IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 779388552
Numéro interne de classement de l'établissement 00019

ADRESSES


  SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU MAS
 
 
  LIEU DIT LE MAS
 
  01480 VILLENEUVE
  FRANCE

  SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU MAS
 
 
  DOMAINE DU MAS
 
  01480 VILLENEUVE
 

 
 
 
  DOMAINE DU MAS
  01480
 
  VILLENEUVE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 01 : AIN
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Bourg-en-Bresse
Canton de localisation de l'établissement 22 : Villars-les-Dombes
Commune de localisation de l'établissement 446 : VILLENEUVE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200042497 : CC Dombes Saône Vallée
Tranche de commune détaillée 13 : Communes de 1000 à 1 499 habitants
Zone d'emploi 8213 : Villefranche-sur-Saône

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 0146Z : Élevage de porcins
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 02 : 3 à 5 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 3 : 3 à 5 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2015
Origine de la création de l'établissement : Sans objet
Année et mois de création de l'établissement 19000101 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'activité 19000101 : lundi 01 janvier 1900
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU MAS
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00019
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 01446 : VILLENEUVE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 6599 : Autre société civile
Activité principale de l'entreprise 0146Z : Élevage de porcins
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 02 : 3 à 5 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 3 à 5 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 3 : 3 à 5 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2015
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19000101 : lundi 01 janvier 1900
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2017-09-06T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00019SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU MASSOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU MAS LIEU DIT LE MAS 01480 VILLENEUVE FRANCEÉlevage de porcins
00019SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU MASSOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU MAS 300 CHE DU MAS 01480 VILLENEUVE Élevage de porcins

Bodacc

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Rapports

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BAYA MOHAMED
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