IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 795158047
Numéro interne de classement de l'établissement 00014

ADRESSES


  ASS COM CHAS AGR M FOR SE C ASS MONTI
 
 
  MAIRIE
 
  79380 LA FORET SUR SEVRE
  FRANCE

  ASS COM CHAS AGR M FOR /SE C ASS MONTI
 
 
  MAIRIE
 
  79380 LA FORET SUR SEVRE
 

 
 
 
  MAIRIE
  79380
 
  LA FORET SUR SEVRE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 75 : NOUVELLE-AQUITAINE
Département de localisation de l'établissement 79 : DEUX-SEVRES
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Bressuire
Canton de localisation de l'établissement 04 : Cerizay
Commune de localisation de l'établissement 123 : LA FORET SUR SEVRE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200040244 : CA du Bocage Bressuirais
Tranche de commune détaillée 15 : Communes de 2000 à 2 499 habitants
Zone d'emploi 5412 : Bressuire

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2013 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 9319Z : Autres activités liées au sport
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 1973
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 1973
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19730821 : mardi 21 août 1973
Date de début d'activité 19730821 : mardi 21 août 1973
Nature de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTIGNY LA FORET SUR SEVRE COMMUNE ASSOCIEE DE MONTIGNY
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations W791000283

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00014
Région de localisation du siège de l'entreprise 75 : Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes (16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86, 87)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 79123 : LA FORET SUR SEVRE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise 9319Z : Autres activités liées au sport
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 1973
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 1973
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19730821 : mardi 21 août 1973
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201309 : 2013 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2013-09-09T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00014ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTIGNY LA FORET SUR SEVRE COMMUNE ASSOCIEE DE MONTIGNYASS COM CHAS AGR M FOR SE C ASS MONTI MAIRIE 79380 LA FORET SUR SEVRE FRANCEAutres activités liées au sport

Bodacc

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Rapports

Voir le rapport économique de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTIGNY LA FORET SUR SEVRE COMMUNE ASSOCIEE DE MONTIGNY
LEDUC ALEXANDRE JACQUES
BUTRUILLE CHRISTOPHE
NANKIN DOLLS
RAYNAUD FRONTOU CATHERINE
GONZALEZ ANGE VICTOR
LATBRI LATTICINI BRIANZA SPA