DEPOTS DES COMPTES |
| 11/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25870 Devecey |
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| 25/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25870 Devecey |
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| 17/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zi 25870 Devecey |
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| 20/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zi 25870 Devecey |
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| 31/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zi 25870 Devecey |
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| 24/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zone industrielle 25870 Devecey |
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| 23/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25870 Devecey |
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| 11/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25870 Devecey |
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| 25/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25870 Devecey |
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| 08/09/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25870 Devecey |
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| 06/09/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25870 Devecey |
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| 30/09/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Industrielle 25870 Devecey |
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| 03/08/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Industrielle 25870 Devecey |
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| 12/08/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Industrielle 25870 Devecey |
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MODIFICATION |
| 15/05/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général : M'MADI KarimaAdministrateur : RIMASSON Franck Philippe Jean-Charles. Administrateur : KORIAN (SAD) représenté par LAPP Guillaume. Commissaire aux comptes titulaire : CISANE (SA). Commissaire aux comptes suppléant : CART TANNEUR Gilles.
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| 22/08/2008 |
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital
Président : KORIAN (SAD) représenté par LAPP GuillaumeCommissaire aux comptes titulaire : CISANE (SA). Commissaire aux comptes suppléant : CART TANNEUR Gilles.
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| 27/08/2010 |
Modification survenue sur l'administration
Président : KORIAN (SAD) représenté par LAPP Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
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| 11/08/2013 |
Modification survenue sur le capital
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| 28/10/2014 |
Modification survenue sur l'administration
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
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| 13/05/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
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| 08/04/2016 |
Modification survenue sur l'administration
Président : HOLDING HOSPITALIERE TOURAINE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
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| 03/06/2021 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : MEDOTELS ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARSÂ ;
Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
Zone Industrielle 25870 Devecey |
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| 16/12/2022 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : MEDOTELS ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
Zone Industrielle 25870 Devecey |
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VENTE ET CESSION |
| 30/10/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au mercredi 30 octobre 2013
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion SOCIETE HOSPITALIERE DE TOURAINE , SAS, au capital social de 58.485 Euros, dont le siège est Zone Industrielle 25870 DEECEY - RCS BESANCON 328 221 270 (société apporteuse) KOVEST 37, SAS , au capital social de 1.000 Euros, do
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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