IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 794338327
Numéro interne de classement de l'établissement 00016

ADRESSES


  CODE DE CONDUITE
 
 
  34 AVENUE FERNAND FOURCADE
 
  95560 MONTSOULT
  FRANCE

  CODE DE CONDUITE
 
 
  34 AV FERNAND FOURCADE
 
  95560 MONTSOULT
 

  34
 
  AV
  FERNAND FOURCADE
  95560
 
  MONTSOULT

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 11 : ÎLE-DE-FRANCE
Département de localisation de l'établissement 95 : VAL-D-OISE
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Sarcelles
Canton de localisation de l'établissement 07 : Domont
Commune de localisation de l'établissement 430 : MONTSOULT
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 95 : VAL-D-OISE
Taille de l'unité urbaine 2 : Unité urbaine de 5 000 à 9 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 03 : Montsoult
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200073013 : CC Carnelle Pays-De-France
Tranche de commune détaillée 17 : Communes de 3000 à 3 999 habitants
Zone d'emploi 0056 : Roissy - Sud Picardie

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2013 - 07

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8553Z : Enseignement de la conduite
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2013
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 3 : Achat (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement 20130718 : jeudi 18 juillet 2013
Date de début d'activité 20131101 : vendredi 01 novembre 2013
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise CODE DE CONDUITE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00016
Région de localisation du siège de l'entreprise 11 : Ile-de-France (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 95430 : MONTSOULT
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 5498 : SARL unipersonnelle
Activité principale de l'entreprise 8553Z : Enseignement de la conduite
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2013
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 01 : 1 ou 2 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20130718 : jeudi 18 juillet 2013
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201307 : 2013 - 07
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2013-11-24T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00016CODE DE CONDUITECODE DE CONDUITE 34 AVENUE FERNAND FOURCADE 95560 MONTSOULT FRANCEEnseignement de la conduite

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