoble

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation MAIRIE
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 22 : 100 à 199 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 100 : 100 à 199 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19830301 : mardi 01 mars 1983
Date de début d'activité 19830301 : mardi 01 mars 1983
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE MOIRANS
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00012
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 38239 : MOIRANS
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 31 : 200 à 249 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 200 à 249 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 200 : 200 à 299 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19820101 : vendredi 01 janvier 1982
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 3 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 1983-03-01T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00012COMMUNE DE MOIRANSCOMMUNE DE MOIRANS MAIRIE 40 PLACE DE L ASSEMBLEE CS 80102 38345 MOIRANS CEDEX FRANCEAdministration publique générale
00020COMMUNE DE MOIRANSCOMMUNE DE MOIRANS ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE G PHILIPE RUE DES OUVRIERS PAPETIERS 38430 MOIRANS FRANCEEnseignement primaire
00038COMMUNE DE MOIRANSCOMMUNE DE MOIRANS ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ELUARD CHAMPLONG 40 PLACE DE L ASSEMBLEE CS 80102 38345 MOIRANS CEDEX FRANCEEnseignement pré-primaire
00061COMMUNE DE MOIRANSCOMMUNE DE MOIRANS ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ELSA TRIOLET 22 RUE DE KERDREAN 38430 MOIRANS FRANCEEnseignement pré-primaire
00079COMMUNE DE MOIRANSCOMMUNE DE MOIRANS CONSULTATION DE NOURRISSONS 111 RUE DE LA REPUBLIQUE 38430 MOIRANS FRANCEActivité des médecins généralistes
00087COMMUNE DE MOIRANSCOMMUNE DE MOIRANS ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE J PREVERT PLACE DE L ASSEMBLEE BP 44 38430 MOIRANS FRANCEEnseignement primaire
00095COMMUNE DE MOIRANSCOMMUNE DE MOIRANS SCE DE L ASSAINISSEMENT 40 PLACE DE L ASSEMBLEE CS 80102 38345 MOIRANS CEDEX FRANCECollecte et traitement des eaux usées
00103COMMUNE DE MOIRANSCOMMUNE DE MOIRANS SCE DES EAUX 40 PLACE DE L ASSEMBLEE CS 80102 38345 MOIRANS CEDEX FRANCECaptage, traitement et distribution d'eau
00111COMMUNE DE MOIRANSCOMMUNE DE MOIRANS MEDIATHEQUE GEORGES SAND 40 PLACE DE L ASSEMBLEE CS 80102 38345 MOIRANS CEDEX FRANCEGestion des bibliothèques et des archives

Bodacc

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Rapports

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LA TABLE DE L'ANGE
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