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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY est situé au 2 RUE CHARLES ROLLAND 89550 HERY
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 200033074 au greffe de
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3700Z (Collecte et traitement des eaux usées) et le code de l'activité de son établissement principal est 3700Z (Collecte et traitement des eaux usées).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3700Z (Collecte et traitement des eaux usées), les activités sont :

  • l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de traitement des eaux usées
  • la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d'assainissement, de collecteurs, de fosses et d'autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
  • la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l'entretien des toilettes chimiques
  • le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
  • l'entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts

Mais sont exclues les activités :
  • la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf39.00Z)
  • la construction ou la réparation de réseaux d'égouts (cf42.21Z)
  • le nettoyage et le débouchage de tuyaux d'écoulement dans des bâtiments (cf43.22A)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR04200033074.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY de part son activité de 3700Z (Collecte et traitement des eaux usées) sont :

  • 02149 Activités du déchet
  • 02272 Assainissement et maintenance industrielle
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02147 Entreprises des services d'eau et d'assainissement
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 02614 Travaux publics ETAM
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Siége social et établissements

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY à son siége social situé au 2 RUE CHARLES ROLLAND 89550 HERY.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    Dirigeants

    Les dirigeants :

      La société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY n'a pas de mandataire social.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Aucun autre mandat.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY.

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

    Nom ou raison sociale de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY
    Identifiant de l'entreprise 200033074
    Numéro interne du siège 00028
    Adresse 2 RUE CHARLES ROLLAND 89550 HERY

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

    Origine de la création de l'établissement Sans objet
    Année et mois de création de l'établissement lundi 04 février 2013
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement Unités non employeuses
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

    Nature juridique de l'entreprise Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Tranche d'effectif de l'entreprise Unités non employeuses
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise samedi 01 septembre 2012
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    ACTIVITE

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées
    Activité principale de l'entreprise 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées

    Activité au siege

    Secteur environnement
    Catégorie Eau et gestion des déchets
    Activite Collecte et traitement des eaux usées
    Synonyme collecte des eaux usées, traitement des eaux usées, assainissement des eaux usées
    Principal collecte des eaux usées
    Voir la fiche Sirene de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY

    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY.

    Voir les événements bodacc de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY

    Dirigeants

    Cette section vous présente les dirigeants de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY.

    Reseaux

    Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY.


    Aucun Réseau.

    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY.

    HERY

    NN

    salarié(s)

    Siége social
    Enseigne
    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY
    Nature
    Sans objet
    Lieu
    Sans objet
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Productif

    BILAN

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net

    Concurrence

    Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY.

    THEYS ASSAINISSEMENT 20 à 49 salariés
    451 RUE DU GALIBOT 59167 LALLAING
    THEYS ASSAINISSEMENT 20 à 49 salariés
    136 RUE D ARRAS 59000 LILLE
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    25 RUE EDOUARD DELANGLADE 13006 MARSEILLE 6
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    25 RUE CHARLES KADDOUZ 13012 MARSEILLE 12
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    55 BD DES ACIERIES 13010 MARSEILLE 10
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    23 BD ANATOLE FRANCE 13600 LA CIOTAT
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    AV DE LA VIGUERIE 13260 CASSIS
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    LES MARTYRS 13130 BERRE L'ETANG
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    2 PL DU BOURGUET 04300 FORCALQUIER
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    BD JEAN MERMOZ 13700 MARIGNANE
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    PL DE L HOTEL DE VILLE 13127 VITROLLES
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    LA POUNCHE 13190 ALLAUCH
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    13114 PUYLOUBIER
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    13100 SAINT ANTONIN SUR BAYON
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    JEAUFFROY 13790 PEYNIER
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    13121 AURONS
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    AV PASTEUR 13330 PELISSANNE
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    MAIRIE 13450 GRANS
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    LE PETIT PLAN 83190 OLLIOULES
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    11 RUE DES ECOLES 83150 BANDOL
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    13680 LANCON PROVENCE
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    SAINT ANDRE 84160 LOURMARIN
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    L'OUVIERE 13710 FUVEAU
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    122 BD GEORGES ESTRANGIN 13007 MARSEILLE 7
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    REGAGNADE 13860 PEYROLLES EN PROVENCE
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    PONT DE PERTUIS 13650 MEYRARGUES
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    QUAI DU CANAL 13640 LA ROQUE D'ANTHERON
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    RTE D'AIX 13840 ROGNES
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    ORATOIRE DE STE VICTOIRE 13126 VAUVENARGUES
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    TRA DE LA BATARELLE 13014 MARSEILLE 14
    SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE 250 à 499 salariés
    RTE DEPARTEMENTALE 9 13127 VITROLLES
    SOC ETS GEORGES FARINA 20 à 49 salariés
    116 BD ROUVIER 13010 MARSEILLE 10
    SOC ETS GEORGES FARINA 20 à 49 salariés
    112 BD ROUVIER 13010 MARSEILLE 10
    SOC ETS GEORGES FARINA 20 à 49 salariés
    8 TRA DE LA MONTRE 13011 MARSEILLE 11
    SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 200 à 249 salariés
    8 RUE LOUIS BREGUET 72100 LE MANS
    SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 200 à 249 salariés
    Z I DES PIERRELETS 45380 CHAINGY
    SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 200 à 249 salariés
    8 ZONE ARTISANALE DES CHENES 53940 SAINT BERTHEVIN
    SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 200 à 249 salariés
    10 RUE NICOLAS APPERT 41700 CONTRES
    SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 200 à 249 salariés
    26 RUE SERGE DEGREGNY 45300 PITHIVIERS
    SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 200 à 249 salariés
    109 RUE AMPERE 36000 CHATEAUROUX
    SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 200 à 249 salariés
    LA LUCERIE 72300 PARCE SUR SARTHE
    SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 200 à 249 salariés
    RUE LE CORBUSIER 37500 CHINON
    SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 200 à 249 salariés
    1 AV MARIUS BERLIET 37320 ESVRES
    SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 200 à 249 salariés
    35 ALL EVARISTE GALOIS 18000 BOURGES
    SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT 200 à 249 salariés
    6 RUE NATHALIE SARRAUTE 44000 NANTES
    BRUEL PERE ET FILS 3 à 5 salariés
    433 RTE DE LISLE SUR TARN 81600 GAILLAC
    LA CHAMPENOISE DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT 6 à 9 salariés
    2 AV DU VERCORS 51200 EPERNAY
    LA CHAMPENOISE DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT 6 à 9 salariés
    RTE NATIONALE 51 51480 VAUCIENNES
    LA CHAMPENOISE DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT 6 à 9 salariés
    CHE DES VIGNES 51270 CONGY

    ENVIRONNEMENT LOCAL

    Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY.

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE HAUTERIVE HERY ET SEIGNELAY Unités non employeuses
    2 RUE CHARLES ROLLAND 89550 HERY
    COMMUNE D HERY 20 à 49 salariés
    89550 HERY
    COMMUNE D HERY 20 à 49 salariés
    8 RUE DES OUCHES 89550 HERY
    COMMUNE D HERY 20 à 49 salariés
    4 IMP DES ECOLES 89550 HERY
    COMMUNE D HERY 20 à 49 salariés
    MAIRIE 89550 HERY
    CTRE COM ACTION SOCIALE DE HERY 0 salarié
    MAIRIE 89550 HERY
    GARBET*LANG/PRICILLE/ 0 salarié
    19 ALL DES CREAUX 89550 HERY
    LHOMMET*CHRISTIAN LOUIS/ 0 salarié
    6 RUE DE L'EGLISE 89550 HERY
    SCI LA LEVEE 0 salarié
    HAM DES BAUDIERES 89550 HERY
    DURANTON*JEAN LOUIS HENRI/ 0 salarié
    89550 HERY
    SANCHEZ*JEAN-MARC/ 0 salarié
    12 RUE DE LA BARBOTIERE 89550 HERY
    MUZIOT*ALAIN HENRI/ 0 salarié
    12 RUE PHILLIPONNE 89550 HERY
    YEREMIYEW*LUC/ 0 salarié
    10 RUE DU MOUTIER 89550 HERY
    G F DE LA FORET DES BAUDIERES 0 salarié
    9 RUE DE MIGENNES LES BAUDIERES 89550 HERY
    SANDERS*JEAN-CLAUDE ANDRE/ 1 ou 2 salariés
    14 GRANDE RUE 89550 HERY
    CHERRIER*DOMINIQUE/ 1 ou 2 salariés
    3 GRANDE RUE 89550 HERY
    GUENEAU*STEPHANE DANIEL GERARD/ 0 salarié
    1 RUE DE L EGLISE 89550 HERY
    GUENIFFEY*FRANCOIS XAVIER/ 1 ou 2 salariés
    27 RUE ROGER GUENEAU 89550 HERY
    SCI RENO 0 salarié
    51 RUE DU TARTRE 89550 HERY
    GFA DE LA BARBOTTIERE 0 salarié
    24 RUE DE LA BARBOTTIERE 89550 HERY
    SCI FOUINAT 0 salarié
    73 GRANDE RUE 89550 HERY
    ERJI 0 salarié
    19 RUE SCHILBOTTE 89550 HERY
    SCI BIGOT 0 salarié
    6 RUE DE L EGLISE 89550 HERY
    GAUDRY*JEAN-MARIE/ 0 salarié
    19 RUE DE SEIGNELAY 89550 HERY
    AMICALE HERY-SHILBOTTLE 0 salarié
    MAIRIE 89550 HERY
    LA POSTE 10 000 salariés et plus
    23 RUE DE LA BARBOTTIERE 89550 HERY
    LOISIRS CULTURE PARTICIPATION INVESTISSEMENT 1 ou 2 salariés
    89550 HERY
    GROSMAIRE*MARC/ 0 salarié
    12 RUE SHILBOTTLE 89550 HERY
    ATELIER RESTAUR TABLEAU OBJET POLYCHROME 0 salarié
    4 RUE DE SEIGNELAY 89550 HERY
    ASSOCIATION PARAPSY-EVEIL 0 salarié
    5 RUE DES GUCHES 89550 HERY
    GFA DU MATREAU 0 salarié
    11 RUE DE L'EGLISE 89550 HERY
    SCEA MADELIN PETIT 0 salarié
    2 RUE PHILIPPONE 89550 HERY
    SCI CHIFFLOT AZUR 0 salarié
    51 RUE DU TARTRE 89550 HERY
    SCI CHIFFLOT AZUR 0 salarié
    26 RUE DU TARTRE 89550 HERY
    SOCIETE RAMEAU 1 ou 2 salariés
    20 RUE CHARLES ROLLAND 89550 HERY
    ASS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA CHARTE 0 salarié
    MAIRIE 89550 HERY
    ASSOCIATION LES PETITS HERISSONS 3 à 5 salariés
    1 PL DE L'EGLISE 89550 HERY
    SARL RAFFARD 6 à 9 salariés
    1 RUE DU PRE MATHIAS 89550 HERY
    SARL RAFFARD 6 à 9 salariés
    CHE DES NOUES 89550 HERY
    BLACHA*ANDRE/HELENE/ 0 salarié
    39 RUE TARTRE 89550 HERY
    SCI DES CHAMPS GIRARD 0 salarié
    LD MLN DES BAUDIERES 89550 HERY
    SCI DES CHAMPS MARQUETS 0 salarié
    27 RUE ROGER GUENEAU 89550 HERY
    POTHERAT*JACK ROBERT/ 1 ou 2 salariés
    4 RUE DE MIGENNES 89550 HERY
    POTHERAT*JACK ROBERT/ 1 ou 2 salariés
    4 RUE DE MIGENNES 89550 HERY
    SCI A.H.J.L 0 salarié
    5 RUE CHARLES ROLLAND 89550 HERY
    TENNIS CLUB D'HERY 0 salarié
    28 RUE DE SEIGNELAY 89550 HERY
    JUDO CLUB D HERY 1 ou 2 salariés
    MAIRIE 89550 HERY
    CACHAT TRANSPORTS 20 à 49 salariés
    20 RUE DE SEIGNELAY 89550 HERY
    CACHAT TRANSPORTS 20 à 49 salariés
    22 RUE DE SEIGNELAY 89550 HERY
    SCI DU 18 RUE DE LA BARBOTIERE 0 salarié
    18 RUE DE LA BARBOTIERE 89550 HERY

    WALTNER PARIS ISABELLE
    SCI DES FAUBOURGS - FP
    MAITE SEBASTIEN
    VAUNAC ISABELLE
    SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE THYBWA PATRIMOINE
    DEGUEIL SERGE