IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 513120162
Numéro interne de classement de l'établissement 00021

ADRESSES


  MONSIEUR DANIEL CORNEVAUX
  CORNEVAUX DANIEL
 
  32 GRANDE RUE
 
  25690 PASSONFONTAINE
  FRANCE

  MONSIEUR DANIEL CORNEVAUX
  CORNEVAUX DANIEL
 
  32 GRANDE RUE
 
  25690 PASSONFONTAINE
 

  32
 
 
  GRANDE RUE
  25690
 
  PASSONFONTAINE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 25 : DOUBS
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Pontarlier
Canton de localisation de l'établissement 18 : Valdahon
Commune de localisation de l'établissement 447 : PASSONFONTAINE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 242504181 : CC du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Tranche de commune détaillée 07 : Communes de 300 à 399 habitants
Zone d'emploi 4301 : Besançon

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2014 - 06

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Artisan-commerçant
Activité principale de l'établissement 4722Z : Comm. détail viandes & produits à base de viande (magas. spéc.)
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2014
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2014
Origine de la création de l'établissement 3 : Achat (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement 20140701 : mardi 01 juillet 2014
Date de début d'activité 20140701 : mardi 01 juillet 2014
Nature de l'activité de l'établissement 10 : Commerce de détail
Lieu de l'activité de l'établissement 92 : Sur marché
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise CORNEVAUX*DANIEL SIMON BERNARD/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance CORNEVAUX
Prénom DANIEL
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00021
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 25447 : PASSONFONTAINE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 4722Z : Comm. détail viandes & produits à base de viande (magas. spéc.)
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2009
Activité principale au registre des métiers 4722ZB : 4722ZB BOUCHERIE CHARCUTERIE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2014
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20090701 : mercredi 01 juillet 2009
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201406 : 2014 - 06
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2017-01-13T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00021CORNEVAUX*DANIEL SIMON BERNARD/MONSIEUR DANIEL CORNEVAUX CORNEVAUX DANIEL 32 GRANDE RUE 25690 PASSONFONTAINE FRANCEComm. détail viandes & produits à base de viande (magas. spéc.)

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Rapports

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MALLACH LAURENT RICHARD LOUIS
COURTAT GEORGETTE MARIE ANGE
JACQUOT OLIVIER
BARDINA FRANCK
MARTIN JEAN-CLAUDE RENE
CASAGRANDE SUD EST PLOMBERIE