IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 326330776
Numéro interne de classement de l'établissement 00013

ADRESSES


  ROYER GAGNEPAIN ROYER NOTAIRES ASSO
 
 
  4 PLACE HOTEL DE VILLE
 
  45340 BEAUNE LA ROLANDE
  FRANCE

  ROYER-GAGNEPAIN ROYER NOTAIRES ASSO...
 
 
  4 PL HOTEL DE VILLE
 
  45340 BEAUNE LA ROLANDE
 

  4
 
  PL
  HOTEL DE VILLE
  45340
 
  BEAUNE LA ROLANDE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 24 : CENTRE-VAL DE LOIRE
Département de localisation de l'établissement 45 : LOIRET
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Pithiviers
Canton de localisation de l'établissement 09 : Malesherbes
Commune de localisation de l'établissement 030 : BEAUNE LA ROLANDE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200071850 : CC du Pithiverais-Gâtinais
Tranche de commune détaillée 14 : Communes de 1500 à 1 999 habitants
Zone d'emploi 2419 : Pithiviers

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 6910Z : Activités juridiques
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 03 : 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6 : 6 à 9 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 3 : Achat (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement 19820518 : mardi 18 mai 1982
Date de début d'activité 19820518 : mardi 18 mai 1982
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise ANNE-CHARLOTTE ROYER-GAGNEPAIN ET LOIC ROYER, NOTAIRES ASSOCIES
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00013
Région de localisation du siège de l'entreprise 24 : Centre-Val de Loire (18, 28, 36, 37, 41, 45)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 45030 : BEAUNE LA ROLANDE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 6565 : SCP de notaires
Activité principale de l'entreprise 6910Z : Activités juridiques
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 03 : 6 à 9 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6 : 6 à 9 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19820518 : mardi 18 mai 1982
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2016-08-22T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00013ANNE-CHARLOTTE ROYER-GAGNEPAIN ET LOIC ROYER, NOTAIRES ASSOCIESROYER GAGNEPAIN ROYER NOTAIRES ASSO 4 PLACE HOTEL DE VILLE 45340 BEAUNE LA ROLANDE FRANCEActivités juridiques

Bodacc

Voir les événements de ANNE-CHARLOTTE ROYER-GAGNEPAIN ET LOIC ROYER, NOTAIRES ASSOCIES

Rapports

Voir le rapport économique de ANNE-CHARLOTTE ROYER-GAGNEPAIN ET LOIC ROYER, NOTAIRES ASSOCIES
LE GAC DUBAELE-LE GAC ANNE
THOMAS JEAN-PIERRE
TOUT TRAVAUX AGRICOLES
LA MONADE
IZARD ALAIN
SYND.COPR. 31 RUE LINNE 75005 PARIS RE