Présentation de M Joffray MOUILLEBOUCHE Gérant de DOMAINE DE BEL
M Joffray MOUILLEBOUCHE
Gérant de DOMAINE DE BEL
M Joffray MOUILLEBOUCHE a 41 ans ( naissance en 1981), est Gérant de la société DOMAINE DE BEL
M Joffray MOUILLEBOUCHE peut être contacté au siège de la société DOMAINE DE BEL par courrier à l'adresse DOMAINE DE BEL DU BEL 26700 PIERRELATTE
Présentation de : DOMAINE DE BEL
La société DOMAINE DE BEL est principalement dirigée par M Joffray MOUILLEBOUCHE qui en est Gérant.
Cette société a pour activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules ,agriculteur, cultivateur, producteur, maraîcher, cultivateur de légumes, producteur de légumes, cultivateur de melons, producteur de melons, cultivateur de racines, producteur de racines, cultivateur de tubercules, producteur de tubercules
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0113Z (Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules), les activités sont :
- Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que :
- artichauts
- asperges
- choux
- choux-fleurs et brocolis
- laitues et chicorées
- épinards
- autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que :
- concombres et cornichons
- aubergines
- tomates
- pastèques
- melons cantaloups
- autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que :
- carottes
- navets
- ail
- oignons (et échalotes)
- poireaux et autres légumes alliacés
- autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves
- la culture des betteraves sucrières
- la culture d'autres légumes
- la culture de racines et de tubercules, tels que :
- pommes de terre
- patates douces
- manioc
- ignames
- autres racines et tubercules
Mais sont exclues les activités :
- la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques (cf01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf01.30Z)
La société DOMAINE DE BEL est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 04/11/2008 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 50883840600017.
Dirigeant(s) de DOMAINE DE BEL
- M Joffray MOUILLEBOUCHE, Gérant (1981) depuis le 23 décembre 2008
Etat juridique de : DOMAINE DE BEL
| IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | ||
|---|---|---|
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | DOMAINE DE BEL | |
| Entrepreneurs individuels | DOMAINE DE BEL | |
| Identifiant de l'entreprise | 508838406 | |
| Numéro interne du siège | 00017 | |
| Adresse | DU BEL 26700 PIERRELATTE | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | ||
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) | |
| Année et mois de création de l'établissement | mercredi 01 octobre 2008 | |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 3 à 5 salariés | |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 3 | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | ||
| Nature juridique de l'entreprise | Exploitation agricole à responsabilité limitée | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 3 à 5 salariés | |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 3 | |
| Année et mois de création de l'entreprise | mercredi 01 octobre 2008 | |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée | |
| Activité | ||
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale | |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple | |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif | |
| Activité principale du siège | 0113Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules | |
| Activité principale de l'entreprise | 0113Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules | |
| Activité au siege | ||
| Secteur | agroalimentaire | |
| Catégorie | Agriculture | |
| Activite | Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules | |
| Synonyme | agriculteur, cultivateur, producteur, maraîcher, cultivateur de légumes, producteur de légumes, cultivateur de melons, producteur de melons, cultivateur de racines, producteur de racines, cultivateur de tubercules, producteur de tubercules | |
| Principal | maraîcher | |
Données comptables de DOMAINE DE BEL
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Carte
Etablissements de DOMAINE DE BEL
| Siret | Etablissement |
|---|---|
| 50883840600017 | DOMAINE DE BEL DU BEL 26700 PIERRELATTE |
Greffe de DOMAINE DE BEL
DOMAINE DE BEL est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc
Conventions collectives de DOMAINE DE BEL
Les conventions collectives applicables à DOMAINE DE BEL de part son activité de 0113Z (Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules) sont :
Timeline des événements et des actes de DOMAINE DE BEL
Jugement
29 juillet 2014
Jugement d'ouverture
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître GRANDJEAN (Nicolas), 45/47, rue Guillaume, 26100 Romans-sur-Isère ; date de cessation des paiements : 9 janvier 2014 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au Bodacc auprès du mandataire judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître GRANDJEAN (Nicolas), 45/47, rue Guillaume, 26100 Romans-sur-Isère ; date de cessation des paiements : 9 janvier 2014 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au Bodacc auprès du mandataire judiciaire
Jugement
15 janvier 2015
Jugement prononçant
Le Tribunal de Grande Instance de Valence, statuant en matière civile par jugement (RG N 14/00134) prononcé la liquidation judiciaire simplifiée ; liquidateur : Maître GRANDJEAN (Nicolas), 485/47, rue Guillaume, 26100 Romans-sur-Isère ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au Bodacc auprès du liquidateur
Le Tribunal de Grande Instance de Valence, statuant en matière civile par jugement (RG N 14/00134) prononcé la liquidation judiciaire simplifiée ; liquidateur : Maître GRANDJEAN (Nicolas), 485/47, rue Guillaume, 26100 Romans-sur-Isère ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au Bodacc auprès du liquidateur
Jugement
03 avril 2015
Arrêt de la Cour d'Appel
Arrêt infirmant le jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Valence, statuant en matière civile le 19 décembre 2014, (RG N° 14/00134) et rétabli dans le bénéfice de la procédure de redressement judiciaire
Arrêt infirmant le jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Valence, statuant en matière civile le 19 décembre 2014, (RG N° 14/00134) et rétabli dans le bénéfice de la procédure de redressement judiciaire
Jugement
02 novembre 2015
Extrait de jugement
Jugement homologuant le plan de redressement par continuation ; commissaire à l'exécution du plan : Maître GRANDJEAN (Nicolas), 45/47, rue Guillaume, 26100 Romans-sur-Isère ; durée du plan : douze ans
Jugement homologuant le plan de redressement par continuation ; commissaire à l'exécution du plan : Maître GRANDJEAN (Nicolas), 45/47, rue Guillaume, 26100 Romans-sur-Isère ; durée du plan : douze ans
Jugement
03 juillet 2016
Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Valence, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication ; RG N° 14/00134
Dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Valence, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication ; RG N° 14/00134
