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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SIVOS RPI HAUTE HERBASSE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SIVOS RPI HAUTE HERBASSE est situé au 10 ALL DE LA BIBLIOTHEQUE 26350 MONTRIGAUD
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 252602487 au greffe de
SIVOS RPI HAUTE HERBASSE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :

  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)), les activités sont :
  • l'administration publique des programmes visant à accroître le bien-être des personnes :
  • santé
  • éducation
  • culture
  • sport
  • loisirs
  • environnement
  • logement
  • services sociaux
  • l'administration publique des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes et des fonds qui y sont associés
  • l'octroi de subventions publiques à des artistes
  • l'administration des programmes d'approvisionnement en eau potable
  • l'administration des opérations de collecte et d'élimination des déchets
  • l'administration des programmes de protection de l'environnement
  • l'administration des programmes de logement

Mais sont exclues les activités :
  • les activités d'assainissement, de gestion des déchets et de dépollution (cf37, 38 et 39)
  • les activités de sécurité sociale obligatoire (cf84.30)
  • les activités d'enseignement (cfsection P)
  • les activités de santé humaine (cf86)
  • les musées et autres institutions culturelles (cf91)
  • les activités des bibliothèques et archives des administrations (cf91.01Z)
  • les activités sportives et les autres activités récréatives (cf93)

SIVOS RPI HAUTE HERBASSE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 3 établissements et 10 à 19 salariés.

Greffe

SIVOS RPI HAUTE HERBASSE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si SIVOS RPI HAUTE HERBASSE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR17252602487.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SIVOS RPI HAUTE HERBASSE de part son activité de 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)) sont :

    Les conventions collectives applicables à SIVOS RPI HAUTE HERBASSE de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :

      Siége social et établissements

      SIVOS RPI HAUTE HERBASSE à son siége social situé au 10 ALL DE LA BIBLIOTHEQUE 26350 MONTRIGAUD.
      Les établissements sont les suivants :

      • sivos rpi haute herbasse ecole maternelle le village 26350 crepol france
      • sivos rpi haute herbasse ecole elementaire le village 26350 montrigaud france
      • sivos rpi haute herbasse ecole elementaire chemin des vignes de la cure 26350 st bonnet de valclerieux france

      Evénements

      Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

        Dirigeants

        Les dirigeants :

          La société SIVOS RPI HAUTE HERBASSE n'a pas de mandataire social.

        Les mandats

        Les autres mandats des administrateurs :


          Aucun autre mandat.

        Fiche synthétique

        Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SIVOS RPI HAUTE HERBASSE.

        IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

        Nom ou raison sociale de l'entreprise SIVOS RPI HAUTE HERBASSE
        Identifiant de l'entreprise 252602487
        Numéro interne du siège 00065
        Adresse 10 ALL DE LA BIBLIOTHEQUE 26350 MONTRIGAUD

        CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

        Origine de la création de l'établissement Sans objet
        Année et mois de création de l'établissement jeudi 16 octobre 2014
        Tranche d'effectif salarié de l'établissement 10 à 19 salariés
        Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 10

        CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

        Nature juridique de l'entreprise Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
        Tranche d'effectif de l'entreprise 10 à 19 salariés
        Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 10
        Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
        Année et mois de création de l'entreprise mardi 10 septembre 2002
        Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

        ACTIVITE

        Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
        Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
        Caractère productif de l'entreprise Productif
        Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale
        Activité principale de l'entreprise 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)

        Activité au siege

        Secteur services
        Catégorie Administration publique
        Activite Administration publique générale
        Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m
        Principal administration publique générale

        Activité de l'entreprise

        Voir la fiche Sirene de SIVOS RPI HAUTE HERBASSE

        Evenements

        Cette section vous présente les différents événements de la société SIVOS RPI HAUTE HERBASSE.

        Voir les événements bodacc de SIVOS RPI HAUTE HERBASSE

        Dirigeants

        Cette section vous présente les dirigeants de la société SIVOS RPI HAUTE HERBASSE.

        Reseaux

        Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SIVOS RPI HAUTE HERBASSE.


        Aucun Réseau.

        Etablissements

        Cette section vous présente les établissements actifs de SIVOS RPI HAUTE HERBASSE.

        MONTRIGAUD

        10

        salarié(s)

        Siége social
        Enseigne
        SIVOS RPI HAUTE HERBASSE
        Nature
        Sans objet
        Lieu
        Sans objet
        Surface
        Sans objet
        Durée
        Permanente
        Type
        Activité simple
        Production
        Productif

        CREPOL

        1

        salarié(s)

        Enseigne
        ECOLE MATERNELLE
        Nature
        Sans objet
        Lieu
        Sans objet
        Surface
        Sans objet
        Durée
        Permanente
        Type
        Activité simple
        Production
        Productif

        MONTRIGAUD

        3

        salarié(s)

        Enseigne
        ECOLE ELEMENTAIRE
        Nature
        Sans objet
        Lieu
        Sans objet
        Surface
        Sans objet
        Durée
        Permanente
        Type
        Activité simple
        Production
        Productif

        ST BONNET DE VALCLERIEUX

        1

        salarié(s)

        Enseigne
        ECOLE ELEMENTAIRE
        Nature
        Sans objet
        Lieu
        Sans objet
        Surface
        Sans objet
        Durée
        Permanente
        Type
        Activité simple
        Production
        Productif

        BILAN

        Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SIVOS RPI HAUTE HERBASSE.

        Actif au bilan
        Année
        Actif immobilisé
        Immobilisation incorporelle
        Immobilisation corporelle
        Immobilisation financière
        Actif circulant net
        Stock
        Avance
        Créance
        Placement
        Total Actif


        Passif au bilan
        Capitaux propre
        Autres fonds
        Provision
        Dette
        Total Passif


        Compte de résultat
        Chiffre d'affaire
        Produit d'exploitation
        Charge d'exploitation
        Résultat d'exploitation
        Produit financier net
        Charge financière
        Résultat financier
        Résultat courrant
        Produit exceptionnel
        Charges exceptionnelles
        Résultat exceptionnel
        Résultat net

        Concurrence

        Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SIVOS RPI HAUTE HERBASSE.

        DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES 50 à 99 salariés
        142 RUE DU BAC 75007 PARIS 7
        DIRECTION GENERALE CREATION ARTISTIQUE 200 à 249 salariés
        62 RUE BEAUBOURG 75003 PARIS 3
        DIRECTION GENERALE DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 10 à 19 salariés
        1 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5
        DIRECTION GENERALE DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 10 à 19 salariés
        103 BD SAINT MICHEL 75005 PARIS 5
        SERVICE INFORMATION ET COMMUNICATION 10 à 19 salariés
        8 AV DE SEGUR 75007 PARIS 7
        DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE Unités non employeuses
        124 RUE SADI CARNOT 92170 VANVES
        DIRECTION DE LA SECURITE SOCIALE 0 salarié
        14 AV DUQUESNE 75007 PARIS 7
        DIRECTION GENERALE DE LA SANTE 6 à 9 salariés
        14 AV DUQUESNE 75007 PARIS 7
        DIRECTION DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE 3 à 5 salariés
        95 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13
        DIRECTION DES SPORTS 100 à 199 salariés
        95 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13
        INSPECTION GENERALE JEUNESSE ET SPORTS 20 à 49 salariés
        95 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13
        SERVICE DE L'ACTION ADMINISTRATIVE ET DES MOYENS 1 ou 2 salariés
        110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
        SERVICE DE L'ACTION ADMINISTRATIVE ET DES MOYENS 1 ou 2 salariés
        4 RUE DANTON 75006 PARIS 6
        DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES 1 ou 2 salariés
        110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
        DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES 200 à 249 salariés
        72 RUE REGNAULT 75013 PARIS 13
        DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES 200 à 249 salariés
        BD DES FRERES LUMIERE 86360 CHASSENEUIL DU POITOU
        INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE 20 à 49 salariés
        31 RUE DE LA FEDERATION 75015 PARIS 15
        DELEGATION A LA COMMUNICATION 50 à 99 salariés
        110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
        DIRECTION GENERALE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET L'INSERTION PROFESSIONNELLE 100 à 199 salariés
        1 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5
        DELEGATION AUX RELATIONS EUROPEENNES ET INTERNATIONALES ET A LA COOPERATION 50 à 99 salariés
        110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
        SERVICE DU LIVRE ET DE LA LECTURE 6 à 9 salariés
        182 RUE SAINT HONORE 75001 PARIS 1
        SERVICE DE LA COORDINATION DES POLITIQUES CULTURELLES ET DE L'INNOVATION 1 ou 2 salariés
        182 RUE SAINT HONORE 75001 PARIS 1
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        PL JEAN JACQUES CHAPOU 46000 CAHORS
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        35 AV DE LA GARE 07000 PRIVAS
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        165 RUE GARIBALDI 69003 LYON 3EME
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        57 GRANDE RUE 26000 VALENCE
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        RUE ANTONY DUVIVIER 58000 NEVERS
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        100 AV WINSTON CHURCHILL 62000 ARRAS
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        17 PL DE LA CATHEDRALE 68000 COLMAR
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        14 RUE ANTOINE DURENNE 55000 BAR LE DUC
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        12 PL ST ETIENNE 57000 METZ
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        31 RUE THIERS 56000 VANNES
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        AV DE LA GRILLE D HONNEUR 92210 SAINT CLOUD
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        AV DE PARIS 94300 VINCENNES
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        77 RUE TRIVALLE 11000 CARCASSONNE
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        9 RUE ESPAGNE 32000 AUCH
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        39 AV DE PARIS 79000 NIORT
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        3 AV DES MARECHAUX 16000 ANGOULEME
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        4 RUE PIERRE WECZERKA 77420 CHAMPS SUR MARNE
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        24 PL DU CARDINAL GRENTE 72000 LE MANS
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        7 RUE DU JEU DE PAUME 53000 LAVAL
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        10 RUE DU CANAL 49100 ANGERS
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        12 RUE JACQUES COEUR 18000 BOURGES
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        17 QUAI DE L'ABBE GREGOIRE 41000 BLOIS
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        BD GEORGE SAND 36000 CHATEAUROUX
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        1 BD DU PORT 80000 AMIENS
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        69 RUE DU TAUR 31000 TOULOUSE
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        2 QUAI DE VERDUN 82000 MONTAUBAN
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        30 RUE DES MARAIS 61000 ALENCON
        DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
        16 PL SAINT PIERRE 10000 TROYES

        ENVIRONNEMENT LOCAL

        Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SIVOS RPI HAUTE HERBASSE.

        COMMUNE DE CREPOL 6 à 9 salariés
        1 ESPACE DE LA LIBERTE 26350 CREPOL
        COMMUNE DE CREPOL 6 à 9 salariés
        1 ESPACE DE LA LIBERTE 26350 CREPOL
        SIVOS RPI HAUTE HERBASSE 10 à 19 salariés
        LE VILLAGE 26350 CREPOL
        CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Unités non employeuses
        1 ESPACE DE LA LIBERTE 26350 CREPOL
        ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISE D'IRRIGATION VANAUDS 0 salarié
        1 ESPACE DE LA LIBERTE 26350 CREPOL
        ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT DE CREPOL 0 salarié
        1 ESPACE DE LA LIBERTE 26350 CREPOL
        HUBERT*BERARD/YVETTE/ 1 ou 2 salariés
        26350 CREPOL
        RICHARD*JACK/ 0 salarié
        1455 RTE DE CABARET NEUF 26350 CREPOL
        CUMA DES CHAMBARANDS DROMOIS 0 salarié
        QUA CHALOY 26350 CREPOL
        PELARDY*PAUL/ 0 salarié
        25 CHE CLAMOT 26350 CREPOL
        LES GUIGNONS 1 ou 2 salariés
        495 CHE DES MARNIERES 26350 CREPOL
        DIABOLO SPECTACLES 0 salarié
        QUARTIER CHABRILLAND 26350 CREPOL
        BOISSY*COSTET/CORINE ELIANE THERESE/ 0 salarié
        QUA LES MILLARDS 26350 CREPOL
        CUMA DES FEYTAS 0 salarié
        QUA CHALOY 26350 CREPOL
        BLACHON*MICHEL/ 0 salarié
        26350 CREPOL
        EARL DE LA LIMONE 1 ou 2 salariés
        LES MONTS VEROUX 26350 CREPOL
        SCI DE CHANTEPLAINE 0 salarié
        LES GRANDS CHANTEUX 26350 CREPOL
        SEXTANT 10 à 19 salariés
        55 ROUTE DE LA VIEILLE EGLISE 26350 CREPOL
        PELLISSIER*PATRICE YVES GILBERT/ 3 à 5 salariés
        QUARTIER MONT DE VERROUX 26350 CREPOL
        SCI MARIE LOUISE LAMBERT REY 0 salarié
        LES GRANDS CHANTEUX 26350 CREPOL
        SCI LES CHANTEUX 0 salarié
        LES GRANDS CHANTEUX 26350 CREPOL
        SERVICES VENTES TRANSACTIONS INTERN 0 salarié
        460 CHE DE MATHURIN 26350 CREPOL
        GIVET*MICHEL/ 0 salarié
        LES CABINIERES 26350 CREPOL
        SOC FRANCAISE DE TRAVAUX PUBLICS 3 à 5 salariés
        390 GRAND-RUE 26350 CREPOL
        CAILLET*GERARD/ 1 ou 2 salariés
        505 CHE DE SAINT MURY 26350 CREPOL
        VIAL*GILLES ANDRE/ 0 salarié
        26350 CREPOL
        MARQUES MENDES*MANUEL/ 0 salarié
        QUA LES GRANDS CHANTEUX 26350 CREPOL
        CREPOL LOISIRS 0 salarié
        26350 CREPOL
        MAKAROFF*ALEXANDRA/ 0 salarié
        18 MTE DU GAI SOLEIL 26350 CREPOL
        SOTON*PASCAL/ 0 salarié
        LE VILLAGE 26350 CREPOL
        CLUZE*JEAN MICHEL DOMINIQUE/ 1 ou 2 salariés
        LE VILLAGE 26350 CREPOL
        MICOUD*LOUIS EUGENE/MARIE CLAUDE/ 0 salarié
        QUA LES MILLARDS 26350 CREPOL
        MARTIN*SABRINA DENISE/ 0 salarié
        QUA CLAMOT 26350 CREPOL
        CHORIER*JEAN ANDRE/ 0 salarié
        LE GUIGNON 26350 CREPOL
        DROME LAPINS 10 à 19 salariés
        45 RTE DU GUE 26350 CREPOL
        TRANSPORTS JULLIEN 20 à 49 salariés
        165 CHE DES MILLIARDS 26350 CREPOL
        TARDY*MARIUS/ 0 salarié
        GARAT 26350 CREPOL
        MICOUD*ROBERT/ 0 salarié
        LES MILLARDS 26350 CREPOL
        DIABOLO VERT 0 salarié
        QUAI CHABAILLON 26350 CREPOL
        SCI LA LIMONE 0 salarié
        LES GRANDS CHANTEUX 26350 CREPOL
        MARION*ROBERT AIME/ 0 salarié
        26350 CREPOL
        ETABLISSEMENTS FIAT ET FILS 3 à 5 salariés
        LES FAURES 26350 CREPOL
        ACHARD*MONNET/MARIE-THERESE/ 0 salarié
        26350 CREPOL
        LOISIRS EN HAUTE HERBASSE 1 ou 2 salariés
        MAIRIE DE CREPOL 26350 CREPOL
        BRUSSEY*ISABELLE/ 0 salarié
        370 MTE DE LA CHAPELLE 26350 CREPOL
        SARL MONICO SERVICE GRAPHIE 0 salarié
        290 RTE SAINT ROCH 26350 CREPOL
        B2J 3 à 5 salariés
        RTE DU CHALON 26350 CREPOL
        SOCIETE FONCIERE RHODANIENNE - SOFOR 0 salarié
        780 CHE DE BEAULIEU 26350 CREPOL
        LAGUT J.& M. 0 salarié
        115 CHE DE CHALOY 26350 CREPOL
        INOVAPPRO 6 à 9 salariés
        LES FAURES 26350 CREPOL

        DHL SUPPLY CHAIN FRANCE
        LA BELLE EPOQUE
        SCI DE L EUROPE
        SILVA PASCAL
        SCI BEAUREGARD
        SCI DANIELE