IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 246900633
Numéro interne de classement de l'établissement 00057

ADRESSES


  COMM COM DE LA REGION DE CONDRIEU
 
 
  1 PLACE DES DROITS DE L HOMME
  BP 12
  69714 CONDRIEU CEDEX
  FRANCE

  COMM COM DE LA REGION DE CONDRIEU
 
 
  1 PL DES DROITS DE L HOMME
  BP 12
  69714 CONDRIEU CEDEX
 

  1
 
  PL
  DES DROITS DE L HOMME
  69420
  69714
  CONDRIEU

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 69 : RHONE
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Villefranche-sur-Saône
Canton de localisation de l'établissement 08 : Mornant
Commune de localisation de l'établissement 064 : CONDRIEU
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 00
Taille de l'unité urbaine 5 : Unité urbaine de 50 000 à 99 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 56 : Vienne
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 246900633 : CC de la Région de Condrieu
Tranche de commune détaillée 17 : Communes de 3000 à 3 999 habitants
Zone d'emploi 8211 : Vienne - Roussillon

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2005
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 21 : 50 à 99 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 50 : 50 à 99 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement : Sans objet
Année et mois de création de l'établissement 20051103 : jeudi 03 novembre 2005
Date de début d'activité 20051103 : jeudi 03 novembre 2005
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CONDRIEU
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00057
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 69064 : CONDRIEU
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7346 : Communauté de communes
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 21 : 50 à 99 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 50 à 99 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 50 : 50 à 99 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19941228 : mercredi 28 décembre 1994
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 3 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2013-01-30T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00057COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CONDRIEUCOMM COM DE LA REGION DE CONDRIEU 1 PLACE DES DROITS DE L HOMME BP 12 69714 CONDRIEU CEDEX FRANCEAdministration publique générale
00024COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CONDRIEUCOMM COM DE LA REGION DE CONDRIEU ZONE ACTIVITE ECHALAS CTE DE COMMUNES 1 PLACE DES DROITS DE L HOMME 69420 CONDRIEU FRANCEConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
00032COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CONDRIEUCOMM COM DE LA REGION DE CONDRIEU ETS ACCUEIL ENFANTS MOINS 6 ANS 288 ROUTE DEPARTEMENTALE 386 69560 ST ROMAIN EN GAL FRANCEAccueil de jeunes enfants
00040COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CONDRIEUCOMM COM DE LA REGION DE CONDRIEU CRECHE MISTELLE 24 RUE DE BASSENON 69420 CONDRIEU FRANCEAccueil de jeunes enfants
00065COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CONDRIEUCOMM COM DE LA REGION DE CONDRIEU LA RONDE DES COLLINES 21 ROUTE DE CROIX REGIS 69700 ECHALAS FRANCEAccueil de jeunes enfants

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CONDRIEU

Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CONDRIEU
MAIRE PATRICE RENE ANDRE
BOYERE CORMIER PATRICIA MARIE-JOSEPHE
LESCLAUX HUBERT
LECONTE VINCENT
SANCHIS JUSTINE
PIRONIN YVES ANDRE