Sirene : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		11 : 10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2016
Origine de la création de l'établissement		9 : Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement		20010924 : lundi 24 septembre 2001
Date de début d'activité		20010924 : lundi 24 septembre 2001
Nature de l'activité de l'établissement		NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement		99 : Autre
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00034
Région de localisation du siège de l'entreprise		53 : Bretagne (22, 29, 35, 56)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		35223 : PLELAN LE GRAND
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		7346 : Communauté de communes
Activité principale de l'entreprise		8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		11 : 10 à 19 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2016
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		19931230 : jeudi 30 décembre 1993
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2001-10-18T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00034	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE 1 RUE DES KORRIGANS 35380 PLELAN LE GRAND FRANCE	Administration publique générale
	00042	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE ZONE D ACTIVITE 1 RUE DES KORRIGANS 35380 PLELAN LE GRAND FRANCE	Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
	00067	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE ZONE D ACTIVITES CHATELET ROUTE DE BAULON 35310 ST THURIAL FRANCE	Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
	00075	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE ZONE D ACTIVITES PLELAN LES NOES AVENUE DE LA LIBERATION 35380 PLELAN LE GRAND FRANCE	Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
	00083	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE ZONE ARTISANAL LA POINTE 1 RUE DES KORRIGANS 35380 PLELAN LE GRAND FRANCE	Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
	00091	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE BATIS PROFESSIONNELS PLELAN LES NOES 1 RUE DES KORRIGANS 35380 PLELAN LE GRAND FRANCE	Location de terrains et d'autres biens immobiliers
	00117	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE ZONE ACTIV BREAL EXTENSION LE HINDRE 1 RUE DES KORRIGANS 35380 PLELAN LE GRAND FRANCE	Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

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