Sirene : COM DE COMMUNES DE HTE VALLEE DE L OGNON

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2010
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		03 : 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		6 : 6 à 9 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2016
Origine de la création de l'établissement		: Sans objet
Année et mois de création de l'établissement		20100315 : lundi 15 mars 2010
Date de début d'activité		20100315 : lundi 15 mars 2010
Nature de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		COM DE COMMUNES DE HTE VALLEE DE L OGNON
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00049
Région de localisation du siège de l'entreprise		27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		70339 : MELISEY
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		7346 : Communauté de communes
Activité principale de l'entreprise		8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		11 : 10 à 19 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2016
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		20031222 : lundi 22 décembre 2003
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2015-04-09T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00049	CC DES 1000 ETANGS	CC DES 1000 ETANGS 14 PLACE DU MARCHE 70270 MELISEY FRANCE	Administration publique générale
	00049	CC DES 1000 ETANGS	CC DES 1000 ETANGS 14 PLACE DU MARCHE 70270 MELISEY FRANCE	Administration publique générale
	00049	COM DE COMMUNES DE HTE VALLEE DE L OGNON	COM DE COMMUNES DE HTE VALLEE DE L OGN 14 PLACE DU MARCHE 70270 MELISEY FRANCE	Administration publique générale
	00023	CC DES 1000 ETANGS	CC DES 1000 ETANGS SERVICE ORDURES MENAGERES 14 PLACE DU MARCHE 70270 MELISEY FRANCE	Captage, traitement et distribution d'eau
	00031	CC DES 1000 ETANGS	CC DES 1000 ETANGS SPANC 14 PLACE DU MARCHE 70270 MELISEY FRANCE	Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
	00056	CC DES 1000 ETANGS	CC DES 1000 ETANGS GYMNASE DES 1000 ETANGS 32 ROUTE DE LURE 70270 MELISEY FRANCE	Gestion d'installations sportives
	00064	CC DES 1000 ETANGS	CC DES 1000 ETANGS GYMNASE DES MILLES ETANGS AVENUE DU PONT NEUF 70310 FAUCOGNEY ET LA MER FRANCE	Gestion d'installations sportives
	00106	CC DES 1000 ETANGS	CC DES 1000 ETANGS OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE DE PLACE DE LA GARE 70270 MELISEY FRANCE	Autres services de réservation et activités connexes
	00106	CC DES 1000 ETANGS	CC DES 1000 ETANGS OFFICE TOURISME COM COM 1000 ETANGS PL DE LA GARE 70270 MELISEY	Autres services de réservation et activités connexes
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