Présentation de M Jean-Pierre RUE Gérant de SCI AS PATRIMOINE
M Jean-Pierre RUE
Gérant de SCI AS PATRIMOINE
M Jean-Pierre RUE a 77 ans ( naissance en 1946), est Gérant de la société SCI AS PATRIMOINE
M Jean-Pierre RUE peut être contacté au siège de la société SCI AS PATRIMOINE par courrier à l'adresse SCI AS PATRIMOINE 3 RUE PAUL ROCACHE 31100 TOULOUSE FRANCE
Présentation de : SCI AS PATRIMOINE
La société SCI AS PATRIMOINE est principalement dirigée par M Jean-Pierre RUE qui en est Gérant.
Cette société a pour activité principale : Supports juridiques de programmes ,SCI
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4110D (Supports juridiques de programmes), les activités sont :
- Supports juridiques de programmes
- Cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire les entités protégeant les acquéreurs en cloisonnant les programmes. Ces entités, fiscalement transparentes, se transforment souvent en copropriétés.
- les sociétés civiles immobilières de construction créées par les promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes
La société SCI AS PATRIMOINE est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 15/06/2010 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 52315881400021.
Dirigeant(s) de SCI AS PATRIMOINE
- M Jean-Pierre RUE, Gérant (1946) depuis le 13 août 2015
Anciens dirigeants :
- M Sebastien RUE, Gérant (1978) du 19 juin 2010 au 13 août 2015
Dirigeants personne morale:
Les modifications survenues dans l'administration de la société :
- 23 août 2015 : RUE Sébastien nom d'usage : RUE n'est plus gérant. RUE Jean-Pierre nom d'usage : RUE devient gérant.)
Etat juridique de : SCI AS PATRIMOINE
| IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | ||
|---|---|---|
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | SCI AS PATRIMOINE | |
| Entrepreneurs individuels | SCI AS PATRIMOINE | |
| Identifiant de l'entreprise | 523158814 | |
| Numéro interne du siège | 00021 | |
| Adresse | 3 RUE PAUL ROCACHE 31100 TOULOUSE | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | ||
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) | |
| Année et mois de création de l'établissement | jeudi 01 novembre 2012 | |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié | |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | ||
| Nature juridique de l'entreprise | Société civile immobilière de construction-vente | |
| Capital social | 1 000,00 EUR | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié | |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN | |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise | |
| Année et mois de création de l'entreprise | mardi 15 juin 2010 | |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée | |
| Activité | ||
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Non calculé | |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple | |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif | |
| Activité principale du siège | 4110D : Supports juridiques de programmes | |
| Activité principale de l'entreprise | 4110D : Supports juridiques de programmes | |
| Activité au siege | ||
| Secteur | immobilier | |
| Catégorie | BTP et construction | |
| Activite | Supports juridiques de programmes | |
| Synonyme | SCI | |
Données comptables de SCI AS PATRIMOINE
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Carte
Etablissements de SCI AS PATRIMOINE
| Siret | Etablissement |
|---|---|
| 52315881400021 | SCI AS PATRIMOINE 3 RUE PAUL ROCACHE 31100 TOULOUSE FRANCE |
Greffe de SCI AS PATRIMOINE
SCI AS PATRIMOINE est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric
Conventions collectives de SCI AS PATRIMOINE
Les conventions collectives applicables à SCI AS PATRIMOINE de part son activité de 4110D (Supports juridiques de programmes) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
- 01979 Hôtels Cafés Restaurants
- 01527 Immobilier
- 01316 Organismes de tourisme social et familial
- 01512 Promotion construction
Timeline des événements et des actes de SCI AS PATRIMOINE
Immatriculation
15 juin 2010
Gérant : RUE Sébastien nom d'usage : RUE Sébastien.
L'acquisition de tous immeubles de toute nature, la propriété, l'administration, la gestion par bail ou autrement, l'attribution gratuite en jouissance aux associés des locaux occupés par eux mêmes, la disposition des biens dont elle sera propriétaire par voie d'acquisition, échange, apports ou autrement, tous placements de capitaux.
L'acquisition de tous immeubles de toute nature, la propriété, l'administration, la gestion par bail ou autrement, l'attribution gratuite en jouissance aux associés des locaux occupés par eux mêmes, la disposition des biens dont elle sera propriétaire par voie d'acquisition, échange, apports ou autrement, tous placements de capitaux.
Modification
14 décembre 2011
Modification de la forme juridique. Modification de l'activité.
Modification
23 août 2015
Modification de l'administration.
RUE Sébastien nom d'usage : RUE n'est plus gérant. RUE Jean-Pierre nom d'usage : RUE devient gérant.
RUE Sébastien nom d'usage : RUE n'est plus gérant. RUE Jean-Pierre nom d'usage : RUE devient gérant.
