IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 409828126
Numéro interne de classement de l'établissement 00014

ADRESSES


  MONSIEUR CHARLES DEVILLARD
 
 
  LIEU DIT LE MEURZEAU
  DONZY LE NATIONAL
  71250 LA VINEUSE SUR FREGANDE
  FRANCE

  MONSIEUR CHARLES DEVILLARD
 
 
  LE MEURZEAU
 
  71250 LA VINEUSE SUR FREGANDE
 

 
 
 
  LE MEURZEAU
  71250
 
  LA VINEUSE SUR FREGANDE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 71 : SAONE-ET-LOIRE
Arrondissement de localisation de l'établissement 5 : Mâcon
Canton de localisation de l'établissement 11 : Cluny
Commune de localisation de l'établissement 582 : LA VINEUSE SUR FREGANDE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200040293 : CC du Clunisois
Tranche de commune détaillée 06 : Communes de 250 à 299 habitants
Zone d'emploi 0053 : Mâcon

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Autre entrepreneur individuel
Activité principale de l'établissement 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2007
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19821231 : vendredi 31 décembre 1982
Date de début d'activité 19821231 : vendredi 31 décembre 1982
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise DEVILLARD*CHARLES HERVE/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance DEVILLARD
Prénom CHARLES
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00014
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 71582 : LA VINEUSE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 01 : 1 ou 2 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2007
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19821231 : vendredi 31 décembre 1982
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2008-05-07T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00014DEVILLARD*CHARLES HERVE/MONSIEUR CHARLES DEVILLARD LIEU DIT LE MEURZEAU DONZY LE NATIONAL 71250 LA VINEUSE SUR FREGANDE FRANCELocation de terrains et d'autres biens immobiliers

Bodacc

Aucun événement pour la société : DEVILLARD*CHARLES HERVE/

Rapports

Voir le rapport économique de DEVILLARD*CHARLES HERVE/
ZENATI CHARLOTTE SARAH
LECONTE ELODIE CHRISTIANE LINDA
PAULME DAMIEN
ASSOCIATION CULTURELLE ET SOCIALE ADVENTISTE DE CHEVILLY-L'HAY (A.C.S.A. CHEVILLY-L'HAY)
ASS COMITE D'ETABLISSEMENT IEDOM-AFD
GARAGE LEQUIN