IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 214401903
Numéro interne de classement de l'établissement 00155

ADRESSES


  COMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
  MAIRIE
 
  PLACE MARCELLIN VERBE
 
  44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE
  FRANCE

  COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
  MAIRIE
 
  PL MARCELLIN VERBE
 
  44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
 

 
 
  PL
  MARCELLIN VERBE
  44230
 
  SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 52 : PAYS DE LA LOIRE
Département de localisation de l'établissement 44 : LOIRE-ATLANTIQUE
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Nantes
Canton de localisation de l'établissement 29 : Saint-Sébastien-sur-Loire
Commune de localisation de l'établissement 190 : SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 44 : LOIRE-ATLANTIQUE
Taille de l'unité urbaine 7 : Unité urbaine de 200 000 à 1 999 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Nantes
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 244400404 : Nantes Métropole
Tranche de commune détaillée 42 : Communes de 25 000 à 29 999 habitants
Zone d'emploi 5203 : Nantes

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation MAIRIE
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 41 : 500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 500
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 9 : Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement 19880118 : lundi 18 janvier 1988
Date de début d'activité 19880118 : lundi 18 janvier 1988
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00155
Région de localisation du siège de l'entreprise 52 : Pays de La Loire (44, 49, 53, 72, 85)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 44190 : ST SEBASTIEN SUR LOIRE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 41 : 500 à 999 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 600
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise ETI : Entreprise de Taille Intermédiaire
Année et mois de création de l'entreprise 19830301 : mardi 01 mars 1983
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 4 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, aucune ne regroupant plus de 50% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2001-12-11T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00155COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE MAIRIE PLACE MARCELLIN VERBE 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEAdministration publique générale
00049COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LE DOUET 10 B RUE EDOUARD HERVE 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEEnseignement primaire
00056COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE DOUET 10 RUE EDOUARD HERVE 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEEnseignement pré-primaire
00072COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CENTRE 8 RUE DU HUIT MAI 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE Enseignement pré-primaire
00080COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ECOLE ELEMENTAIRE LA MARTELIERE RUE DU BOIS PRAUD 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEEnseignement primaire
00098COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ECOLE MATERNELLE PUBL LA MARTELIERE RUE DU BOIS PRAUD 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEEnseignement pré-primaire
00106COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA PROFONDIN 3 RUE DE L ALLEE VERTE 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEEnseignement pré-primaire
00122COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LA PROFONDI 10 RUE DE L ALLEE VERTE 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEEnseignement primaire
00163COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE HALTE GARDERIE LA PROFONDINE 1 RUE DE L ALLEE VERTE 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEAccueil de jeunes enfants
00171COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE MULTI ACCUEIL DU DOUET 1944 3 ALLEE DU 6 JUIN 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEAccueil de jeunes enfants
00197COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE CTRE DE SOINS INFIRMIERS LE LEZARD 3 RUE DU GENERAL DUEZ 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEActivités des infirmiers et des sages-femmes
00205COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE SERVICE D AIDE MENAGERE 14 RUE DU PETIT ANJOU 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEAide à domicile
00221COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE MEDIATHEQUE 7 RUE JEAN MACE 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEGestion des bibliothèques et des archives
00239COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ECOLE MATERN PUBLI J DE LA FONTAINE 15 RUE DE LA PYRAMIDE 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEEnseignement pré-primaire
00247COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ECOLE ELEMENTAIRE JEAN DE LA FONTAINE 17 RUE DE LA PYRAMIDE 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEEnseignement primaire
00288COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE ECOLE ELEMENTAIRE THEODORE MONOD 6 RUE DU HUIT MAI 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE Enseignement primaire
00304COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE MAISON DE LA PETITE ENFANCE 1 RUE ANNIE HURE 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEAccueil de jeunes enfants
00312COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECOMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE CENTRE DE LOISIRS AIME ET MARCELLIN VE CHEMIN DE L OUCHE DES LANDES 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE FRANCEAutres activités récréatives et de loisirs

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE

Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
GIRODET PIERRE
ASSOCIATION VIENNE APPART
ESCAPADES MUSICALES FESTIVAL BASSIN D'ARCACHON
DIDIER BERLANGER
SCI MAISON 2005
BOURGET JACQUES PIERRE MAURICE