IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 254501604
Numéro interne de classement de l'établissement 00014

ADRESSES


  SYND INTERCOMMUNAL DU BASSIN DU COSSON
  MAIRIE
 
  PLACE CHARLES DE GAULLE
 
  45240 LA FERTE ST AUBIN
  FRANCE

  SYND INTERCOMMUNAL DU BASSIN DU COSSON
 
  MAIRIE
  PL CHARLES DE GAULLE
 
  45240 LA FERTE SAINT AUBIN
 

 
 
  PL
  CHARLES DE GAULLE
  45240
 
  LA FERTE SAINT AUBIN

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 24 : CENTRE-VAL DE LOIRE
Département de localisation de l'établissement 45 : LOIRET
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Orléans
Canton de localisation de l'établissement 05 : Ferté-Saint-Aubin
Commune de localisation de l'établissement 146 : LA FERTE SAINT AUBIN
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 45 : LOIRET
Taille de l'unité urbaine 2 : Unité urbaine de 5 000 à 9 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 05 : La Ferté-Saint-Aubin
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200005932 : CC des Portes de Sologne
Tranche de commune détaillée 22 : Communes de 7 000 à 9 999 habitants
Zone d'emploi 2418 : Orléans

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19830301 : mardi 01 mars 1983
Date de début d'activité 19830301 : mardi 01 mars 1983
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise SYND INTERCOMMUNAL DU BASSIN DU COSSON
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00014
Région de localisation du siège de l'entreprise 24 : Centre-Val de Loire (18, 28, 36, 37, 41, 45)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 45146 : LA FERTE ST AUBIN
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7354 : Syndicat mixte fermé
Activité principale de l'entreprise 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 01 : 1 ou 2 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19821101 : lundi 01 novembre 1982
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2006-12-12T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00014SYND INTERCOMMUNAL DU BASSIN DU COSSONSYND INTERCOMMUNAL DU BASSIN DU COSSON MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 45240 LA FERTE ST AUBIN FRANCEAdm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)

Bodacc

Aucun événement pour la société : SYND INTERCOMMUNAL DU BASSIN DU COSSON

Rapports

Voir le rapport économique de SYND INTERCOMMUNAL DU BASSIN DU COSSON
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MANELLE
TRIBEGRAMLAB
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SCI DJ
SCI RIVETOISE