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Présentation de M Jacques PRAT Administrateur de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

M Jacques PRAT


Administrateur de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

M Jacques PRAT a 71 ans ( naissance en 1953), est Administrateur de la société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

M Jacques PRAT peut être contacté au siège de la société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT par courrier à l'adresse SICA HABITAT RURAL ALPES S C COOP SICAHR 40 RUE DU TERRAILLET 73190 ST BALDOPH FRANCE, par téléphone au 04 79 33 06 94 ou par fax au 04 79 85 69 92

Présentation de : SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

La société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT est principalement dirigée par M Jacques PRAT qui en est Administrateur.

Cette société a pour activité principale : Activités d'architecture ,agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :

  • Activités d'architecture
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)


La société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 29/10/2002 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 32305645700027.


Dirigeant(s) de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT


L'âge moyen des 11 dirigeants de la société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT est de 72 ans. Le plus jeune à 55 ans, le plus agé 88 ans.

Anciens dirigeants :
  • M Adrien VEYRON, Administrateur (1956) du 02 décembre 2003 au 19 mars 2011
  • M Bernard BECCU, Administrateur (1936) du 02 décembre 2003 au 19 mars 2011
  • M Bruno MARTIN COCHER, Administrateur (1969) du 02 décembre 2003 au 19 mars 2011
  • M Bruno MARTIN-COCHER, Administrateur (1969) du 19 mars 2011 au 08 mars 2013
  • M Francois PEILLEX, Administrateur (1940) du 23 mai 2006 au 19 mars 2011
  • M Henri BORLET, Président du conseil d`administration (1948) du 02 décembre 2003 au 02 février 2017
  • M Jean BLANC, Administrateur (1920) du 02 décembre 2003 au 23 mai 2006
  • M Jean PIN, Administrateur (1947) du 02 décembre 2003 au 21 décembre 2004
  • M Joseph VUILLERMET, Vice-président (1940) du 02 décembre 2003 au 12 septembre 2006
  • M Rene MONGELLAZ, Administrateur (1948) du 02 décembre 2003 au 19 mars 2011
  • M Serge OUVRIER BUFFET, Administrateur (1969) du 02 décembre 2003 au 19 mars 2011
  • MME Colette VIOLENT, Administrateur (1942) du 02 décembre 2003 au 19 mars 2011


Dirigeants personne morale:
  • CHAMBRE D`AGRICULTURE de Haute-Savoie, Administrateur depuis le 08 mars 2013
  • CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE, Administrateur depuis le 08 mars 2013
  • FDSEA de Savoie et de Haute-Savoie, Administrateur depuis le 08 mars 2013
  • FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES DES SAVOIE, Administrateur depuis le 08 mars 2013
  • MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD, Administrateur depuis le 08 mars 2013

    Coordonnées de M Jacques PRAT

    M Jacques PRAT
    40 RUE DU TERRAILLET
    73190 SAINT BALDOPH

    Téléphone : 04 79 33 06 94
    Société
    SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

    Les mandats de M Jacques PRAT

    SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT
    Administrateur

    40 RUE DU TERRAILLET 73190 SAINT BALDOPH

    Etat juridique de : SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT
    Nom ou raison sociale de l'entreprise SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT
    Entrepreneurs individuels SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT
    Identifiant de l'entreprise 323056457
    Numéro interne du siège 00027
    Adresse 40 RUE DU TERRAILLET 73190 SAINT BALDOPH
    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE
    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement mardi 30 mai 2006
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 6 à 9 salariés
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6
    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE
    Nature juridique de l'entreprise Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA)
    Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O
    Tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise samedi 20 novembre 1954
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
    Activité
    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 7111Z : Activités d'architecture
    Activité principale de l'entreprise 7111Z : Activités d'architecture
    Activité au siege
    Secteur services
    Catégorie Architecture
    Activite Activités d'architecture
    Synonyme agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste
    Voir la fiche Sirene de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

    Données comptables de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net

    Carte

    Etablissements de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

    Greffe de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

    SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT est du ressort du greffe de CHAMBERY dont les coordonnées postales sont 12 BOULEVARD DE LA COLONNE 73008 CHAMBERY CEDEX
    Le greffe peut être appelé au 04 79 33 72 25 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chambery.fr.
    Les greffiers sont : MEY Frédéric , MEY Sophie
    Le greffe est ouvert du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00

    Conventions collectives de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

    Les conventions collectives applicables à SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
    • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
    • 02332 Entreprises d'architecture

    Timeline des événements et des actes de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

    Modification 15 mars 2013
    Modification de la dénomination. Modification de représentant.
    Président du conseil d'administration : BORLET Henri Administrateur : BECCU Bernard Jean Administrateur : MONGELLAZ René Charles Administrateur : PEILLEX François Louis Jean Administrateur : BONFILS Daniel Antoine Administrateur : VEYRON Adrien Joseph Administrateur : CHARBONNIER Colette Rose Henriette Administrateur : OUVRIER-BUFFET Serge Administrateur : VASSAL Gérard Administrateur : PRAT Jacques Commissaire aux comptes titulaire : PUNTEL Bruno- Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe-Emmanuel- Administrateur : HOFER Albert en fonction le 06 Mars 2013 Administrateur : CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE représenté par VITTOZ Jean Jacques en fonction le 06 Mars 2013 Administrateur : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD représenté par BOVAGNE Jean Emile Célestin en fonction le 06 Mars 2013 Administrateur : CHAMBRE D'AGRICULTURE de Haute-Savoie représenté par AGNELLET Marie-Louise en fonction le 06 Mars 2013 Administrateur : FDSEA de Savoie et de Haute-Savoie représenté par BELLEVILLE André Jean Edouard en fonction le 06 Mars 2013 Administrateur : FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES DES SAVOIE représenté par BENAITEAU Fabrice Gilbert Marie Robert en fonction le 06 Mars 2013
    Modification 03 février 2017
    Modification de représentant. Modification du nom commercial..
    Administrateur : BECCU Bernard Jean ; Administrateur : MONGELLAZ René Charles ; Administrateur : PEILLEX François Louis Jean ; Administrateur : BONFILS Daniel Antoine ; Administrateur : VEYRON Adrien Joseph ; Administrateur : CHARBONNIER Colette Rose Henriette ; Administrateur : OUVRIER-BUFFET Serge ; Administrateur : VASSAL Gérard ; Administrateur : PRAT Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : PUNTEL Bruno- Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe-Emmanuel- Administrateur : HOFER Albert en fonction le 06 Mars 2013 ; Administrateur : CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE représenté par VITTOZ Jean Jacques en fonction le 06 Mars 2013 ; Administrateur : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD représenté par BOVAGNE Jean Emile Célestin en fonction le 06 Mars 2013 ; Administrateur : CHAMBRE D'AGRICULTURE de Haute-Savoie représenté par AGNELLET Marie-Louise en fonction le 06 Mars 2013 ; Administrateur : FDSEA de Savoie et de Haute-Savoie représenté par BELLEVILLE André Jean Edouard en fonction le 06 Mars 2013 ; Administrateur : FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES DES SAVOIE représenté par BENAITEAU Fabrice Gilbert Marie Robert en fonction le 06 Mars 2013 ; Président du conseil d'administration : AGNELLET Marie-Louise en fonction le 31 Janvier 2017
    Jugement 30 mai 2017
    Jugement d'ouverture
    Jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire ; a fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 10 avril 2017 ; et a désigné la Société Civile Professionnelle BECHERET-THIERRY-SENECHAL-GORRIAS-GASNIER, SCP B.T.S.G., mandataires judiciaires associés inscrits sur la liste nationale, représentée par Maître GORRIAS (Stéphane), en tant que liquidateur ; les créanciers sont invités à produire leurs créances auprès du liquidateur dans un délai de deux mois suivant la publication du jugement au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales, Bodacc ; RG : 17/00008
    Jugement 17 novembre 2019
    Avis de dépôt
    Avis de dépôt de l?état des créances au Tribunal de Grande Instance de Chambéry où les réclamations seront recevables dans un délai d?un mois à compter de la présente publication. N° RG : 17/00008
    Jugement 11 mai 2022
    Avis de dépôt
    Avis de dépôt de la liste des créances nées régulièrement après le jugement qui ouvre la liquidation judiciaire (articles : L641-13 et R641-39 du code de commerce) en date du 9 mai 2017 au Tribunal judiciaire de Chambéry, où tout intéressé peut en prendre connaissance et peut contester cette liste devant le juge commissaire dans un délai d?un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 17/00008
    Radiation 27 novembre 2022

    Jugement 14 décembre 2022
    Jugement de clôture
    Jugement de clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif avec désignation d'un mandataire : la SCP BTSG2, mandataires judiciaires associés inscrits sur la liste nationale, représentée par Maître Stéphane GORRIAS et Maître Clément THIERRY, dont le siège social est sis 28, rue Plaisance, 73000 Chambéry. N° RG : 17/00008
    Voir les événements bodacc de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

    LOSOM LXIV
    AUBERVILLERS
    FOUQUETEAU REGNIER CATHERINE THERESE
    ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
    LIOTIER PHILIPPE DOMINIQUE
    ATRYUM EXPANSION