DEPOTS DES COMPTES |
05/06/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 route de Prémanon - la Doye 39220 Les Rousses |
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05/06/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 route de Prémanon - la Doye 39220 Les Rousses |
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05/06/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 route de Prémanon - la Doye 39220 Les Rousses |
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05/06/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 route de Prémanon - la Doye 39220 Les Rousses |
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02/09/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 route de Prémanon - la Doye 39220 Les Rousses |
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06/12/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 route de Prémanon - la Doye 39220 Les Rousses |
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21/12/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 route de Prémanon - la Doye 39220 Les Rousses |
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09/01/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 route de Prémanon - la Doye 39220 Les Rousses |
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25/10/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 route DE PRÃMANON - LA DOYE 39220 Les Rousses |
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11/04/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 route DE PRÃMANON - LA DOYE 39220 Les Rousses |
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10/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 route DE PRÃMANON - LA DOYE 39220 Les Rousses |
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23/12/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24 route DE PRÃMANON - LA DOYE 39220 Les Rousses |
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21/10/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24 route DE PRÃMANON - LA DOYE 39220 Les Rousses |
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04/06/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24 Route DE PRÃMANON - LA DOYE 39220 Les Rousses |
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30/01/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24 Route DE PRÃMANON - LA DOYE 39220 Les Rousses |
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01/04/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24 Route DE PRÃMANON - LA DOYE 39220 Les Rousses |
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15/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24 Route DE PRÃâ°MANON - LA DOYE 39220 Les Rousses |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
19/12/2013 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur SCP Pascal Leclerc 6 rue Rouget de Lisle BP 40071 39000 Lons-le-Saunier. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
24 route de Prémanon 39220 Les Rousses |
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10/07/2014 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER : Arrêt de la Cour d'Appel
Arrêt de la cour d'appel infirmant une décision soumise à publicité
Arrêt de la cour d'appel de Besançon en date du 11 juin 2014 infirmant la décision rendue par le tribunal de commerce en date du 6 décembre 2013.
24 route de Prémanon 39220 Les Rousses |
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