IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 792834053
Numéro interne de classement de l'établissement 00011

ADRESSES


  MONSIEUR SYLVAIN MAITRUGUE
 
 
  4 RUE DE BESANCON
 
  25410 ST VIT
  FRANCE

  MONSIEUR SYLVAIN MAITRUGUE
 
 
  4 RUE DE BESANCON
 
  25410 SAINT VIT
 

  4
 
  RUE
  DE BESANCON
  25410
 
  SAINT VIT

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 25 : DOUBS
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Besançon
Canton de localisation de l'établissement 17 : Saint-Vit
Commune de localisation de l'établissement 527 : SAINT VIT
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 25 : DOUBS
Taille de l'unité urbaine 1 : Unité urbaine de moins de 5 000 habitants
Numéro de l'unité urbaine 13 : Saint-Vit
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 242500361 : CA du Grand Besançon
Tranche de commune détaillée 21 : Communes de 5000 à 6 999 habitants
Zone d'emploi 4301 : Besançon

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2013 - 05

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Commerçant
Activité principale de l'établissement 4511Z : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2013
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2013
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20130412 : vendredi 12 avril 2013
Date de début d'activité 20130412 : vendredi 12 avril 2013
Nature de l'activité de l'établissement 10 : Commerce de détail
Lieu de l'activité de l'établissement 93 : En clientèle
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise MAITRUGUE*SYLVAIN PIERRE PAUL/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance MAITRUGUE
Prénom SYLVAIN
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00011
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 25527 : ST VIT
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 4511Z : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2013
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2013
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20130412 : vendredi 12 avril 2013
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201305 : 2013 - 05
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2016-02-25T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00011MAITRUGUE*SYLVAIN PIERRE PAUL/MONSIEUR SYLVAIN MAITRUGUE 4 RUE DE BESANCON 25410 ST VIT FRANCECommerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Bodacc

Voir les événements de MAITRUGUE*SYLVAIN PIERRE PAUL/

Rapports

Voir le rapport économique de MAITRUGUE*SYLVAIN PIERRE PAUL/
SOC COOP PRODUCTION HLM LOGICOOP
CROMARTY EVE
L'AVOCAT ET L'ENFANT
CLUB NAUTIQUE LOUBESIEN
SYND COPRO RESSIDENCE ROUGET ISLE
CUMA DE QUINCIE