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Présentation de M Michel BRUEY Gérant de STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

M Michel BRUEY


Gérant de STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

M Michel BRUEY a 78 ans ( naissance en 1944), est Gérant de la société STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

M Michel BRUEY peut être contacté au siège de la société STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES par courrier à l'adresse STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES 4 AVENUE FREDERIC MISTRAL 84100 ORANGE FRANCE, par téléphone au 0490116511 ou par fax au 04 90 11 65 10

Présentation de : STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

La société STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES est principalement dirigée par M Michel BRUEY qui en est Gérant.

Cette société a pour activité principale : Activités juridiques ,avocat, magistrat, notaire, huissier, huissier de justice, juge d'instruction, arbitre, conseiller juridique, assistanat juridique, commissaires-priseurs
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6910Z (Activités juridiques), les activités sont :

  • Activités juridiques
  • la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle :
  • conseil et représentation dans des affaires civiles
  • conseil et représentation dans des affaires pénales
  • conseil et représentation en relation avec des conflits du travail
  • le conseil et l'assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques :
  • statuts, accords d'association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés
  • brevets et droits d'auteurs
  • rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc.
  • les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d'instruction et des arbitres
  • la gestion de tutelles et de curatelles

Mais sont exclues les activités :
  • les activités des tribunaux (cf84.23Z)


La société STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 03/06/1992 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 38769246000026.


Dirigeant(s) de STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES



Anciens dirigeants :
  • M Michel BRUEY, Gérant (1944) du 27 janvier 2004 au 03 octobre 2009


Dirigeants personne morale:

      Coordonnées de M Michel BRUEY

      M Michel BRUEY
      4 AV FREDERIC MISTRAL
      84100 ORANGE

      Téléphone : 0490116511
      Société
      STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

      Les mandats de M Michel BRUEY

      DIRECTIQUE
      Président

      8 RUE LENEVEUX 75014 PARIS 14

      DIRECTIQUE
      Président

      330 RTE DE SAINT SIMON 31100 TOULOUSE

      DIRECTIQUE
      Président

      15 RUE HENRI REGNAULT 75014 PARIS 14

      DIRECTIQUE
      Président

      15 RUE HENRI REGNAULT 75014 PARIS 14

      SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE MAISON DU TOURISME D'ARAGNOUET PIAU ENGALY
      Administrateur

      MAIRIE 65170 ARAGNOUET

      SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE MAISON DU TOURISME D'ARAGNOUET PIAU ENGALY
      Administrateur

      MAIRIE 65170 ARAGNOUET

      SOCIETE GENERALE DE CONSTRUCTION
      Administrateur

      CAPOUNALS 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT

      SOCIETE GENERALE DE CONSTRUCTION
      Administrateur

      CAPOUNALS 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT

      DEVELOPPEMENT ET PROJETS
      Gérant

      ALL LAVOISIER 72200 LA FLECHE

      STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES
      Gérant

      4 AV FREDERIC MISTRAL 84100 ORANGE

      STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES
      Gérant

      187 RUE HERGE 84100 ORANGE

      STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES
      Gérant

      4 AV FREDERIC MISTRAL 84100 ORANGE

      STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES
      Gérant

      187 RUE HERGE 84100 ORANGE

      STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES
      Gérant

      187 RUE HERGE 84100 ORANGE

      Etat juridique de : STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT
      Nom ou raison sociale de l'entreprise STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES
      Entrepreneurs individuels STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES
      Identifiant de l'entreprise 387692460
      Numéro interne du siège 00026
      Adresse 187 RUE HERGE 84100 ORANGE
      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE
      Origine de la création de l'établissement Non renseigné
      Année et mois de création de l'établissement jeudi 01 mars 2007
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 6 à 9 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6
      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE
      Nature juridique de l'entreprise SAS, société par actions simplifiée
      Tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise jeudi 04 juin 1992
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
      Activité
      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 6910Z : Activités juridiques
      Activité principale de l'entreprise 6910Z : Activités juridiques
      Activité au siege
      Secteur juridique
      Catégorie Juridique
      Activite Activités juridiques
      Synonyme avocat, magistrat, notaire, huissier, huissier de justice, juge d'instruction, arbitre, conseiller juridique, assistanat juridique, commissaires-priseurs
      Voir la fiche Sirene de STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

      Données comptables de STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Carte

      Greffe de STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

      STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES est du ressort du greffe de AVIGNON dont les coordonnées postales sont 2 BOULEVARD LIMBERT 84097 AVIGNON CEDEX 9
      Le greffe peut être appelé au 08 20 22 04 22 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-avignon.fr.
      Les greffiers sont : JOUVENCEAU Max , BOQUIEN Xavier-Philippe
      Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, 8h-11h et 14 h-16h

      Conventions collectives de STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

      Les conventions collectives applicables à STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES de part son activité de 6910Z (Activités juridiques) sont :
      • 02706 Administrateurs & mandataires judiciaires
      • 01850 Avocats salariés
      • 00277 Avoués
      • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
      • 01000 Cabinets d'avocats
      • 00240 Greffes des tribunaux de commerce
      • 01921 Huissiers de Justice
      • 02205 Notariat

      Timeline des événements et des actes de STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

      Depot des comptes 05 juin 2018
      Cloture du 2017-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 28 mai 2019
      Cloture du 2018-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 13 janvier 2022
      Cloture du 2020-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 21 juin 2022
      Cloture du 2021-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Voir les événements bodacc de STEPHAN BAYSSELIER NOTAIRES ASSOCIES

      SCI DEEDOP
      RESTAURANT DU GOLF DU VAUDREUIL
      DAVIAUD MANCEAU CATHERINE PAULE
      GAEC DES CHARBONNETS
      ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE FREGATE
      SKI CLUB BEAUFORTAIN