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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME est situé au DOMAINE DE SAINTE GEMME 11150 BRAM
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 414311233 au greffe de
ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses), les activités sont :

  • Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
  • la culture de céréales telles que :
  • blé
  • maïs-grain
  • sorgho
  • orge
  • seigle
  • avoine
  • millet
  • autres céréales n.c.a.
  • la culture de légumineuses telles que :
  • haricots
  • fèves
  • pois chiches
  • pois à vache
  • lentilles
  • lupins
  • pois
  • pois cajans
  • autres légumineuses
  • la culture de graines oléagineuses telles que :
  • graines de soja
  • arachides
  • graines de coton
  • graines de ricin
  • graines de lin
  • graines de moutarde
  • graines de niger
  • graines de colza
  • graines de carthame
  • graines de sésame
  • graines de tournesol
  • autres graines oléagineuses

Mais sont exclues les activités :
  • la culture du riz (cf01.12Z)
  • la culture du maïs doux (cf01.13Z)
  • la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
  • la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)

ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR58414311233.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME de part son activité de 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) sont :

    Siége social et établissements

    ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME à son siége social situé au DOMAINE DE SAINTE GEMME 11150 BRAM.
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME
      Identifiant de l'entreprise 414311233
      Numéro interne du siège 00012
      Adresse DOMAINE DE SAINTE GEMME 11150 BRAM

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement vendredi 01 février 1974
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Association déclarée
      Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O
      Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
      Année et mois de création de l'entreprise vendredi 01 février 1974
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 0111Z : Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses
      Activité principale de l'entreprise 0111Z : Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses

      Activité au siege

      Secteur agroalimentaire
      Catégorie Agriculture
      Activite Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
      Synonyme agriculteur, cultivateur, producteur, cultivateur de céréales, producteur de céréales, cultivateur de légumineuses, producteur de légumineuses, cultivateur de graines oléagineuses, producteur de graines oléagineuses
      Principal cultivateur de céréales
      Voir la fiche Sirene de ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME.

      Voir les événements bodacc de ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME.

      BRAM

      0

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME.

      IMBERT*GERMAINE/ 0 salarié
      04200 ENTREPIERRES
      CHALLIER*CHRISTIAN/ 0 salarié
      QUA DE L AIGUILLE 04400 SAINT PONS
      CHALLIER*CHRISTIAN/ 0 salarié
      9 ALL DES CYTISES 04400 BARCELONNETTE
      SOCIETE AGRICOLE A. BLANCHET Unités non employeuses
      04210 VALENSOLE
      CLARIOND*FERNAND/ 0 salarié
      LES CLOTS 04850 JAUSIERS
      ARTUS*LEON/ 0 salarié
      RUE STE CATHERINE 44260 MALVILLE
      DUCROCQ*JACQUES/ 0 salarié
      80140 VISMES
      REYNAUD*GUY/ 0 salarié
      04530 LA CONDAMINE CHATELARD
      DREUILLET*PIERRE/ 0 salarié
      95 RTE NATIONALE 80860 NOUVION
      INDIVISION BOISSERANC CLAUDE 0 salarié
      DR JAUBERT 04140 SEYNE LES ALPES
      GOUARRE*BOCK/FERNANDE/ 0 salarié
      04120 LA PALUD SUR VERDON
      MABILLE*BERNARD LOUIS HENRI/ 0 salarié
      30 PL NOTRE DAME 76270 NEUFCHATEL EN BRAY
      VARACHE-DEMARY*GOUTCHOT/MONIQUE/ 0 salarié
      LD ROVILLE 76680 SAINT SAENS
      HURARD*JEAN/ 0 salarié
      76660 LONDINIERES
      HOUSSAYE*GERARD CHARLES/ 0 salarié
      RTE DE NEUFCHATEL 76660 LONDINIERES
      DELAMOTTE*ROGER/ 0 salarié
      76660 WANCHY CAPVAL
      FROMENT*JULIEN/ 0 salarié
      21350 BOUSSEY
      CHAUFARD*HENRI/ 0 salarié
      6 RUE DES ECOLES 21190 MEURSAULT
      MARCHAND*GUY/ 0 salarié
      21390 NAN SOUS THIL
      DEVAUX*DOMINIQUE MARCEL/ 0 salarié
      LA BORDE 21320 CHAILLY SUR ARMANCON
      HESLOT-GUILLOT*MOUSSON/YVONNE/ 0 salarié
      VIEUX BOURG 35540 MINIAC MORVAN
      DUPIN*JEAN/ 0 salarié
      SAINT JEAN 47220 CUQ
      DUPIN*JEAN/ 0 salarié
      ST JEAN 47220 CUQ
      MARTY*GERARD/ 10 à 19 salariés
      AU BUSCON 47310 ESTILLAC
      DUBOURDIEU*JEAN CLAUDE/ 0 salarié
      LD L'ENCLOS 47310 SERIGNAC SUR GARONNE
      CAILLAUD*GERARD/ 0 salarié
      79110 VILLEMAIN
      LERAY*DANIEL ARSENE RENE/ 0 salarié
      RUE DE DINAN 22350 CAULNES
      KRASKER*ROBERT/ 0 salarié
      1 ALL DE LACAZE 47510 FOULAYRONNES
      KRASKER*ROBERT/ 0 salarié
      LD ARTIGUELOUBE 47550 BOE
      FREGEVILLE*JEAN-CLAUDE/ 0 salarié
      47510 FOULAYRONNES
      ROUSSEAU*JEAN JACQUES/ 10 à 19 salariés
      RTE DE NIORT 79210 SAINT HILAIRE LA PALUD
      GEOFFRET*JACQUES ROLAND/ 0 salarié
      34 RTE DE CHERVEUX 79260 FRANCOIS
      EUDE*LANGLOIS/ARLETTE MARIA RENEE/ 0 salarié
      14380 NOUES DE SIENNE
      BERNARD*ANDRE/ 0 salarié
      LD PUY LIMOUSIN 79800 LA COUARDE
      LES GROIES LORIN 1 ou 2 salariés
      79800 SAINTE EANNE
      LES GROIES LORIN 1 ou 2 salariés
      LES BRELIERES 79800 PAMPROUX
      BINET*PIERRE MARCEL/ 0 salarié
      LD LA CROIX AUX MERLES 22380 SAINT CAST LE GUILDO
      TEXIER*EMILE/ 0 salarié
      LES ORMEAUX 79190 MAIRE LEVESCAULT
      GACHET*JEAN/ 0 salarié
      LIMORT 79190 CLUSSAIS LA POMMERAIE
      PIVETEAU*ANDRE CAMILLE EUGENE/ 0 salarié
      RUE DES NOUGERATS 79190 MELLERAN
      GRUNDISCH*HERMANN/ 0 salarié
      39700 AUDELANGE
      GALLISSOT*JEAN ANDRE ROGER/ 0 salarié
      52150 DONCOURT SUR MEUSE
      WAROCQUIER*ARMAND/ 0 salarié
      67 RUE PAUL ALLEGOT 59310 AIX
      CAMBIER 1 ou 2 salariés
      136 RUE DE LA FROIDURE 59310 AUCHY LEZ ORCHIES
      SARL SOGROUP Unités non employeuses
      11 RUE DE FACHES 59310 COUTICHES
      BARISEAUX*YVES/ 0 salarié
      1001 RUE DEREGNAUCOURT 59310 AUCHY LEZ ORCHIES
      GUERLAIN*DE BIGAULT DE CAZANOVE/J/ 1 ou 2 salariés
      FAGET 64400 OLORON SAINTE MARIE
      GAULTIER*RAYMOND LAURENT/ 0 salarié
      LA CROIX DE SARTHE 49460 CANTENAY EPINARD
      COUVRAT*MARIE/ 0 salarié
      LE CHATEAU DE TARGE 86100 CHATELLERAULT
      EMPERAIRE*LOUIS/ 0 salarié
      38930 SAINT MAURICE EN TRIEVES

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société ASSOCIATION DOMAINE DE SAINTE GEMME.

      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AUDE 500 à 999 salariés
      PL DU FOIRAIL 11150 BRAM
      COLLEGE ST EXUPERY 50 à 99 salariés
      3 RUE DES QUATRE VENTS 11150 BRAM
      CERCLE SPORTIF ET CULTUREL MARINE 1 ou 2 salariés
      11150 BRAM
      CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE 100 à 199 salariés
      62 RUE BONREPOS 11150 BRAM
      CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE 100 à 199 salariés
      62 RUE BONREPOS 11150 BRAM
      CERCLE DE LA BASE DE DEFENSE DE CARCASSONNE Unités non employeuses
      11150 BRAM
      COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEGE-LAURAGAIS-MALEPERE 100 à 199 salariés
      62 RUE BONREPOS 11150 BRAM
      COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEGE-LAURAGAIS-MALEPERE 100 à 199 salariés
      62 RUE BONREPOS 11150 BRAM
      COMMUNE DE BRAM 50 à 99 salariés
      RUE CHANOINE ANDRIEU 11150 BRAM
      COMMUNE DE BRAM 50 à 99 salariés
      1 RUE JEAN BART 11150 BRAM
      COMMUNE DE BRAM 50 à 99 salariés
      5 RUE DES ETUDES 11150 BRAM
      COMMUNE DE BRAM 50 à 99 salariés
      RUE CHANOINE ANDRIEU 11150 BRAM
      COMMUNE DE BRAM 50 à 99 salariés
      RUE CHANOINE ANDRIEU 11150 BRAM
      COMMUNE DE PEXIORA 20 à 49 salariés
      11150 PEXIORA
      COMMUNE DE PEXIORA 20 à 49 salariés
      11150 PEXIORA
      COMMUNE DE PEXIORA 20 à 49 salariés
      HOTEL DE VILLE 11150 PEXIORA
      COMMUNE DE VILLASAVARY 10 à 19 salariés
      11150 VILLASAVARY
      COMMUNE DE VILLASAVARY 10 à 19 salariés
      RUE DES ECOLES 11150 VILLASAVARY
      COMMUNE DE VILLASAVARY 10 à 19 salariés
      HOTEL DE VILLE 11150 VILLASAVARY
      COMMUNE DE VILLEPINTE 6 à 9 salariés
      11150 VILLEPINTE
      COMMUNE DE VILLEPINTE 6 à 9 salariés
      BD GAMBETTA 11150 VILLEPINTE
      COMMUNE DE VILLEPINTE 6 à 9 salariés
      11150 VILLEPINTE
      COMMUNE DE VILLEPINTE 6 à 9 salariés
      PL CARNOT 11150 VILLEPINTE
      COMMUNE DE VILLESISCLE 6 à 9 salariés
      11150 VILLESISCLE
      COMMUNE DE VILLESISCLE 6 à 9 salariés
      11150 VILLESISCLE
      COMMUNE DE VILLESISCLE 6 à 9 salariés
      11150 VILLESISCLE
      SI POUR L'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU BASSIN DU FRESQUEL 3 à 5 salariés
      HOTEL DE VILLE 11150 VILLEPINTE
      CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 6 à 9 salariés
      RUE CHANOINE ANDRIEU 11150 BRAM
      CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 6 à 9 salariés
      CENTRE V HUGO MAIRIE 11150 BRAM
      ASS FONCIERE REMEMBREMENT DE VILLASAVARY 0 salarié
      HOTEL DE VILLE 11150 VILLASAVARY
      ASA DES CHEMINS D'EXPLOITATION 0 salarié
      11150 VILLASAVARY
      ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT 0 salarié
      MAIRIE 11150 PEXIORA
      VIVENT*GUY/ 0 salarié
      12 RUE DE LA PAIX 11150 BRAM
      CENTRE MEDICAL LA GRAVE 1 ou 2 salariés
      4 RUE DE LA GRAVE 11150 VILLASAVARY
      CASSIGNOL*FRANCIS/ 0 salarié
      11150 VILLASAVARY
      BRUNEL*RENE DENIS/ 0 salarié
      ZA LA ROCADE 11150 BRAM
      RACAPE*ROGER JEAN F/ 0 salarié
      34 BD GAMBETTA 11150 VILLEPINTE
      AVERSENG*LUC/ 0 salarié
      RTE NATIONALE 11150 BRAM
      JUDO CLUB BRAMAIS 1 ou 2 salariés
      SALLE MAIRIE 11150 BRAM
      ROMAND BOUCHERIE CHARCUTERIE 6 à 9 salariés
      26 AV GENERAL DE GAULLE 11150 BRAM
      BERGER*RASTOUIL/ANDREE/ 0 salarié
      PL CARNOT 11150 BRAM
      BAREILLE*ALAIN ROBERT/ 1 ou 2 salariés
      11150 VILLEPINTE
      ARTERRIS DISTRIBUTION 100 à 199 salariés
      AGRO CENTRE 11150 BRAM
      ARTERRIS DISTRIBUTION 100 à 199 salariés
      10 RUE DE LA GARE 11150 BRAM
      BOURGUIGNON*BERNARD/ 0 salarié
      11150 PEXIORA
      GRIMAUD*ALBERT PAUL/ 0 salarié
      DOM DE STE GEMME 11150 BRAM
      SPANGHERO ELEVAGE 1 ou 2 salariés
      BD AQUITAINE 11150 BRAM
      DELMAS*MARTIN/COLETTE MARIE ROSE/ 1 ou 2 salariés
      PL CARNOT 11150 BRAM
      CUMA L'AUTAN 1 ou 2 salariés
      LES BLANDINIERES 11150 PEXIORA
      SABATIE*MARIE/ 0 salarié
      9 RUE SAINT RAYMOND 11150 PEXIORA

      C-DIM
      GERARD ERIC
      JOSNA
      LES GABRES
      MOTYKA SZTARKMAN DELPHINE
      BIDAL LAURENT CLAUDE