IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 214401143
Numéro interne de classement de l'établissement 00018

ADRESSES


  COMMUNE D ORVAULT
  MAIRIE
 
  9 RUE MARCEL DENIAU
  BP 19
  44700 ORVAULT
  FRANCE

  COMMUNE D'ORVAULT
  MAIRIE
 
  9 RUE MARCEL DENIAU
  BP 19
  44700 ORVAULT
 

  9
 
  RUE
  MARCEL DENIAU
  44700
 
  ORVAULT

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 52 : PAYS DE LA LOIRE
Département de localisation de l'établissement 44 : LOIRE-ATLANTIQUE
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Nantes
Canton de localisation de l'établissement 25 : Saint-Herblain-2
Commune de localisation de l'établissement 114 : ORVAULT
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 44 : LOIRE-ATLANTIQUE
Taille de l'unité urbaine 7 : Unité urbaine de 200 000 à 1 999 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Nantes
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 244400404 : Nantes Métropole
Tranche de commune détaillée 42 : Communes de 25 000 à 29 999 habitants
Zone d'emploi 5203 : Nantes

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation MAIRIE
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 41 : 500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 600
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19830301 : mardi 01 mars 1983
Date de début d'activité 19830301 : mardi 01 mars 1983
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE D'ORVAULT
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00018
Région de localisation du siège de l'entreprise 52 : Pays de La Loire (44, 49, 53, 72, 85)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 44114 : ORVAULT
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 41 : 500 à 999 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 700
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise ETI : Entreprise de Taille Intermédiaire
Année et mois de création de l'entreprise 19810219 : jeudi 19 février 1981
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 3 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 1995-09-19T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00018COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT MAIRIE 9 RUE MARCEL DENIAU BP 19 44700 ORVAULT FRANCEAdministration publique générale
00018COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D'ORVAULT MAIRIE 9 RUE MARCEL DENIAU CS 70616 44706 ORVAULT CEDEX Administration publique générale
00034COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE PRIMAIRE LE BOIS RAGUENET 18 AVENUE DU COUCHANT 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement primaire
00059COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LA FERRIERE 4 AVENUE DE LA JEUNESSE 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement primaire
00067COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA FERRIERE 4 AVENUE DE LA JEUNESSE 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement pré-primaire
00075COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE MATERNELLE BOIS SAINT LOUIS 18 RUE DES LILAS 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement pré-primaire
00083COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE BOIS SAINT 18 RUE DES LILAS 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement primaire
00091COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE MATERNELLE PUBL PONT MARCHAND 26 RUE DU PONT MARCHAND 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement pré-primaire
00109COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PONT MARCHA 24 RUE DU PONT MARCHAND 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement primaire
00125COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE EMILE GIBIE 6 RUE DES PINS 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement primaire
00133COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE EMILE GIBIER 6 RUE DES PINS 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement pré-primaire
00141COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE ELEMENTAIRE PUBLI LE VIEUX CHENE 14 RUE DU RAFFUNEAU 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement primaire
00158COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE MATERNELLE PUBLI LE VIEUX CHENE 14 RUE DU RAFFUNEAU 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement pré-primaire
00174COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE MATERNELLE SALENTINE 15 ALLEE DES TILLEULS 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement pré-primaire
00182COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE SALENTINE 11 ALLEE DES TILLEULS 44700 ORVAULT FRANCEEnseignement primaire
00216COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT CTRE LOISIRS LA GOBINIERE AVENUE FELIX VINCENT 44700 ORVAULT FRANCEGestion de salles de spectacles
00224COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D'ORVAULT CTRE LOISIRS DE LA GREE COM LA GREE 44700 ORVAULT Gestion de salles de spectacles
00257COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT HALTE GARDERIE PLAISANCE ALLEE DE L ILLE 44700 ORVAULT FRANCEAccueil de jeunes enfants
00265COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT MULTI ACCUEIL LA FARANDOLE 11 RUE DU PONT MARCHAND 44700 ORVAULT FRANCEAccueil de jeunes enfants
00273COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT HALTE GARDERIE BOIS RAGUENET 8 RUE DES SONNAILLES 44700 ORVAULT FRANCEAccueil de jeunes enfants
00281COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT HALTE GARDERIE LA GOBINIERE 37 AVENUE DE LA FERRIERE 44700 ORVAULT FRANCEAccueil de jeunes enfants
00299COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT SERVICE D EAU 9 RUE MARCEL DENIAU BP 19 44700 ORVAULT FRANCEAdm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
00307COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT SERVICE D ASSAINISSEMENT 9 RUE MARCEL DENIAU BP 19 44700 ORVAULT FRANCECollecte et traitement des eaux usées
00315COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D ORVAULT MULTI ACCUEIL FRIMOUSSE LE LANDREAU 6 RUE DU LANDREAU 44700 ORVAULT FRANCEAccueil de jeunes enfants
00299COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D'ORVAULT SERVICE D'EAU MAIRIE 9 RUE MARCEL DENIAU CS 70616 44706 ORVAULT CEDEX Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
00307COMMUNE D'ORVAULTCOMMUNE D'ORVAULT SERVICE D'ASSAINISSEMENT 9 RUE MARCEL DENIAU CS 70616 44706 ORVAULT CEDEX Collecte et traitement des eaux usées

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMMUNE D'ORVAULT

Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNE D'ORVAULT
AVOXA RENNES
TOPJEWELS
ASSOCIATION DES ANCIENS DU LYCEE CHARLEMAGNE
OLYMPIQUE BAUGEOIS HANDBALL
SCI DE MONTMARTRE
SARL BLONDEL CHRISTOPHE