DEPOTS DES COMPTES |
| 11/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAONE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
71290 Cuisery |
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| 26/08/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAONE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
la Trempiere Rancy 71290 Cuisery |
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| 21/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
la Trempiere 71290 Rancy |
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| 26/09/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
la Trempiere 71290 Rancy |
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| 15/09/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
la Trempiere 71290 Rancy |
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| 24/09/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
71290 Rancy |
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| 03/09/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
71290 Rancy |
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| 26/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
71290 Rancy |
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| 13/09/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
71290 Rancy |
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| 08/09/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
71290 Rancy |
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MODIFICATION |
| 07/07/2010 |
Modification survenue sur le nom commercial
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
20/06/2012 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire la SCP Jean-Jacques DESLORIEUX représentée par Maître Jean-Jacques DESLORIEUX 44, rue de la République - 71640 Givry . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
71290 Rancy |
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24/07/2012 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE : Jugement prononçant
Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde
Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le non fixée puisque l'état de cessation des paiements n'est pas constaté .
71290 Rancy |
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23/04/2013 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
71290 Rancy |
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11/06/2013 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan la SCP Jean-Jacques DESLORIEUX représentée par Maître Jean-Jacques DESLORIEUX 44, rue de la République - 71640 Givry .
71290 Rancy |
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09/01/2018 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE : Extrait de jugement
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , désignant liquidateur la SCP Jean-Jacques DESLORIEUX représentée par Jean-Jacques DESLORIEUX 21, boulevard de la République - 71100 Chalon-sur-Saône . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
71290 Rancy |
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16/11/2023 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHLON-SUR-SAÔNE : Jugement de clôture
Jugement de clôture pour insuffisance d\'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d\'actif.
71290 Rancy |
| RADIATION |
14/11/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHLON-SUR-SAÃNE
Radiation de la société au mardi 14 novembre 2023
la Trempiere 71290 Rancy |
| VENTE ET CESSION |
| 16/04/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAONE
Cessions de la société au jeudi 16 avril 2009
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : acquisition d'un fonds
Opposition : A l'adresse du fonds vendu chemin DE LA CROIX 71960 Prisse
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 12770 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : DOCUMENTS du vendredi 20 mars 2009
la Trempiere Rancy 71290 Cuisery |
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| 19/02/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAONE
Cessions de la société au vendredi 19 février 2010
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Acquisition du fonds suite à transmission universelle du patrimoine
Origine du fond : Etablissement principal acquis par transmission universelle de patrimoine au prix stipulé de 1184,43 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : Journal de Saône et Loire du lundi 30 novembre 2009
la Trempiere Rancy 71290 Cuisery |
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