IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 383828092
Numéro interne de classement de l'établissement 00072

ADRESSES


  CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL
 
 
  2 AVENUE JEAN CLAUDE CAYREL
 
  47300 VILLENEUVE SUR LOT
  FRANCE

  CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL
 
 
  2 AV JEAN CLAUDE CAYREL
 
  47300 VILLENEUVE SUR LOT
 

  2
 
  AV
  JEAN CLAUDE CAYREL
  47300
 
  VILLENEUVE SUR LOT

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 75 : NOUVELLE-AQUITAINE
Département de localisation de l'établissement 47 : LOT-ET-GARONNE
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Villeneuve-sur-Lot
Canton de localisation de l'établissement 99 :
Commune de localisation de l'établissement 323 : VILLENEUVE SUR LOT
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 47 : LOT-ET-GARONNE
Taille de l'unité urbaine 4 : Unité urbaine de 20 000 à 49 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Villeneuve-sur-Lot
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200023307 : CA du Grand Villeneuvois
Tranche de commune détaillée 41 : Communes de 20 000 à 24 999 habitants
Zone d'emploi 7211 : Villeneuve-sur-Lot

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8899B : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20080701 : mardi 01 juillet 2008
Date de début d'activité 20080701 : mardi 01 juillet 2008
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL
Sigle de l'entreprise COS
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations W473000129

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00072
Région de localisation du siège de l'entreprise 75 : Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes (16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86, 87)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 47323 : VILLENEUVE SUR LOT
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise 8899B : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 01 : 1 ou 2 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19911001 : mardi 01 octobre 1991
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 4 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, aucune ne regroupant plus de 50% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2010-03-17T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00072CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNALCTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL 2 AVENUE JEAN CLAUDE CAYREL 47300 VILLENEUVE SUR LOT FRANCEAction sociale sans hébergement n.c.a.
00023CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNALCTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL CHALET L ESCALADETTE 31110 ARTIGUE FRANCEAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Bodacc

Aucun événement pour la société : CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL

Rapports

Voir le rapport économique de CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL
THIERRY JEAN PHILIPPE
SOLIBERTY
SAS SAVOIR ET METS
UMC UNIVERSAL FRANCE
ROSEROT JOEL JACQUES
SOC INVESTISSEMENT ET REALISATION