Sirene : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2012
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		21 : 50 à 99 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		50 : 50 à 99 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2016
Origine de la création de l'établissement		: Sans objet
Année et mois de création de l'établissement		20120419 : jeudi 19 avril 2012
Date de début d'activité		20120419 : jeudi 19 avril 2012
Nature de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00117
Région de localisation du siège de l'entreprise		84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		73330 : YENNE
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		7346 : Communauté de communes
Activité principale de l'entreprise		8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		21 : 50 à 99 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		50 à 99 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		50 : 50 à 99 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2016
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		19721019 : jeudi 19 octobre 1972
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		2 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 80 à 99% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2012-11-12T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00117	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE 133 CHEMIN DE LA CURIAZ 73170 YENNE FRANCE	Administration publique générale
	00026	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE REMONTEES MECANIQUES 313 PLATET MOULIN 73170 VERTHEMEX FRANCE	Administration publique générale
	00034	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE CAMPING MUNICIPAL DU FLON AVENUE DU RHONE 73170 YENNE FRANCE	Terrains de camping et parcs pour caravanes, véhicules de loisirs
	00042	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE BASE DE LOISIRS 73170 ST JEAN DE CHEVELU FRANCE	Gestion d'installations sportives
	00059	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE SERVICE DE L EAU 133 CHEMIN DE LA CURIAZ 73170 YENNE FRANCE	Captage, traitement et distribution d'eau
	00075	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE SCE STADE DE NEIGE 133 CHEMIN DE LA CURIAZ 73170 YENNE FRANCE	Administration publique générale
	00083	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE BA ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 133 CHEMIN DE LA CURIAZ 73170 YENNE FRANCE	Collecte et traitement des eaux usées
	00133	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE TRANSPORTS 133 CHEMIN DE LA CURIAZ 73170 YENNE FRANCE	Autres transports routiers de voyageurs

Aucun événement pour la société : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

---

Voir le rapport économique de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE