IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 384302642
Numéro interne de classement de l'établissement 00044

ADRESSES


  ASSOCIATION READAPTATION PROFESSIONNEL
  FOYER D HEBERGEMENT
 
  LIEU DIT LE PATIS FRAUX
 
  35770 VERN SUR SEICHE
  FRANCE

  ASSOCIATION READAPTATION PROFESSIONNEL
  FOYER D'HEBERGEMENT
 
  LE PATIS FRAUX
 
  35770 VERN SUR SEICHE
 

 
 
 
  LE PATIS FRAUX
  35770
 
  VERN SUR SEICHE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 53 : BRETAGNE
Département de localisation de l'établissement 35 : ILLE-ET-VILAINE
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Rennes
Canton de localisation de l'établissement 12 : Janzé
Commune de localisation de l'établissement 352 : VERN SUR SEICHE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 35 : ILLE-ET-VILAINE
Taille de l'unité urbaine 2 : Unité urbaine de 5 000 à 9 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 16 : Vern-sur-Seiche
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 243500139 : Rennes Métropole
Tranche de commune détaillée 22 : Communes de 7 000 à 9 999 habitants
Zone d'emploi 5312 : Rennes

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement NON siège
Enseigne ou nom de l'exploitation FOYER D'HEBERGEMENT
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8720A : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement NN : Unités non employeuses
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19970328 : vendredi 28 mars 1997
Date de début d'activité 19970328 : vendredi 28 mars 1997
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise ASSOCIATION READAPTATION PROFESSIONNELLE
Sigle de l'entreprise ARP
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations W353008099

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00010
Région de localisation du siège de l'entreprise 53 : Bretagne (22, 29, 35, 56)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 35352 : VERN SUR SEICHE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise 8610Z : Activités hospitalières
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 21 : 50 à 99 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 50 à 99 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 50 : 50 à 99 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19920101 : mercredi 01 janvier 1992
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2007-07-16T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00010ASSOCIATION LE PATIS FRAUXASSOCIATION LE PATIS FRAUX URFMP LIEU DIT LE PATIS FRAUX 35770 VERN SUR SEICHE FRANCEActivités hospitalières
00010ASSOCIATION READAPTATION PROFESSIONNELLEASSOCIATION READAPTATION PROFESSIONNEL URFMP LIEU DIT LE PATIS FRAUX 35770 VERN SUR SEICHE FRANCEActivités hospitalières
00044ASSOCIATION LE PATIS FRAUXASSOCIATION LE PATIS FRAUX FOYER D HEBERGEMENT LIEU DIT LE PATIS FRAUX 35770 VERN SUR SEICHE FRANCEHébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
00051ASSOCIATION LE PATIS FRAUXASSOCIATION LE PATIS FRAUX CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL LIEU DIT LE PATIS FRAUX 35770 VERN SUR SEICHE FRANCEAide par le travail
00044ASSOCIATION READAPTATION PROFESSIONNELLEASSOCIATION READAPTATION PROFESSIONNEL FOYER D HEBERGEMENT LIEU DIT LE PATIS FRAUX 35770 VERN SUR SEICHE FRANCEHébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
00051ASSOCIATION READAPTATION PROFESSIONNELLEASSOCIATION READAPTATION PROFESSIONNEL CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL LIEU DIT LE PATIS FRAUX 35770 VERN SUR SEICHE FRANCEAide par le travail

Bodacc

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Rapports

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