Sirene : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES-HAUT-JURA

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		11 : 10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2016
Origine de la création de l'établissement		NR : Non renseigné
Année et mois de création de l'établissement		20070827 : lundi 27 août 2007
Date de début d'activité		20070827 : lundi 27 août 2007
Nature de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES-HAUT-JURA
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00040
Région de localisation du siège de l'entreprise		27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		39470 : LES ROUSSES
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		7346 : Communauté de communes
Activité principale de l'entreprise		8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		11 : 10 à 19 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2016
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		19940101 : samedi 01 janvier 1994
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2008-12-01T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00040	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES-HAUT-JURA	COMM COM STATION ROUSSES HAUT JURA FORT DES ROUSSES RUE DU SGT CHEF M BENOIT LIZON 39220 LES ROUSSES FRANCE	Administration publique générale
	00032	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES-HAUT-JURA	COMM COM STATION ROUSSES HAUT JURA BA ACTIVITES ETE HIVER FORT DES ROUSSES RUE DU SGT CHEF M BENOIT LIZON 39220 LES ROUSSES FRANCE	Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
	00065	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES-HAUT-JURA	COMM COM STATION ROUSSES HAUT JURA ESPACE DES MONDES POLAIRES 146 RUE DE LA CROIX DE LA TEPPE 39220 PREMANON FRANCE	Gestion des musées

Aucun événement pour la société : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES-HAUT-JURA

---

Voir le rapport économique de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES-HAUT-JURA