IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 409413804
Numéro interne de classement de l'établissement 00025

ADRESSES


  MONSIEUR PASCAL DOUCHET
 
 
  88 ALLEE DE LA CERISAIE
 
  01480 ARS SUR FORMANS
  FRANCE

  MONSIEUR PASCAL DOUCHET
 
 
  88 ALL DE LA CERISAIE
 
  01480 ARS SUR FORMANS
 

  88
 
  ALL
  DE LA CERISAIE
  01480
 
  ARS SUR FORMANS

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 01 : AIN
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Bourg-en-Bresse
Canton de localisation de l'établissement 22 : Villars-les-Dombes
Commune de localisation de l'établissement 021 : ARS SUR FORMANS
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200042497 : CC Dombes Saône Vallée
Tranche de commune détaillée 13 : Communes de 1000 à 1 499 habitants
Zone d'emploi 8213 : Villefranche-sur-Saône

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Autre entrepreneur individuel
Activité principale de l'établissement 9002Z : Activités de soutien au spectacle vivant
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2013
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2004
Origine de la création de l'établissement 9 : Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement 20020527 : lundi 27 mai 2002
Date de début d'activité 20031001 : mercredi 01 octobre 2003
Nature de l'activité de l'établissement 12 : Services
Lieu de l'activité de l'établissement 93 : En clientèle
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise DOUCHET*PASCAL/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance DOUCHET
Prénom PASCAL
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00025
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 01021 : ARS SUR FORMANS
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 9002Z : Activités de soutien au spectacle vivant
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2013
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2004
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19961001 : mardi 01 octobre 1996
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2013-04-03T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00025DOUCHET*PASCAL/MONSIEUR PASCAL DOUCHET 88 ALLEE DE LA CERISAIE 01480 ARS SUR FORMANS FRANCEActivités de soutien au spectacle vivant

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