IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 789912227
Numéro interne de classement de l'établissement 00012

ADRESSES


  COMITE DE JUMELAGE
  MAIRIE
 
 
 
  01480 ARS SUR FORMANS
  FRANCE

  COMITE DE JUMELAGE
 
  MAIRIE
  HOTEL DE VILLE
 
  01480 ARS SUR FORMANS
 

 
 
 
  HOTEL DE VILLE
  01480
 
  ARS SUR FORMANS

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 01 : AIN
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Bourg-en-Bresse
Canton de localisation de l'établissement 22 : Villars-les-Dombes
Commune de localisation de l'établissement 021 : ARS SUR FORMANS
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200042497 : CC Dombes Saône Vallée
Tranche de commune détaillée 13 : Communes de 1000 à 1 499 habitants
Zone d'emploi 8213 : Villefranche-sur-Saône

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2010
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2010
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20100122 : vendredi 22 janvier 2010
Date de début d'activité 20100122 : vendredi 22 janvier 2010
Nature de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMITE DE JUMELAGE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations W012001259

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00012
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 01021 : ARS SUR FORMANS
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2010
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2010
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20100122 : vendredi 22 janvier 2010
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2012-12-12T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00012COMITE DE JUMELAGECOMITE DE JUMELAGE MAIRIE 01480 ARS SUR FORMANS FRANCEAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMITE DE JUMELAGE

Rapports

Voir le rapport économique de COMITE DE JUMELAGE
ASSOCIATION BLANC BEUR NOIR
TEST FUCHS
RHOUM ELLA
CHICANNE JULIEN
ASSOC SPORTIVE SARREWERDEN BERG EYWILLER
KUNTZ PATRICE