Liste des évènements de : SOC DE TRANSPORTS VEHICULES AUTOMOBILES

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IMMATRICULATION
12/06/2015

Président du directoire : FLORET Jean-Michel Membre du directoire : RITZ Antoine Vice-président Membre du directoire : GERIN Roger Président du conseil de surveillance : PICARD Alain Membre du conseil de surveillance : CHARLES Sylvie Membre du consei

DEPOTS DES COMPTES
21/08/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 impasse Chalabre 75017 Paris
10/09/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 impasse Chalabre 75017 Paris
30/11/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 IMP CHALABRE 75017 PARIS
15/10/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 impasse Chalabre 75017 Paris
05/09/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

impasse Chalabre 75017 Paris
08/07/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

impasse Chalabre 75017 Paris
29/07/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

8 RUE Bernard Buffet 75017 Paris
27/06/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

8 RUE Bernard Buffet 75017 Paris
23/08/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

26 quai Charles Pasqua 92300 Levallois-Perret
22/06/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

26 quai Charles Pasqua 92300 Levallois-Perret
31/07/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

49 quai Alphonse 92100 Boulogne-Billancourt
10/09/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

49 quai Alphonse 92100 Boulogne-Billancourt
28/07/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5-7 Rue Frédéric Clavel 92150 Suresnes
24/07/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5-7 Rue Frédéric Clavel 92150 Suresnes
MODIFICATION
04/04/2008 modification survenue sur l'administration

Membre du conseil de surveillance partant : ERMEWA représentée par , nomination du Membre du conseil de surveillance : Solard, Claude, Commissaire aux comptes suppléant partant : Perrin, Bruno, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

5 impasse Chalabre Immeuble le Cardinet 75017 Paris
01/10/2008 modification survenue sur l'administration

modification du Président du conseil de surveillance Solard, Claude, Membre du conseil de surveillance partant : SNCF PARTICIPATIONS représentée par THILLAUD Dominique né le 24 12 1968 à Paris 75014 - 12 /14 rue Berthe 92700 Colombes, modification du Membre du conseil de surveillance Gerin, Roger, nomination du Membre du conseil de surveillance : Thillaud, Dominique.

5 impasse Chalabre Immeuble le Cardinet 75017 Paris
30/10/2008 modification survenue sur l'administration

Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Doute, Denis, modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Thillaud, Dominique, nomination du Membre du conseil de surveillance : TRANSPORT ET LOGISTIQUE PARTENAIRES représentée par PICARD, Alain, Adresse : 5 rue Eugène Delacroix 75116 Paris.

5 impasse Chalabre Immeuble le Cardinet 75017 Paris
07/11/2008 modification survenue sur l'administration

Président du conseil de surveillance partant : Solard, Claude, nomination du Président du conseil de surveillance : Blayau, Pierre.

5 impasse Chalabre Immeuble le Cardinet 75017 Paris
04/09/2009 modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDITEX, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Nicolas, Yves

5 impasse Chalabre Immeuble le Cardinet 75017 Paris
10/03/2010 modification survenue sur l'administration

modification du Président du Directoire Enderle, Pierre, nomination du Membre du Directoire : Floret, Jean Michel, nomination du Membre du Directoire : Royer, Olivier, modification du Président du conseil de surveillance Charles, Sylvie, Président du conseil de surveillance partant : Blayau, Pierre-Noel, modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Gerin, Roger, Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Thillaud, Dominique, nomination du Membre du conseil de surveillance : Cuneo, Pierre

5 impasse Chalabre Immeuble le Cardinet 75017 Paris
02/09/2010 modification survenue sur l'administration

nomination du Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDIT FINANCE CONSULTING, nomination du Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDIT FINANCE CONSULTING, nomination du Commissaire aux comptes : GBA AUDIT ET FINANCE, nomination du Commissaire aux comptes : GBA AUDIT ET FINANCE, Commissaire aux comptes titulaire partant : Bourgade, Guy, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : GBA AUDIT ET FINANCE, Commissaire aux comptes suppléant partant : GBA AUDIT ET FINANCE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT FINANCE CONSULTING

5 impasse Chalabre Immeuble le Cardinet 75017 Paris
17/12/2010 modification survenue sur l'administration

Membre du conseil de surveillance partant : TRANSFESA représentée par DEL CAMPO VILLAPLANA, Luis, Adresse : Calle Napoles 10, Pozuelo de Alarcon - Madrid - Espagne

5 impasse Chalabre Immeuble le Cardinet 75017 Paris
06/03/2011 modification survenue sur l'administration

Membre du Directoire partant : Royer, Olivier, nomination du Président du conseil de surveillance : Demeulenaere, Jean-Louis, Membre du conseil de surveillance partant : SOCIETE STESIMAF - PARTICIPATIONS -SA- représentée par DAMBRINE, Bruno, Adresse : Via Al Roccolo 8a Ch 6962 Viganello Suisse, nomination du Membre du conseil de surveillance : Charles, Sylvie

5 impasse Chalabre Immeuble le Cardinet 75017 Paris
28/08/2011 modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant partant : Nicolas, Yves, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Lamant, Gaël

5 impasse Chalabre Immeuble le Cardinet 75017 Paris
21/08/2012 modification survenue sur l'administration

Membre du Directoire partant : Leray, Alain

impasse Chalabre Imm le Cardinet-5 75017 Paris
19/02/2013 modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

nomination du Membre du comité de surveillance : Blayau, Pierre-Noel, modification du Membre du conseil de surveillance TRANSPORT ET LOGISTIQUE PARTENAIRES représenté par , Dumas Laurent Adresse : 33 Places Georges Pompidou 92300 Levallois-Perret, Membre du conseil de surveillance partant : Cuneo, Pierre, modification du Directeur général Floret, Jean Michel

impasse Chalabre Imm le Cardinet-5 75017 Paris
09/04/2013 modification survenue sur l'administration

modification du Président du conseil de surveillance Blayau, Pierre-Noel, Président du conseil de surveillance partant : Demeulenaere, Jean-Louis

impasse Chalabre Imm le Cardinet-5 75017 Paris
19/06/2013 modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : GBA AUDIT ET FINANCE, Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDIT FINANCE CONSULTING

impasse Chalabre Imm le Cardinet-5 75017 Paris
07/01/2014 modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Président du conseil de surveillance partant : Blayau, Pierre-Noel, nomination du Président du conseil de surveillance : Picard, Alain

8 RUE Bernard Buffet Immeuble Le Cardinet- 75017 Paris
30/07/2014 modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance TRANSPORT ET LOGISTIQUE PARTENAIRES représenté par , Valicon Amaury Adresse : 67 rue Montorgueil 75002 Paris, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

8 RUE Bernard Buffet Immeuble Le Cardinet- 75017 Paris
04/02/2015 modification survenue sur l'administration

Président du directoire partant : Enderle, Pierre, modification du Président du directoire Floret, Jean-Michel, Membre du directoire partant : Pronzac, Jean-Jacques, nomination du Membre du directoire : Ritz, Antoine

8 RUE Bernard Buffet Immeuble Le Cardinet- 75017 Paris
06/05/2015 modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration

nomination du Membre du conseil de surveillance : Guenot, Jean-Baptiste, Commissaire aux comptes titulaire partant : MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant partant : Lamant, Gaël

8 RUE Bernard Buffet Immeuble Le Cardinet- 75017 Paris
12/08/2016 Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.

Président du directoire : FLORET Jean-Michel en fonction le 04 Juin 2015 Membre du directoire : RITZ Antoine en fonction le 04 Juin 2015 Vice-président Membre du conseil de surveillance : GERIN Roger modification le 03 Février 2016 Président du conseil de surveillance : PICARD Alain en fonction le 04 Juin 2015 Membre du conseil de surveillance : CHARLES Sylvie en fonction le 04 Juin 2015 Membre du conseil de surveillance : GEOFFROY Roland en fonction le 04 Juin 2015 Membre du conseil de surveillance : GUENOT Jean-Baptiste en fonction le 04 Juin 2015 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Juin 2015 Membre du conseil de surveillance : TRANSPORT ET LOGISTIQUE PARTENAIRES en fonction le 04 Juin 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 04 Juin 2015 Membre du conseil de surveillance : GIOVANNI AMBROSETTI AUTO LOGISTIC S P A - GAAL S P A en fonction le 04 Juin 2015 Membre du directoire : BENGUIGUI Olivier en fonction le 09 Août 2016

26 quai Charles Pasqua 92300 Levallois-Perret
15/03/2018 Modification de représentant.

Président du directoire : FLORET Jean-Michel modification le 09 Août 2016 ;
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Juin 2015 ;
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 04 Juin 2015 ;
Membre du directoire : BENGUIGUI Olivier en fonction le 09 Août 2016 ;
Membre du conseil de surveillance : HUET Nathalie en fonction le 14 Décembre 2017 ;
Président du conseil de surveillance : FORBES Walter Alejandro en fonction le 14 Décembre 2017 ;
Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GAULTIER Philippe modification le 18 Décembre 2017 ;
Membre du directoire : LOUVIGNY Pascal en fonction le 13 Mars 2018 ;
Membre du directoire : GROSSET Patrice en fonction le 13 Mars 2018
26/07/2018 Modification de l'adresse du siège.



49 quai Alphonse le Gallo 92100 Boulogne-Billancourt
28/03/2019 Modification de représentant.

Président du directoire : FLORET Jean-Michel modification le 09 Août 2016 ;
Membre du conseil de surveillance : HUET Nathalie en fonction le 14 Décembre 2017 ;
Président du conseil de surveillance : FORBES Walter Alejandro en fonction le 14 Décembre 2017 ;
Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GAULTIER Philippe modification le 18 Décembre 2017 ;
Commissaire aux comptes suppléant : GALLOIS Pierrick en fonction le 26 Mars 2019 ;
Commissaire aux comptes titulaire : W & ASSOCIES AUDIT en fonction le 26 Mars 2019
19/01/2020 transfert du siège social.



5/7 Rue Frédéric Clavel 92100 Boulogne-Billancourt
01/04/2020 Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire, Membre : LOUVIGNY Pascal ;
Président du conseil de surveillance : FORBES Walter Alejandro ;
Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GAULTIER Philippe ;
Membre du conseil de surveillance : HUET Nathalie ;
Commissaire aux comptes titulaire : W & ASSOCIES AUDIT ;
Commissaire aux comptes suppléant : GALLOIS Pierrick

5-7 Rue Frédéric Clavel 92150 Suresnes
26/01/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire, Membre du directoire : RITZ Antoine ;
Président du conseil de surveillance : FORBES Walter Alejandro ;
Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GAULTIER Philippe ;
Membre du conseil de surveillance : HUET Nathalie ;
Commissaire aux comptes titulaire : W & ASSOCIES AUDIT ;
Commissaire aux comptes suppléant : GALLOIS Pierrick

5-7 Rue Frédéric Clavel 92150 Suresnes
29/07/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire, Membre du directoire : RITZ Antoine ;
Président du conseil de surveillance : FORBES Walter Alejandro ;
Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GAULTIER Philippe ;
Membre du conseil de surveillance : HUET Nathalie ;
Commissaire aux comptes titulaire : W & ASSOCIES AUDIT

5-7 Rue Frédéric Clavel 92150 Suresnes
VENTE ET CESSION
16/05/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Cessions de la société au mercredi 16 mai 2018

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Description : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME DES SCISSIONS STVA S.A.S.U. Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 1000 EUR Siège social 49 QU Alphonse Le Gallo 92100 BOULOGNE BILLANCOURT N° RCS 834210270 RCS NANTERRE, est société bénéficiaire. SOCIETE DE TRANSPORTS DE VEHICULES AUTOMOBILES Forme juridique Société anonyme Au capital de 30000000 EUR Siège social 26 QU Charles Pasqua 92300 LEVALLOIS PERRET N° RCS 562037473 RCS NANTERRE, est société apporteuse. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Actif : 84.758.012 euros Passif : 71.157.267 euros Actif net: 8.331.745 euros, compte tenu d'une estimation de résultat sur la période de rétroactivité depuis le 1er janvier 2018 à fin juin 2018 de (5.269.000) euros, le montant au 31 décembre 2017 de l'actif net apporté, après ajustement des opérations intervenues durant la période intercalaire, s'élève à 8.831.745 euros. Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de l'apport partiel d'actif constitué de la branche complète et autonome de l'activité opérationnelle de commissionnaire de transport et de gestion de son parc de wagons porte-automobile, la société STVA S.A.S.U. augmentera son capital d'un montant de 11.174 euros. Compte tenu que la société a procédé à une première réduction de capital non motivée par des pertes de 900 euros, puis à une seconde réduction de capital non motivée par des pertes de 99 euros, le capital ainsi réduit se trouvera ramené à 1 euro. L'augmentation de capital consécutive à l'apport partiel d'actif portera le capital de 1 euro à 11.175 euros. Montant prévu de la prime de scission : La valeur nette de l'actif apporté, soit 8.331.745 euros et le montant de l'augmentation de capital de la société STVA S.A.S.U., soit 11.174 euros, la différence, soit 8.320.571 euros, représentera le montant de la prime d'apport. Date du projet commun de scission : 4 mai 2018 Date du projet : 04/05/2018 Date du dépôt : 07/05/2018, lieu du dépôt : GTC NANTERRE.

Opposition : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Voir la fiche Sirene de SOC DE TRANSPORTS VEHICULES AUTOMOBILES Voir le rapport économique de SOC DE TRANSPORTS VEHICULES AUTOMOBILES
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