Sirene : CONGREGATION SOEURS DE LA CHARITE

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		9491Z : Activités des organisations religieuses
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		03 : 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		6 : 6 à 9 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2016
Origine de la création de l'établissement		9 : Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement		19861231 : mercredi 31 décembre 1986
Date de début d'activité		19861231 : mercredi 31 décembre 1986
Nature de l'activité de l'établissement		NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement		99 : Autre
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		CONGREGATION SOEURS DE LA CHARITE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00027
Région de localisation du siège de l'entreprise		27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		25056 : BESANCON
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		9240 : Congrégation
Activité principale de l'entreprise		9491Z : Activités des organisations religieuses
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		11 : 10 à 19 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2016
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		19000101 : lundi 01 janvier 1900
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		3 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		1998-07-29T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00027	CONGREGATION SOEURS DE LA CHARITE	CONGREGATION SOEURS DE LA CHARITE 131 GRANDE RUE BP 66389 25018 BESANCON CEDEX FRANCE	Activités des organisations religieuses
	00043	CONGREGATION SOEURS DE LA CHARITE	CONGREGATION SOEURS DE LA CHARITE MAISON RETRAITE JEANNE ANTIDE 32 RUE DE L ORATOIRE 25000 BESANCON FRANCE	Hébergement social pour personnes âgées
	00050	CONGREGATION SOEURS DE LA CHARITE	CONGREGATION SOEURS DE LA CHARITE PAVILLON JEANNE ANTIDE 39100 VILLETTE LES DOLE FRANCE	Hébergement social pour personnes âgées
	00068	CONGREGATION SOEURS DE LA CHARITE	CONGREGATION SOEURS DE LA CHARITE MAISON HERMITAGE STE MARIE 15 RUE VICTOR HUGO 70100 GRAY FRANCE	Hébergement médicalisé pour personnes âgées

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