IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 488667353
Numéro interne de classement de l'établissement 00012

ADRESSES


  MONSIEUR FRANCK SAVOYE
  ARTBYFRANCKY
 
  6 QUAI DU BUIZIN
 
  01150 VAUX EN BUGEY
  FRANCE

  MONSIEUR FRANCK SAVOYE
  ARTBYFRANCKY
 
  6 QUAI DU BUIZIN
 
  01150 VAUX EN BUGEY
 

  6
 
  QUAI
  DU BUIZIN
  01150
 
  VAUX EN BUGEY

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 01 : AIN
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Belley
Canton de localisation de l'établissement 01 : Ambérieu-en-Bugey
Commune de localisation de l'établissement 431 : VAUX EN BUGEY
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 240100883 : CC de la Plaine de l'Ain
Tranche de commune détaillée 13 : Communes de 1000 à 1 499 habitants
Zone d'emploi 8201 : Ambérieu-en-Bugey

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation ARTBYFRANCKY
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2015 - 04

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Artisan
Activité principale de l'établissement 1729Z : Fabrication d'autres articles en papier ou en carton
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2015
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2006
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20060102 : lundi 02 janvier 2006
Date de début d'activité 20150224 : mardi 24 février 2015
Nature de l'activité de l'établissement 12 : Services
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise SAVOYE*FRANCK BRUNO/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance SAVOYE
Prénom FRANCK
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00012
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 01431 : VAUX EN BUGEY
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 1729Z : Fabrication d'autres articles en papier ou en carton
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2015
Activité principale au registre des métiers 1729ZZ : 1729ZZ FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2006
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20060102 : lundi 02 janvier 2006
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201504 : 2015 - 04
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2017-08-11T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00012SAVOYE*FRANCK BRUNO/MONSIEUR FRANCK SAVOYE ARTBYFRANCKY 6 QUAI DU BUIZIN 01150 VAUX EN BUGEY FRANCEFabrication d'autres articles en papier ou en carton

Bodacc

Voir les événements de SAVOYE*FRANCK BRUNO/

Rapports

Voir le rapport économique de SAVOYE*FRANCK BRUNO/
JS FESTIVAL
INDIVISION QUANG
CERCLE INTERCONTINENTAL PERUVIEN FRANCAIS
FEUTRIE MAXIMILIEN
LASSAIGNE NICOLE
SARL NEAU ET BELLUTEAU