Sirene : HERVE*DOMINIQUE FRANCOIS/

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement		Autre entrepreneur individuel
Activité principale de l'établissement		6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2011
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2011
Origine de la création de l'établissement		NR : Non renseigné
Année et mois de création de l'établissement		20110501 : dimanche 01 mai 2011
Date de début d'activité		20110501 : dimanche 01 mai 2011
Nature de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		2 : Loueur d'un fond de commerce
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		HERVE*DOMINIQUE FRANCOIS/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance		HERVE
Prénom		DOMINIQUE
Civilité des entrepreneurs individuels		1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00054
Région de localisation du siège de l'entreprise		76 : Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 65, 66, 81, 82)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		46109 : FONTANES
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		:
Activité principale de l'entreprise		6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2011
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2011
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		19891125 : samedi 25 novembre 1989
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2012-02-12T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

00054

HERVE*DOMINIQUE FRANCOIS/

MONSIEUR DOMINIQUE HERVE VER HUMUS ZONE DE SAINT CEVET 150 RUE GAMAS 46230 FONTANES FRANCE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Voir les événements de HERVE*DOMINIQUE FRANCOIS/

---

Voir le rapport économique de HERVE*DOMINIQUE FRANCOIS/