IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 263900243
Numéro interne de classement de l'établissement 00068

ADRESSES


  EP EDUCATIF ET SOCIAL
  FOYER D HEBERGEMENT
 
  37 RUE DE LA REPUBLIQUE
 
  39700 ORCHAMPS
  FRANCE

  EP EDUCATIF ET SOCIAL
  FOYER D HEBERGEMENT
 
  37 RUE DE LA REPUBLIQUE
 
  39700 ORCHAMPS
 

  37
 
  RUE
  DE LA REPUBLIQUE
  39700
 
  ORCHAMPS

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 39 : JURA
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Dole
Canton de localisation de l'établissement 10 : Mont-sous-Vaudrey
Commune de localisation de l'établissement 396 : ORCHAMPS
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 243900560 : CC Jura Nord
Tranche de commune détaillée 13 : Communes de 1000 à 1 499 habitants
Zone d'emploi 4301 : Besançon

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement NON siège
Enseigne ou nom de l'exploitation FOYER D HEBERGEMENT
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8720A : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 12 : 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 20 : 20 à 49 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2015
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19850208 : vendredi 08 février 1985
Date de début d'activité 19850208 : vendredi 08 février 1985
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIAL
Sigle de l'entreprise ETAPES
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00449
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 39198 : DOLE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7366 : Établissement public local social et médico-social
Activité principale de l'entreprise 8810B : Accueil accompagn. sans héberg. adultes handicapés ou pers. âgées
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 41 : 500 à 999 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 500
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise ETI : Entreprise de Taille Intermédiaire
Année et mois de création de l'entreprise 19841120 : mardi 20 novembre 1984
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 4 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, aucune ne regroupant plus de 50% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2014-10-09T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00449ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEAccueil accompagn. sans héberg. adultes handicapés ou pers. âgées
00068ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL FOYER D HEBERGEMENT 37 RUE DE LA REPUBLIQUE 39700 ORCHAMPS FRANCEHébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
00100ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL SESSAD 78 RUE DE PUPILLIN 39600 ARBOIS FRANCEAccueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
00167ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL FOYER DE L ANCIEN HOTEL ETAPLES 3 RUE DE L EGLISE 39700 ORCHAMPS FRANCEHébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
00217ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE VAL FLEUR VAL FLEURI 5 RUE ARTHUR RIMBAUD 39100 DOLE FRANCEHéberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé
00225ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL INSTITUT MEDICO EDUCATIF HAUTS MESNILS 174 AVENUE DE VERDUN 39100 DOLE FRANCEHébergement médicalisé pour enfants handicapés
00233ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL SECTION D PASTEUR LES MESNILS 174 AVENUE DE VERDUN 39100 DOLE FRANCEHébergement médicalisé pour enfants handicapés
00258ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL SCE EDUCATION SPECIALISEE SOINS DOMICI 7 9 7 RUE ARTHUR RIMBAUD 39100 DOLE FRANCEAccueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
00274ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL ESAT AC 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEAide par le travail
00282ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL ETP SYNERGIE ENTREPRISE ADAPTEE 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEAide par le travail
00290ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL ESAT AS 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEHébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre
00308ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL AUTRE SERVICE 1 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEAide à domicile
00316ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL AUTRE SERVICE 2 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEHébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre
00324ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL AUTRE SERVICE 3 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEHébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre
00332ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL AUTRE SERVICE 4 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEHébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre
00340ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL AUTRE SERVICE 5 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEHébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre
00357ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL AUTRE SERVICE 6 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEHébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre
00365ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL AUTRE SERVICE 7 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEHébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre
00399ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL FOYER LE VAL CUISANCE 5 RUE VIEILLE DE SALINS 39380 MONT SOUS VAUDREY FRANCEHébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
00423ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL SCE ACCOMPAGNEMENT ADULTES HANDICAPES 26 AVENUE DU GENERAL EISENHOWER 39100 DOLE FRANCEAccueil accompagn. sans héberg. adultes handicapés ou pers. âgées
00431ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL SAMSAH 26 AVENUE DU GENERAL EISENHOWER 39100 DOLE FRANCEAccueil accompagn. sans héberg. adultes handicapés ou pers. âgées
00456ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL SERVICE D ACCUEIL DE JOUR SAJ 10 AVENUE ARISTIDE BRIAND 39100 DOLE FRANCEAccueil accompagn. sans héberg. adultes handicapés ou pers. âgées
00472ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIALEP EDUCATIF ET SOCIAL SERVICES TECHNIQUES 9 RUE HENRI ET MARIE JEANRENAUD 39100 DOLE FRANCEAide par le travail

Bodacc

Aucun événement pour la société : ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIAL

Rapports

Voir le rapport économique de ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIAL
LES ENFANTS DES ILES
DRAGON ROUGE
GURRERA SERGE MANUEL JOSEPH
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
ASSOC EDUCATION POPULAIRE JEANNE D'ARC
TI' BALO