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Présentation de M Claude NOTOT Administrateur de OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

M Claude NOTOT


Administrateur de OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

M Claude NOTOT a 89 ans ( naissance en 1935), est Administrateur de la société OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

M Claude NOTOT peut être contacté au siège de la société OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE par courrier à l'adresse OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX NORD IMMEUBLE DIAGONALE 17 RUE JOEL LE THEULE 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX FRANCE, par téléphone au 01 39 60 39 60 ou par fax au 01 64 61 07 78

Présentation de : OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

La société OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE est principalement dirigée par M Claude NOTOT qui en est Administrateur.

Cette société a pour activité principale : Location de logements ,location d'appartements, location de maisons
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820A (Location de logements), les activités sont :

  • Location de logements
  • La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique (location à bail).
  • la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire
  • l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf55)


La société OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 20/06/2007 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 55204648400259.


Dirigeant(s) de OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

  • M Denis BURCKEL, Président du directoire (1957) depuis le 04 novembre 2015
  • MME Anne VEAUTE, Commissaire aux comptes suppléant (1963) depuis le 05 mai 2015
  • MME Anne-Sophie GRAVE, Président du conseil de surveillance (1960) depuis le 09 septembre 2014

L'âge moyen des 3 dirigeants de la société OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE est de 64 ans. Le plus jeune à 61 ans, le plus agé 67 ans.

Anciens dirigeants :
  • M Alain SEGAUD, Administrateur (1945) du 23 mai 2006 au 24 juillet 2007
  • M Bernard LEBEAU, Administrateur (1940) du 19 mars 2011 au 30 janvier 2016
  • M Bernard SIMON, Administrateur (1950) du 23 mai 2006 au 02 janvier 2007
  • M Claude NOTOT, Administrateur (1935) du 02 décembre 2003 au 13 mars 2010
  • M Claude NOTOT, Administrateur (1935) du 13 mars 2010 au 19 mars 2011
  • M Didier SOREL, Administrateur (1966) du 02 décembre 2003 au 23 mai 2006
  • M Eric THUILLEZ, Administrateur (1954) du 19 décembre 2006 au 20 février 2007
  • M Fabrice MUNIER-JOLAIN, Administrateur (1966) du 05 juin 2010 au 09 septembre 2014
  • M Francois GARRAUD, Administrateur (1942) du 23 mai 2006 au 27 mars 2007
  • M Frederic DROUET DE LA THIBAUDERIE, Administrateur (1964) du 07 février 2012 au 09 septembre 2014
  • M Geoffroy DIALLO, Administrateur (1962) du 19 mars 2011 au 11 septembre 2015
  • M Gerard POIGNANT, Administrateur (1947) du 02 janvier 2007 au 07 octobre 2008
  • M Guy BERNFELD, Administrateur (1954) du 23 mai 2006 au 13 mars 2010
  • M Herve SILBERSTEIN, Administrateur (1960) du 07 février 2012 au 09 septembre 2014
  • M Jacques DECKER, Administrateur (1952) du 02 décembre 2003 au 30 janvier 2007
  • M Jacques LEMOINE, Administrateur (1952) du 20 février 2007 au 05 juin 2010
  • M Jean SEBEYRAN, Président du conseil d`administration (1944) du 13 mars 2010 au 09 septembre 2014
  • M Jean STEINFELD, Administrateur (1950) du 20 juin 2006 au 07 février 2012
  • M Jean STEINFELD, Directeur général (1950) du 04 décembre 2012 au 04 novembre 2015
  • M Manuel FLAM, Vice-président (1979) du 09 septembre 2014 au 30 janvier 2016
  • M Marc ESNAULT, Président du conseil d`administration (1943) du 02 décembre 2003 au 19 décembre 2006
  • M Michel HUDEBINE, Administrateur (1944) du 02 décembre 2003 au 28 mars 2006
  • M Michel LANNEZ, Administrateur (1965) du 02 mars 2013 au 30 janvier 2016
  • M Michel SAPINHO, Administrateur (1963) du 27 mars 2007 au 19 mars 2011
  • M Patrick BLANC, Administrateur (1970) du 11 décembre 2010 au 30 janvier 2016
  • M Patrick JACQUET, Administrateur (1949) du 09 septembre 2014 au 11 septembre 2015
  • M Philippe BOUVET, Administrateur (1960) du 02 décembre 2003 au 28 mars 2006
  • M Philippe DREYFUS, Administrateur (1930) du 02 décembre 2003 au 23 mai 2006
  • M Philippe SAILLARD, Administrateur (1963) du 11 septembre 2015 au 30 janvier 2016
  • M Pierre FROMENT, Directeur général (1950) du 02 décembre 2003 au 23 mai 2006
  • M Pierre-Francois GOUIFFES, Administrateur (1965) du 07 février 2012 au 30 janvier 2016
  • M Robert RORATO, Administrateur (1942) du 30 janvier 2007 au 02 mars 2013
  • M Stephane KEITA, Directeur général (1957) du 24 juillet 2007 au 29 novembre 2012
  • M Vincent MAHE, Administrateur (1970) du 09 septembre 2014 au 30 janvier 2016
  • M Yves CHAZELLE, Administrateur (1958) du 23 mai 2006 au 07 février 2012
  • MME Anne-Sophie BRAVE, Administrateur (1960) du 02 janvier 2008 au 13 mars 2010
  • MME Anne-Sophie GRAVE, Administrateur (1960) du 13 mars 2010 au 07 février 2012
  • MME Emmanuelle KELLEY, Administrateur (1971) du 07 octobre 2008 au 11 décembre 2010
  • MME Josephine LE HIR, Administrateur (1952) du 05 juin 2010 au 19 mars 2011
  • MME Karen ESTEVE, Administrateur (1976) du 07 février 2012 au 30 janvier 2016
  • MME Marianne LAURENT, Administrateur (1961) du 07 février 2012 au 30 janvier 2016
  • MME Maryse OFFREDI, Administrateur (1947) du 27 mars 2007 au 30 janvier 2016
  • MME Nicole MATHIEU, Administrateur (1942) du 02 décembre 2003 au 06 avril 2004
  • MME Pascale PENEL, Administrateur (1962) du 02 décembre 2003 au 28 mars 2006
  • MME Sonia FARHAT, Administrateur (1976) du 11 septembre 2015 au 30 janvier 2016


Dirigeants personne morale:
  • MAZARS ET GUERARD - SOCIETE ANONYME (SA), Commissaire aux comptes titulaire depuis le 05 mai 2015
  • CAISSE DES DEPOTS DEVELOPPEMENT, Administrateur du 02 décembre 2003 au 23 mai 2006
  • CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Administrateur du 24 juillet 2007 au 05 juin 2010
  • COMMUNAUTE D`AGGLOMERATION DU VAL DE FRANCE, Administrateur du 24 juillet 2007 au 30 janvier 2016
  • COMMUNAUTE D`AGGLOMERATION DU VAL DE FRANCE, Administrateur du 29 novembre 2012 au 04 décembre 2012
  • COMMUNAUTE D`AGGLOMERATION DU VAL DE MARNE, Administrateur du 23 mai 2006 au 24 juillet 2007
  • COMMUNAUTE D`AGGLOMERATION DU VAL D`ORGE, Administrateur du 04 juillet 2006 au 04 décembre 2012
  • COMMUNAUTE D`AGGLOMERATION DU VAL D`ORGE, Administrateur du 04 décembre 2012 au 11 septembre 2015
  • COMMUNAUTE D`AGGLOMERATION DU VAL D`ORGE, Administrateur du 11 septembre 2015 au 30 janvier 2016
  • DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, Administrateur du 23 mai 2006 au 29 novembre 2012
  • DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, Administrateur du 29 novembre 2012 au 02 mars 2013
  • DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, Administrateur du 02 mars 2013 au 30 janvier 2016
  • GIC DEVELOPPEMENT, Administrateur du 23 mai 2006 au 24 juillet 2007
  • GIC DEVELOPPEMENT - SOCIETE ANONYME (SA), Administrateur du 13 mars 2010 au 02 mars 2013
  • GIC DEVELOPPEMENT - SOCIETE ANONYME (SA), Administrateur du 02 mars 2013 au 11 septembre 2015
  • GIC DEVELOPPEMENT - SOCIETE ANONYME (SA), Administrateur du 11 septembre 2015 au 30 janvier 2016
  • GIC DEVELOPPEMENT SA, Administrateur du 24 juillet 2007 au 13 mars 2010
  • GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR LA CONSTRUCTION GIC, Administrateur du 02 décembre 2003 au 30 janvier 2016
  • GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR LA CONSTRUCTION GIC, Administrateur du 19 avril 2005 au 04 décembre 2012
  • GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR LA CONSTRUCTION GIC, Administrateur du 20 février 2007 au 09 septembre 2014
  • ICADE, Administrateur du 06 avril 2004 au 23 mai 2006
  • LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Administrateur du 02 décembre 2003 au 24 juillet 2007
  • SCIC HABITAT, Administrateur du 02 décembre 2003 au 23 mai 2006
  • SCIC HABITAT SA, Administrateur du 02 décembre 2003 au 30 janvier 2007
  • SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE, Administrateur du 27 mars 2007 au 07 février 2012
  • SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE, Administrateur du 07 février 2012 au 30 janvier 2016
  • STE CENTRALE IMMOBILIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS, Administrateur du 02 décembre 2003 au 06 avril 2004
  • STE NATIONALE IMMOBILIERE, Administrateur du 30 janvier 2007 au 27 mars 2007

Coordonnées de M Claude NOTOT

M Claude NOTOT
17 RUE JOEL LE THEULE
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX

Téléphone : 01 39 60 39 60
Société
OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

Les mandats de M Claude NOTOT

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

17 RUE JOEL LE THEULE 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

5 RUE DU THEATRE 91300 MASSY

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

3 PL DU MIDI 95400 VILLIERS LE BEL

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

2 BD DE L OISE 95000 CERGY

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

18 RUE ALBERT EINSTEIN 77420 CHAMPS SUR MARNE

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

221 AV DU PRESIDENT WILSON 93200 SAINT DENIS

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

40 RUE AUGUSTE BLANQUI 94250 GENTILLY

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

100 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

2 RUE DU CLOS DES ABBESSES 91330 YERRES

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

9 RUE RONSARD 60180 NOGENT SUR OISE

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

93 AV DES NATIONS 93420 VILLEPINTE

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

13 AV DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

13 AV DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

13 RUE DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

13 RUE DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

17 RUE JOEL LE THEULE 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

5 RUE DU THEATRE 91300 MASSY

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

3 PL DU MIDI 95400 VILLIERS LE BEL

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

2 BD DE L OISE 95000 CERGY

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

18 RUE ALBERT EINSTEIN 77420 CHAMPS SUR MARNE

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

221 AV DU PRESIDENT WILSON 93200 SAINT DENIS

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

40 RUE AUGUSTE BLANQUI 94250 GENTILLY

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

100 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

2 RUE DU CLOS DES ABBESSES 91330 YERRES

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

9 RUE RONSARD 60180 NOGENT SUR OISE

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

93 AV DES NATIONS 93420 VILLEPINTE

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

13 AV DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

13 AV DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

13 RUE DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Administrateur

13 RUE DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES

Etat juridique de : OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT
Nom ou raison sociale de l'entreprise OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Entrepreneurs individuels OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
Identifiant de l'entreprise 552046484
Numéro interne du siège 00259
Adresse 100 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE
Origine de la création de l'établissement Non renseigné
Année et mois de création de l'établissement lundi 16 avril 2007
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 700
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE
Nature juridique de l'entreprise SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Tranche d'effectif de l'entreprise 500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 900
Catégorie d'entreprise Grande Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise samedi 01 janvier 1955
Tranche de chiffre d'affaires 200 millions d'euros ou plus
Dernier CA connu (2014) 313 242 000,00
Résultat net 30 717 000,00
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 6820A : Location de logements
Activité principale de l'entreprise 6820A : Location de logements
Activité principale 6820A
Première activité 6820A
Deuxième activité 5590Z
Troisième activité 6820B
Quatrième activité 7312Z
Activité au siege
Secteur immobilier
Catégorie Immobilier
Activite Location de logements
Synonyme location d'appartements, location de maisons
Voir la fiche Sirene de OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

Données comptables de OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

Actif au bilan
Année 2014
Actif immobilisé 2 424 418 000
Immobilisation incorporelle 4 139 000
Immobilisation corporelle 2 416 102 000
Immobilisation financière 4 176 000
Actif circulant net 432 246 000
Stock 8 506 000
Avance 2 253 000
Créance 292 553 000
Placement 128 935 000
Total Actif 2 856 664 000


Passif au bilan
Capitaux propre 899 961 000
Autres fonds 0
Provision 27 828 000
Dette 1 928 875 000
Total Passif 2 856 664 000


Compte de résultat
Chiffre d'affaire 313 242 000
Produit d'exploitation 339 800 000
Charge d'exploitation 297 090 000
Résultat d'exploitation 42 710 000
Produit financier net 2 887 000
Charge financière 44 879 000
Résultat financier -41 992 000
Résultat courrant 718 000
Produit exceptionnel 48 965 000
Charges exceptionnelles 17 694 000
Résultat exceptionnel 31 271 000
Résultat net 30 717 000

Carte

Etablissements de OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

Siret Etablissement
55204648400259 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE 100 104 100 AVENUE DE FRANCE 75013 PARIS FRANCE
55204648400176 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE DE CERGY 2 BD DE L OISE 95000 CERGY
55204648400192 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE DE CHAMPS SUR MARNE 18 RUE ALBERT EINSTEIN 77420 CHAMPS SUR MARNE FRANCE
55204648400234 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE 40 AU 50 40 RUE AUGUSTE BLANQUI 94250 GENTILLY FRANCE
55204648400143 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE 5 RUE DU THEATRE 91300 MASSY FRANCE
55204648400119 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX NORD IMMEUBLE DIAGONALE 17 RUE JOEL LE THEULE 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX FRANCE
55204648400283 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE DE L OISE 9 RUE RONSARD 60180 NOGENT SUR OISE FRANCE
55204648400226 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE SEINE ST DENIS SUD OUEST 221 AVENUE DU PRESIDENT WILSON LA PLAINE ST DENIS 93210 ST DENIS FRANCE
55204648400309 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE VAL DE FRANCE 13 RUE DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES FRANCE
55204648400309 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE DE ROISSY PLAINE VALLEE 13 RUE DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES FRANCE
55204648400309 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE DE ROISSY PLAINE VALLEE 13 RUE DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES
55204648400309 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE DE ROISSY PLAINE VALLEE LOCAL A 13 RUE DE L ESCOUVRIER 95200 SARCELLES
55204648400291 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE DE SEINE SAINT DENIS BATIMENT DELTA PARC 93 AVENUE DES NATIONS 93420 VILLEPINTE FRANCE
55204648400168 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENVCE DE VILLIERS LE BEL 3 PLACE DU MIDI 95400 VILLIERS LE BEL FRANCE
55204648400267 OSICA SA D HABITATIONS A LOYER MODERE AGENCE DU VAL D YERRES 2 B RUE DU CLOS DES ABBESSES 91330 YERRES FRANCE

Greffe de OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE est du ressort du greffe de PARIS dont les coordonnées postales sont 1 QU DE LA CORSE 75198 PARIS CEDEX 04
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 75 75 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-paris.fr.
Les greffiers sont : REGNARD Sylvie , DENFER Olivier , BOBET Philippe , MPOUKI Dieudionné

Conventions collectives de OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

Les conventions collectives applicables à OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE de part son activité de 6820A (Location de logements) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 01527 Immobilier
  • 02150 Sociétés anonymes et fondations d'H.L.M.
  • 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
  • 05006 Statut des offices publics de l'habitat

Timeline des événements et des actes de OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE

Modification 20 mars 2008
Commentaire : modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur : Grave, Anne-Sophie. .
Depot des comptes 26 septembre 2008
Cloture du 2007-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 28 septembre 2008
modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Poignant, Gerard, nomination de l'Administrateur : Roux, nom d'usage : Kelley, Emmanuelle.
Depot des comptes 20 septembre 2009
Cloture du 2008-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 28 mars 2010
modification survenue sur l'administration
nomination du Président du conseil d'administration : Sebeyran, Jean, modification de l'Administrateur Steinfeld, Jean Alain, Administrateur partant : Bernfeld, Guy, nomination de l'Administrateur : Sebeyran, Jean
Modification 18 juin 2010
modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Lemoine, Jacques, Administrateur partant : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS représentée par SCHNEEGANS, Claude, Alain, Jacques, Adresse : 24 rue Eugene Million 75015 Paris, nomination de l'Administrateur : Esteban, nom d'usage : Le Hir, Joséphine, nomination de l'Administrateur : Munier-Jolain, Fabrice, nomination de l'Administrateur : Esteban, nom d'usage : Le Hir, Joséphine, nomination de l'Administrateur : Munier-Jolain, Fabrice
Depot des comptes 23 septembre 2010
Cloture du 2009-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 19 décembre 2010
modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Roux, nom d'usage : Kelley, Emmanuelle, nomination de l'Administrateur : Blanc, Patrick
Modification 31 mars 2011
modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Esteban, nom d'usage : Le Hir, Joséphine
Modification 31 mars 2011
modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Notot, Claude Jean, Administrateur représentant des locataires partant : Sapinho, Michel, nomination de l'Administrateur représentant des locataires : Lebeau, Bernard, nomination de l'Administrateur représentant des locataires : Diallo, Geoffroy Hugues
Modification 26 août 2011
modification survenue sur le capital (augmentation) et Société ayant participé à l'opération de fusion : SAPI HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE SA 275 rue Jules Barni 89090 Amiens 33612778 RCS AMIENS
Depot des comptes 15 octobre 2011
Cloture du 2010-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 19 février 2012
modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Steinfeld, Jean Alain, Administrateur partant : Chazelle, Yves, Administrateur partant : Grave, Anne-Sophie, nomination de l'Administrateur : Laurent, Marianne, nomination de l'Administrateur : Gouiffes, Pierre-François, nomination de l'Administrateur : Deniau, nom d'usage : Esteve, Karen, nomination de l'Administrateur : Silberstein, Hervé, nomination de l'Administrateur : Drouet De La Thibauderie, Frédéric
Depot des comptes 05 septembre 2012
Cloture du 2011-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 12 décembre 2012
modification survenue sur le représentant permanent
modification de l'Administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU VAL DE FRANCE représenté par , Si Ali Nassera Adresse : 04 impasse Molin 75018 Paris, modification de l'Administrateur DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE représenté par , Devedjian Patrick Adresse : 16 boulevard Soufflot 92095 Nanterre Cedex, Daniel Nicole nom d'usage : Goueta Adresse : 15 rue Guerlain 92700 Colombes
Modification 12 décembre 2012
modification survenue sur l'administration
modification du Directeur général Steinfeld, Jean Alain, Directeur général partant : Keita, Stephane
Modification 15 mars 2013
modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Rorato, Robert, nomination de l'Administrateur : Lannez, Michel
Modification 15 mars 2013
modification survenue sur le représentant permanent
modification de l'Administrateur GIC DEVELOPPEMENT - SOCIETE ANONYME (SA) représenté par Allier Hubert Adresse : 38 rue de la Noyera 38090 Villefontaine
Depot des comptes 04 septembre 2013
Cloture du 2012-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 14 janvier 2014
modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Munier-Jolain, Fabrice, nomination de l'Administrateur : Jacquet, Patrick
Modification 14 janvier 2014
modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration partant : Sebeyran, Jean, nomination du Président du conseil d'administration : Grave, Anne-Sophie, nomination du Vice-Président et Administrateur : Flam, Manuel, Administrateur partant : Silberstein, Hervé, Administrateur partant : Drouet De La Thibauderie, Frédéric, nomination de l'Administrateur : Mahe, Vincent
Modification 27 août 2014
modification survenue sur le représentant permanent
modification de l'Administrateur GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR LA CONSTRUCTION GIC représenté par , Jouanen Philippe Adresse : 9 bis passage Landrieu 75007 Paris
Depot des comptes 30 août 2014
Cloture du 2013-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 27 août 2015
Cloture du 2014-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 25 septembre 2015
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
modification de l'Administrateur DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE représenté par , Vastel Laurent Adresse : avenue du Général Leclerc 92260 Fontenay-aux-Roses, modification de l'Administrateur GIC DEVELOPPEMENT - SOCIETE ANONYME (SA) représenté par , Heraief Joseph Adresse : 55 rue des Pyrénées 75020 Paris, modification de l'Administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU VAL D'ORGE représenté par , Amrane Farid Adresse : 15 rue Jean Renoir 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois, Administrateur partant : Jacquet, Patrick, nomination de l'Administrateur : Saillard, Philippe, Administrateur représentant des locataires partant : Diallo, Geoffroy Hugues, nomination de l'Administrateur représentant des locataires : Jemli, nom d'usage : Farhat, Sonia
Modification 17 novembre 2015
modification survenue sur l'administration
Directeur général partant : Steinfeld, Jean Alain, nomination du Directeur général : Burckel, Denis
Modification 11 février 2016
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
modification du Président du directoire Burckel, Denis, nomination du Membre du directoire : Chanu, Christophe, nomination du Membre du directoire : Desjardins, François--Xavier, nomination du Membre du directoire : Pourcel, Philippe, nomination du Membre du directoire : Roche, nom d'usage : Roche-Barruch, Geneviève, modification du Vice-président du conseil de surveillance Flam, Manuel, modification du Président du conseil de surveillance Grave, Anne-Sophie, modification du Membre du conseil de surveillance Offredi, Maryse, modification du Membre du conseil de surveillance GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR LA CONSTRUCTION GIC, modification du Membre du conseil de surveillance COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU VAL DE FRANCE, modification du Membre du conseil de surveillance DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, modification du Membre du conseil de surveillance GIC DEVELOPPEMENT, modification du Membre du conseil de surveillance COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU VAL D'ORGE, modification du Membre du conseil de surveillance SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE, modification du Membre du conseil de surveillance Blanc, Patrick, modification du Membre du conseil de surveillance Lebeau, Bernard, modification du Membre du conseil de surveillance Laurent, Marianne, modification du Membre du conseil de surveillance Gouiffes, Pierre-François, modification du Membre du conseil de surveillance Esteve, nom d'usage : Esteve-Deniau, Karen, modification du Membre du conseil de surveillance Lannez, Michel, modification du Membre du conseil de surveillance Mahe, Vincent, modification du Membre du conseil de surveillance Saillard, Philippe, modification du Membre du conseil de surveillance Jemli, nom d'usage : Farhat, Sonia
Depot des comptes 24 août 2016
Cloture du 2015-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 15 novembre 2016
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
modification du Membre du directoire Roche, Geneviève, nomination du Vice-président du conseil de surveillance : Chazelle, Yves, Membre du conseil de surveillance partant : Gouiffes, Pierre-François, Membre du conseil de surveillance partant : Esteve, nom d'usage : Esteve-Deniau, Karen, modification du Membre du conseil de surveillance Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France représenté par Renaud Patrick Adresse : 5 rue d'Assas 75006 Paris, modification du Membre du conseil de surveillance Communauté d'Agglomération Coeur d'Essonne Agglomération représenté par Leonhardt Olivier Adresse : 32/34 allée des Genets 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois, nomination du Membre du conseil de surveillance : Schvartz, Agathe, nomination du Membre du conseil de surveillance : Gomez-Ruiz, nom d'usage : Chomette, Nathalie
Depot des comptes 18 août 2017
Cloture du 2016-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 08 novembre 2017
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
Président du conseil de surveillance partant : Grave, Anne-Sophie, Membre du conseil de surveillance partant : GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR LA CONSTRUCTION GIC, nomination du Membre du conseil de surveillance : Action Logement Immobilier représenté par Jouanen Philippe Adresse : 9 bis passage Landrieu 75007 Paris
Modification 25 mai 2018
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
modification du Membre du conseil de surveillance ADESTIA représenté par , Lecuivre Clément Adresse : 57 rue du Faubourg Montmartre 75009 Paris ; Membre du conseil de surveillance partant : Lecuivre, Clement ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Silberstein, Hervé
Depot des comptes 09 août 2018
Cloture du 2017-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 05 octobre 2018
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
modification du Membre du conseil de surveillance Action Logement Immobilier représenté par , Thune Roger Adresse : 78 avenue du Parc 94500 Champigny-sur-Marne ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Bourgeois, nom d'usage : Kakanou, Christiane
Modification 14 décembre 2018
modification survenue sur le représentant permanent
modification du Membre du conseil de surveillance Action Logement Immobilier représenté par , Loizillon Eric Adresse : 44 avenue Théophile Gautier 75016 Paris
Modification 25 janvier 2019
modification survenue sur la dénomination et le capital (augmentation)
Vente 25 janvier 2019
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
pas d'oppositions
Vente 25 janvier 2019
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)
pas d\'oppositions
Immatriculation 01 février 2019

Construction et gestion d'habitations à loyer modéré.
Modification 11 avril 2019
modification survenue sur le capital (augmentation)
Depot des comptes 30 août 2019
Cloture du 2018-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 22 décembre 2019
modification survenue sur le capital (augmentation)
Modification 27 février 2020
modification survenue sur le représentant permanent
modification du Membre du conseil de surveillance DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE représenté par , Limoge Marie-Pierre Adresse : 44 rue Jean-Pierre Timbaud 92400 Courbevoie
Modification 29 février 2020
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
Membre du conseil de surveillance partant : GIC DEVELOPPEMENT ; Membre du conseil de surveillance partant : Blanc, Patrick ; Membre du conseil de surveillance partant : Lannez, Michel ; Membre du conseil de surveillance partant : Saillard, Philippe ; Membre du conseil de surveillance partant : Communauté d'Agglomération Coeur d'Essonne Agglomération ; Membre du conseil de surveillance partant : Schvartz, Agathe ; modification du Membre du conseil de surveillance ADESTIA représenté par , Chazelle Yves Adresse : 11 chemin Scribe 92190 Meudon ; Membre du conseil de surveillance partant : Silberstein, Hervé ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Yché, André ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Gagnant, nom d'usage : Ferracci, Sophie ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Mahé, Vincent ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Rossat-Mignod, Gisèle ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Bauza, Elisabeth ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Olmeta, nom d'usage : Fructus, Arlette ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Beaudet, Stéphane ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Loizillon, Eric ; nomination du Membre du conseil de surveillance : BORDEAUX METROPOLE représenté par Touzeau Jean Adresse : 20 rue de la Chèneraie 33310 Lormont ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Moudenc, Jean-Luc ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Goujon, Bertrand ; nomination du Membre du conseil de surveillance : EUROMETROPOLE DE STRASBOURG représenté par Agha Babaei Syamak Adresse : 1 avenue du Général de Gaulle 67000 Strasbourg ; nomination du Membre du conseil de surveillance : METROPOLE DE LYON représenté par Le Faou Michel Adresse : 31 rue des Tuiliers 69008 Lyon
Modification 03 mars 2020
modification survenue sur le représentant permanent
modification du Membre du conseil de surveillance Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France représenté par , Joary Sylvie Adresse : 6A allée de la Rochelle Rue Poupinel 95400 Villiers-le-Bel
Modification 25 septembre 2020
modification survenue sur l'administration
Membre du directoire partant : Steinfeld, Jean-Alain ; nomination du Membre du directoire : Dubertrand, Eric ; nomination du Membre du directoire : Dubertrand, Eric
Modification 30 septembre 2020
modification survenue sur l'administration
Membre du conseil de surveillance partant : DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE ; Membre du conseil de surveillance partant : Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France
Modification 15 janvier 2021
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
modification du Membre du conseil de surveillance EUROMETROPOLE DE STRASBOURG représenté par , Brolly Suzanne Adresse : 2 rue d'Einstein 67000 Strasbourg ; modification du Membre du conseil de surveillance METROPOLE DE LYON représenté par , Payre Renaud Adresse : 5 rue du Bon Pasteur 69001 Lyon ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Pecourt, Véronique ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Perrin, Henri-Jacques
Modification 22 janvier 2021
modification survenue sur l'administration
nomination du Membre du conseil de surveillance : Lebarbier, Pascal
Modification 29 janvier 2021
modification survenue sur l'administration
Membre du conseil de surveillance partant : Perrin, Henri-Jacques
Modification 04 mai 2021
modification survenue sur le représentant permanent
modification du Membre du conseil de surveillance ADESTIA représenté par , Mahé Vincent Adresse : 2 avenue Octave Gréard 75007 Paris
Depot des comptes 15 août 2021
Cloture du 2020-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 28 janvier 2022
modification survenue sur l'administration
Membre du directoire partant : Guesne, nom d'usage : Cazenave Guesne, Marie-Michele
Vente 05 juillet 2022
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Article L.236-21 du code de commerce
Vente 05 juillet 2022
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Article L.236-21 du code de commerce
Vente 05 juillet 2022
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)
Article L.236-21 du code de commerce
Vente 05 juillet 2022
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)
Article L.236-21 du code de commerce
Depot des comptes 04 août 2022
Cloture du 2021-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 23 août 2023
Cloture du 2022-12-31
Comptes annuels et rapports
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STENGEL FLORIAN
MOISSINAC CAMILLE GABRIELLE
FAVIER GERARD LOUIS JACQUES
OUSSALH M'BARK
SARL ENDUITS COTE DE BEAUTE
SYND.COPR. 11 RUE DU MONTOIR 92 CLAMART