DEPOTS DES COMPTES |
30/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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28/05/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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12/07/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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06/12/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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09/05/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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28/01/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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02/06/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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03/10/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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06/07/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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26/05/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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22/06/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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17/05/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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20/05/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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22/06/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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02/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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MODIFICATION |
15/02/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : BENHAMOU Hubert. Directeur général délégué et administrateur : BENHAMOU Numa Jacques. Directeur général délégué et administrateur : BREZZO Didier Lucien. Administrateur : DESCAMPS Régis Jean-François. Administrateur : PARTOUCHE Patrick. Administrateur : PARTOUCHE Isidore. Administrateur : BENHAMOU Guy. Administrateur : GIOCANTI Paul Dominique Antoine. Administrateur : RE Jacques. Commissaire aux comptes titulaire : DAVID José. Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU Emmanuel.
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28/11/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : BENHAMOU Hubert. Directeur général délégué et administrateur : BENHAMOU Numa Jacques. Directeur général délégué et administrateur : MERLE Catherine Suzanne Valentine né(e) GALLE. Directeur général délégué non administrateur : LARGILLIERE Jean François. Administrateur : DESCAMPS Régis Jean-François. Administrateur : PARTOUCHE Patrick. Administrateur : PARTOUCHE Isidore. Administrateur : BENHAMOU Guy. Administrateur : GIOCANTI Paul Dominique Antoine. Administrateur : RE Jacques. Commissaire aux comptes titulaire : DAVID José. Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU Emmanuel.
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04/08/2009 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : BENHAMOU Hubert Directeur général délégué et administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques Directeur général délégué et administrateur : MERLI Catherine né(e) GALLE Directeur général délégué non administrateur : LARGILLIERE Jean-François Administrateur : DESCAMPS Régis Administrateur : PARTOUCHE Patrick Administrateur : PARTOUCHE Isidore Administrateur : BENHAMOU Guy Administrateur : GIOCANTI Paul Dominique Antoine Administrateur : RE Jacques Commissaire aux comptes titulaire : DAVID José Co-commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU Emmanuel Co-commissaire aux comptes suppléant : SURYADHAY Khanxay
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04/06/2010 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : BENHAMOU Hubert Directeur général délégué et administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques Directeur général délégué et administrateur : MERLI Catherine né(e) GALLE Directeur général délégué non administrateur : LARGILLIERE Jean-François Administrateur : PARTOUCHE Patrick Administrateur : PARTOUCHE Isidore Administrateur : BENHAMOU Guy Administrateur : GIOCANTI Paul, Dominique, Antoine Administrateur : RE Jacques Administrateur : PARTOUCHE RICHARD Commissaire aux comptes titulaire : DAVID José Co-commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU Emmanuel Co-commissaire aux comptes suppléant : SURYADHAY Khanxay
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04/06/2010 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : BENHAMOU Hubert Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques Directeur général délégué et administrateur : MERLI Catherine né(e) GALLE Directeur général délégué et administrateur : LARGILLIERE Jean-François Administrateur : PARTOUCHE Patrick Administrateur : PARTOUCHE Isidore Administrateur : BENHAMOU Guy Administrateur : GIOCANTI Paul, Dominique, Antoine Administrateur : RE Jacques Administrateur : PARTOUCHE RICHARD Administrateur : BENHAMOU PATRICIA, EMMA né(e) ZUB Administrateur : BENHAMOU CATHERINE, JOS né(e) POTGER Administrateur : PARTOUCHE CHANTAL, MARIE né(e) AMAROS Commissaire aux comptes titulaire : DAVID José Co-commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU Emmanuel Co-commissaire aux comptes suppléant : SURYADHAY Khanxay
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08/06/2011 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : BENHAMOU Hubert Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques Directeur général délégué et administrateur : MERLI Catherine né(e) GALLE Directeur général délégué et administrateur : LARGILLIERE Jean-François Directeur général délégué et administrateur : LUCIDO Thierry, Jean Administrateur : PARTOUCHE Patrick Administrateur : PARTOUCHE Isidore Administrateur : BENHAMOU Guy Administrateur : GIOCANTI Paul, Dominique, Antoine Administrateur : PARTOUCHE RICHARD Administrateur : BENHAMOU PATRICIA, EMMA né(e) ZUB Administrateur : BENHAMOU CATHERINE, JOS né(e) POTGER Administrateur : PARTOUCHE CHANTAL, MARIE né(e) AMAROS Administrateur : PLATRET Jean, Patrick Co-commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU Emmanuel
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11/10/2012 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : BENHAMOU Hubert Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques Directeur général délégué et administrateur : MERLI Catherine né(e) GALLE Directeur général délégué et administrateur : LARGILLIERE Jean-François Administrateur : PARTOUCHE Patrick Administrateur : PARTOUCHE Isidore Administrateur : BENHAMOU Guy Administrateur : GIOCANTI Paul, Dominique, Antoine Administrateur : PARTOUCHE RICHARD Administrateur : BENHAMOU CATHERINE, JOS né(e) POTGER Administrateur : PARTOUCHE CHANTAL, MARIE né(e) AMAROS Administrateur : PLATRET Jean, Patrick Co-commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU Emmanuel
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11/11/2012 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : BENHAMOU Hubert Directeur général délégué et administrateur : LUCIDO Thierry Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques Directeur général délégué et administrateur : MERLI Catherine né(e) GALLE Directeur général délégué et administrateur : LARGILLIERE Jean-François Administrateur : PARTOUCHE Patrick Administrateur : PARTOUCHE Isidore Administrateur : BENHAMOU Guy Administrateur : GIOCANTI Paul, Dominique, Antoine Administrateur : PARTOUCHE RICHARD Administrateur : BENHAMOU CATHERINE, JOS né(e) POTGER Administrateur : PARTOUCHE CHANTAL, MARIE né(e) AMAROS Administrateur : PLATRET Jean, Patrick Co-commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU Emmanuel
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07/06/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Administrateur, Directeur général, Président : BENHAMOU Hubert Administrateur, Directeur général délégué : LUCIDO Thierry Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques Administrateur, Directeur général délégué : MERLI Catherine né(e) GALLE Administrateur, Directeur général délégué : LARGILLIERE Jean-François Administrateur : PARTOUCHE Patrick Administrateur : PARTOUCHE Isidore Administrateur : BENHAMOU Guy Administrateur : GIOCANTI Paul, Dominique, Antoine Administrateur : PARTOUCHE RICHARD Administrateur : PARTOUCHE CHANTAL, MARIE né(e) AMAROS Administrateur : PLATRET Jean, Patrick Administrateur : GROUPE PARTOUCHE (SACA) représenté par PAIRE Fabrice Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU Emmanuel
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06/11/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Administrateur, Directeur général, Président : BENHAMOU Hubert Administrateur, Directeur général délégué : LUCIDO Thierry Administrateur, Directeur général délégué : MERLI Catherine né(e) GALLE Administrateur, Directeur général délégué : LARGILLIERE Jean-François Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques Administrateur : PARTOUCHE Patrick Administrateur : PARTOUCHE Isidore Administrateur : BENHAMOU Guy Administrateur : GIOCANTI Paul, Dominique, Antoine Administrateur : PARTOUCHE RICHARD Administrateur : PARTOUCHE CHANTAL, MARIE né(e) AMAROS Administrateur : PLATRET Jean, Patrick Administrateur : GROUPE PARTOUCHE (SACA) représenté par PAIRE Fabrice Administrateur : GAVEN Benoit Administrateur : BUSSIERE Eric Administrateur : LESCUYER Claude, Marcel Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU Emmanuel
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11/03/2014 |
Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général, Administrateur : BENHAMOU Hubert Directeur général délégué, Administrateur : MERLI Catherine né(e) GALLE Directeur général délégué, Administrateur : LARGILLIERE Jean-François Directeur général délégué, Administrateur : GAVEN Benoit Administrateur : LUCIDO Thierry Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques Administrateur : PARTOUCHE Patrick Administrateur : PARTOUCHE Isidore Administrateur : BENHAMOU Guy Administrateur : GIOCANTI Paul, Dominique, Antoine Administrateur : PARTOUCHE RICHARD Administrateur : PARTOUCHE CHANTAL, MARIE né(e) AMAROS Administrateur : PLATRET Jean, Patrick Administrateur : GROUPE PARTOUCHE (SACA) représenté par PAIRE Fabrice Administrateur : BUSSIERE Eric Administrateur : LESCUYER Claude, Marcel Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU Emmanuel
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20/05/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : BENHAMOU Hubert Directeur général délégué, Administrateur : MERLI Catherine né(e) GALLE Directeur général délégué, Administrateur : LARGILLIERE Jean-François Directeur général délégué, Administrateur : GAVEN Benoit Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques Administrateur : PARTOUCHE Patrick Administrateur : PARTOUCHE Isidore Administrateur : BENHAMOU Guy Administrateur : PARTOUCHE Richard Administrateur : PLATRET Jean, Patrick Administrateur : GROUPE PARTOUCHE (SACA) représenté par PAIRE Fabrice Administrateur : BUSSIERE Eric Administrateur : BENHAMOU Patricia, Emma, Marie né(e) ZUB Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : DAVID José
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08/06/2016 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : BENHAMOU Hubert Directeur général délégué, Administrateur : MERLI Catherine né(e) GALLE Directeur général délégué, Administrateur : LARGILLIERE Jean-François Directeur général délégué, Administrateur : GAVEN Benoit Directeur général délégué, Administrateur : OFFREY Julien, Pierre, Marie Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques Administrateur : PARTOUCHE Patrick Administrateur : PARTOUCHE Isidore Administrateur : BENHAMOU Guy Administrateur : PARTOUCHE Richard Administrateur : PLATRET Jean, Patrick Administrateur : GROUPE PARTOUCHE (SACA) représenté par PAIRE Fabrice Administrateur : BUSSIERE Eric Administrateur : BENHAMOU Patricia né(e) ZUB Administrateur : CATTANEO Ezio Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : DAVID José
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27/06/2017 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : BENHAMOU Hubert ; Directeur général délégué, Administrateur : MERLI Catherine né(e) GALLE ; Directeur général délégué, Administrateur : LARGILLIERE Jean-François ; Directeur général délégué, Administrateur : OFFREY Julien, Pierre, Marie ; Directeur général délégué, Administrateur : LE BONNIEC David ; Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques ; Administrateur : PARTOUCHE Patrick ; Administrateur : PARTOUCHE Isidore ; Administrateur : BENHAMOU Guy ; Administrateur : PARTOUCHE Richard ; Administrateur : PLATRET Jean, Patrick ; Administrateur : GROUPE PARTOUCHE (SACA) représenté par PAIRE Fabrice ; Administrateur : BUSSIERE Eric ; Administrateur : BENHAMOU Patricia né(e) ZUB ; Administrateur : CATTANEO Ezio ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : DAVID José
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10/09/2017 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : BENHAMOU Hubert ; Administrateur : MERLI Catherine né(e) GALLE ; Administrateur : LARGILLIERE Jean-François ; Directeur général délégué, Administrateur : Offrey Julien ; Directeur général délégué, Administrateur : LE BONNIEC David ; Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques ; Administrateur : PARTOUCHE Patrick ; Administrateur : PARTOUCHE Isidore ; Administrateur : BENHAMOU Guy ; Administrateur : Partouche Richard ; Administrateur : PLATRET Jean, Patrick ; Administrateur : GROUPE PARTOUCHE (SACA) représenté par PAIRE Fabrice ; Administrateur : BUSSIERE Eric ; Administrateur : BENHAMOU Patricia né(e) ZUB ; Administrateur : Cattaneo Ezio ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : DAVID José
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25/01/2019 |
Modification survenue sur l'administration.
Directeur général, Président du conseil d'administration, Administrateur : BENHAMOU Hubert ; Directeur général délégué, Administrateur : Offrey Julien ; Directeur général délégué, Administrateur : LE BONNIEC David ; Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques ; Administrateur : PLATRET Jean Patrick ; Administrateur : GROUPE PARTOUCHEPAIRE Fabrice ; Administrateur : BUSSIERE Eric ; Administrateur : BENHAMOU Patricia ; Administrateur : Cattaneo Ezio ; Administrateur : MERLI Catherine ; Administrateur : LARGILLIERE Jean-François ; Administrateur : PARTOUCHE Patrick ; Administrateur : PARTOUCHE Isidore ; Administrateur : BENHAMOU Guy ; Administrateur : KHAMMAR Saïd ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA ; Commissaire aux comptes suppléant : DAVID José
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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25/01/2019 |
Modification survenue sur l'administration.
Directeur général, Président du conseil d'administration, Administrateur : BENHAMOU Hubert ; Directeur général délégué, Administrateur : Offrey Julien ; Directeur général délégué, Administrateur : GAVEN Benoît ; Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques ; Administrateur : PLATRET Jean Patrick ; Administrateur : GROUPE PARTOUCHEPAIRE Fabrice ; Administrateur : BUSSIERE Eric ; Administrateur : BENHAMOU Patricia ; Administrateur : Cattaneo Ezio ; Administrateur : MERLI Catherine ; Administrateur : LARGILLIERE Jean-François ; Administrateur : PARTOUCHE Patrick ; Administrateur : PARTOUCHE Isidore ; Administrateur : BENHAMOU Guy ; Administrateur : KHAMMAR Saïd ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA ; Commissaire aux comptes suppléant : DAVID José
avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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20/02/2020 |
Modification survenue sur l'administration.
Directeur général, Président du conseil d'administration, Administrateur : BENHAMOU Hubert ; Directeur général délégué : Offrey Julien ; Directeur général délégué, Administrateur : GAVEN Benoît ; Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques ; Administrateur : PLATRET Jean Patrick ; Administrateur : GROUPE PARTOUCHEPAIRE Fabrice ; Administrateur : BUSSIERE Eric ; Administrateur : BENHAMOU Patricia ; Administrateur : Cattaneo Ezio ; Administrateur : MERLI Catherine ; Administrateur : LARGILLIERE Jean-François ; Administrateur : PARTOUCHE Patrick ; Administrateur : PARTOUCHE Isidore ; Administrateur : BENHAMOU Guy ; Administrateur : KHAMMAR Saïd ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA ; Commissaire aux comptes suppléant : DAVID José
Avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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26/02/2020 |
Modification survenue sur l'administration.
Directeur général, Président du conseil d'administration, Administrateur : BENHAMOU Hubert ; Directeur général délégué, Administrateur : GAVEN Benoît ; Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacques ; Administrateur : PLATRET Jean Patrick ; Administrateur : GROUPE PARTOUCHEPAIRE Fabrice ; Administrateur : BUSSIERE Eric ; Administrateur : BENHAMOU Patricia ; Administrateur : Cattaneo Ezio ; Administrateur : MERLI Catherine ; Administrateur : LARGILLIERE Jean-François ; Administrateur : PARTOUCHE Patrick ; Administrateur : PARTOUCHE Isidore ; Administrateur : BENHAMOU Guy ; Administrateur : KHAMMAR Saïd ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SA ; Commissaire aux comptes suppléant : DAVID José
Avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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23/11/2021 |
Modification survenue sur l'activité.
Avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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19/04/2022 |
Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : BENHAMOU Hubertà; Directeur général délégué, Administrateur : GAVEN Benoîtà; Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacquesà; Administrateur : PLATRET Jean Patrickà; Administrateur : GROUPE PARTOUCHEPAIRE Fabriceà; Administrateur : BUSSIERE Ericà; Administrateur : BENHAMOU Patriciaà; Administrateur : Cattaneo Ezioà; Administrateur : MERLI Catherineà; Administrateur : PARTOUCHE Patrickà; Administrateur : PARTOUCHE Isidoreà; Administrateur : BENHAMOU Guyà; Administrateur : KHAMMAR Saïdà; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SAà; Commissaire aux comptes suppléant : DAVID José
Avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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19/04/2022 |
Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : BENHAMOU Hubertà; Directeur général délégué, Administrateur : GAVEN Benoîtà; Administrateur : BENHAMOU NUMA Jacquesà; Administrateur : GROUPE PARTOUCHEPAIRE Fabriceà; Administrateur : BENHAMOU Patriciaà; Administrateur : MERLI Catherineà; Administrateur : PARTOUCHE Patrickà; Administrateur : BENHAMOU Guyà; Administrateur : GALERA-SANCHEZ Laurentà; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE SAà; Commissaire aux comptes suppléant : DAVID José
Avenue des Thermes 01220 Divonne-les-Bains |
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VENTE ET CESSION |
24/09/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au jeudi 24 septembre 2020
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : AVIS DE PROJET D?APPORT PARTIEL D?ACTIF / SCISSION APPORTEUSE SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE (TTH DIVONNE) SA au capital de 2.442.000 ? Siège social : Avenue des Thermes 01220 DIVONNE LES BAINS 569.501.059 RCS BOURG EN BRESSE BE
Opposition : Art. L.236-21 du code de commerce
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24/09/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au jeudi 24 septembre 2020
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : AVIS DE PROJET D?APPORT PARTIEL D?ACTIF / SCISSION APPORTEUSE SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE (TTH DIVONNE) SA au capital de 2.442.000 ? Siège social : Avenue des Thermes 01220 DIVONNE LES BAINS 569.501.059 RCS BOURG EN BRESSE BE
Opposition : Art. L.236-21 du code de commerce
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23/09/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au jeudi 23 septembre 2021
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : En rémunération de la valeur nette de l?apport partiel d?actif effectué par la SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE, il sera attribué à la SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE 19.870.195 actions nouvelles de 0,06 ? de
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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28/09/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mardi 28 septembre 2021
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : BENEFICIAIRE : SOCIETE DU GRAND HOTEL DE DIVONNE Sigle : S.G.H.D. SAS à associé unique au capital de 900 ? Siège social : avenue des Thermes 01220 DIVONNE-LES-BAINS 830.517.520 RCS BOURG EN BRESSE APPORTEUSE : SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIER
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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