Sirene : COMMUNE DE FROUARD

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		8520Z : Enseignement primaire
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		11 : 10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2016
Origine de la création de l'établissement		1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement		19810623 : mardi 23 juin 1981
Date de début d'activité		19810623 : mardi 23 juin 1981
Nature de l'activité de l'établissement		NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement		99 : Autre
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		COMMUNE DE FROUARD
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00014
Région de localisation du siège de l'entreprise		44 : Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		54215 : FROUARD
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise		8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		31 : 200 à 249 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		200 à 249 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		200 : 200 à 299 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2016
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		19800101 : mardi 01 janvier 1980
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		3 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2007-10-13T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00014	COMMUNE DE FROUARD	COMMUNE DE FROUARD MAIRIE RUE DE L HOTEL DE VILLE 54390 FROUARD FRANCE	Administration publique générale
	00022	COMMUNE DE FROUARD	COMMUNE DE FROUARD ECOLE MATERNELLE JEAN ZAY 11 RUE DU BOUHAUT 54390 FROUARD FRANCE	Enseignement pré-primaire
	00048	COMMUNE DE FROUARD	COMMUNE DE FROUARD ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE JEAN ZAY 11 RUE DU BOUHAUT 54390 FROUARD FRANCE	Enseignement primaire
	00055	COMMUNE DE FROUARD	COMMUNE DE FROUARD ECOL MATE LOUISE MICHEL 5 RUE GEORGES CLEMENCEAU 54390 FROUARD FRANCE	Enseignement pré-primaire
	00063	COMMUNE DE FROUARD	COMMUNE DE FROUARD ECOL MATE PAUL LANGEVIN 1 RUE EUGENE COLVIS 54390 FROUARD FRANCE	Enseignement pré-primaire
	00071	COMMUNE DE FROUARD	COMMUNE DE FROUARD ECOLE MATERN PUBLIQ J PREVERT RUE JEAN COCTEAU 54390 FROUARD FRANCE	Enseignement pré-primaire
	00089	COMMUNE DE FROUARD	COMMUNE DE FROUARD ECOLE ELEMENTAIRE COLVIS VALLES 1 RUE EUGENE COLVIS 54390 FROUARD FRANCE	Enseignement primaire
	00097	COMMUNE DE FROUARD	COMMUNE DE FROUARD ECOLE ELEMENTAIRE ELSA TRIOLET 54 RUE DU 8 MAI 1945 54390 FROUARD FRANCE	Enseignement primaire
	00147	COMMUNE DE FROUARD	COMMUNE DE FROUARD LOCATION RUE DE L HOTEL DE VILLE 54390 FROUARD FRANCE	Location de logements

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