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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE est situé au BAT LES MARRONNIERS 73470 NOVALAISE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 257302448 au greffe de
SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)) et le code de l'activité de son établissement principal est 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)), les activités sont :

  • l'administration publique des programmes visant à accroître le bien-être des personnes :
  • santé
  • éducation
  • culture
  • sport
  • loisirs
  • environnement
  • logement
  • services sociaux
  • l'administration publique des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes et des fonds qui y sont associés
  • l'octroi de subventions publiques à des artistes
  • l'administration des programmes d'approvisionnement en eau potable
  • l'administration des opérations de collecte et d'élimination des déchets
  • l'administration des programmes de protection de l'environnement
  • l'administration des programmes de logement

Mais sont exclues les activités :
  • les activités d'assainissement, de gestion des déchets et de dépollution (cf37, 38 et 39)
  • les activités de sécurité sociale obligatoire (cf84.30)
  • les activités d'enseignement (cfsection P)
  • les activités de santé humaine (cf86)
  • les musées et autres institutions culturelles (cf91)
  • les activités des bibliothèques et archives des administrations (cf91.01Z)
  • les activités sportives et les autres activités récréatives (cf93)

SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 10 à 19 salariés.

Greffe

SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR77257302448.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE de part son activité de 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)) sont :

    Siége social et établissements

    SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE à son siége social situé au BAT LES MARRONNIERS 73470 NOVALAISE.
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE
      Identifiant de l'entreprise 257302448
      Numéro interne du siège 00010
      Adresse BAT LES MARRONNIERS 73470 NOVALAISE

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mardi 28 octobre 2003
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 10 à 19 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 10

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
      Tranche d'effectif de l'entreprise 10 à 19 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 10
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise mardi 28 octobre 2003
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
      Activité principale de l'entreprise 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)

      Activité au siege

      Voir la fiche Sirene de SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE.

      Voir les événements bodacc de SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE.

      NOVALAISE

      10

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE.

      DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES 50 à 99 salariés
      142 RUE DU BAC 75007 PARIS 7
      DIRECTION GENERALE CREATION ARTISTIQUE 200 à 249 salariés
      62 RUE BEAUBOURG 75003 PARIS 3
      DIRECTION GENERALE DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 10 à 19 salariés
      1 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5
      DIRECTION GENERALE DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 10 à 19 salariés
      103 BD SAINT MICHEL 75005 PARIS 5
      SERVICE INFORMATION ET COMMUNICATION 10 à 19 salariés
      8 AV DE SEGUR 75007 PARIS 7
      DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE Unités non employeuses
      124 RUE SADI CARNOT 92170 VANVES
      DIRECTION DE LA SECURITE SOCIALE 0 salarié
      14 AV DUQUESNE 75007 PARIS 7
      DIRECTION GENERALE DE LA SANTE 6 à 9 salariés
      14 AV DUQUESNE 75007 PARIS 7
      DIRECTION DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE 3 à 5 salariés
      95 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13
      DIRECTION DES SPORTS 100 à 199 salariés
      95 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13
      INSPECTION GENERALE JEUNESSE ET SPORTS 20 à 49 salariés
      95 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13
      SERVICE DE L'ACTION ADMINISTRATIVE ET DES MOYENS 1 ou 2 salariés
      110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      SERVICE DE L'ACTION ADMINISTRATIVE ET DES MOYENS 1 ou 2 salariés
      4 RUE DANTON 75006 PARIS 6
      DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES 1 ou 2 salariés
      110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES 200 à 249 salariés
      72 RUE REGNAULT 75013 PARIS 13
      DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES 200 à 249 salariés
      BD DES FRERES LUMIERE 86360 CHASSENEUIL DU POITOU
      INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE 20 à 49 salariés
      31 RUE DE LA FEDERATION 75015 PARIS 15
      DELEGATION A LA COMMUNICATION 50 à 99 salariés
      110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      DIRECTION GENERALE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET L'INSERTION PROFESSIONNELLE 100 à 199 salariés
      1 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5
      DELEGATION AUX RELATIONS EUROPEENNES ET INTERNATIONALES ET A LA COOPERATION 50 à 99 salariés
      110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      SERVICE DU LIVRE ET DE LA LECTURE 6 à 9 salariés
      182 RUE SAINT HONORE 75001 PARIS 1
      SERVICE DE LA COORDINATION DES POLITIQUES CULTURELLES ET DE L'INNOVATION 1 ou 2 salariés
      182 RUE SAINT HONORE 75001 PARIS 1
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      PL JEAN JACQUES CHAPOU 46000 CAHORS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      35 AV DE LA GARE 07000 PRIVAS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      165 RUE GARIBALDI 69003 LYON 3EME
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      57 GRANDE RUE 26000 VALENCE
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      RUE ANTONY DUVIVIER 58000 NEVERS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      100 AV WINSTON CHURCHILL 62000 ARRAS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      17 PL DE LA CATHEDRALE 68000 COLMAR
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      14 RUE ANTOINE DURENNE 55000 BAR LE DUC
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      12 PL ST ETIENNE 57000 METZ
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      31 RUE THIERS 56000 VANNES
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      AV DE LA GRILLE D HONNEUR 92210 SAINT CLOUD
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      AV DE PARIS 94300 VINCENNES
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      77 RUE TRIVALLE 11000 CARCASSONNE
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      9 RUE ESPAGNE 32000 AUCH
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      39 AV DE PARIS 79000 NIORT
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      3 AV DES MARECHAUX 16000 ANGOULEME
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      4 RUE PIERRE WECZERKA 77420 CHAMPS SUR MARNE
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      24 PL DU CARDINAL GRENTE 72000 LE MANS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      7 RUE DU JEU DE PAUME 53000 LAVAL
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      10 RUE DU CANAL 49100 ANGERS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      12 RUE JACQUES COEUR 18000 BOURGES
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      17 QUAI DE L'ABBE GREGOIRE 41000 BLOIS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      BD GEORGE SAND 36000 CHATEAUROUX
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      1 BD DU PORT 80000 AMIENS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      69 RUE DU TAUR 31000 TOULOUSE
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      2 QUAI DE VERDUN 82000 MONTAUBAN
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      30 RUE DES MARAIS 61000 ALENCON
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      16 PL SAINT PIERRE 10000 TROYES

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE.

      COLLEGE DE L'EPINE 20 à 49 salariés
      PRE RAMPEAU 73470 NOVALAISE
      CENTRE INTERCOM ACTION SOCIALE 10 à 19 salariés
      CUSINA 73470 NANCES
      EHPAD DU LAC D'AIGUEBELETTE 50 à 99 salariés
      PL DES QUATRE SAISONS 73470 NOVALAISE
      COMMUNE D AYN 3 à 5 salariés
      73470 AYN
      COMMUNE D AYN 3 à 5 salariés
      CHEF LIEU 73470 AYN
      COMMUNE DE GERBAIX 3 à 5 salariés
      73470 GERBAIX
      COMMUNE DE MARCIEUX 1 ou 2 salariés
      73470 MARCIEUX
      COMMUNE DE MARCIEUX 1 ou 2 salariés
      73470 MARCIEUX
      COMMUNE DE NANCES 3 à 5 salariés
      73470 NANCES
      COMMUNE DE NANCES 3 à 5 salariés
      73470 NANCES
      COMMUNE DE NANCES 3 à 5 salariés
      73470 NANCES
      COMMUNE DE NOVALAISE 20 à 49 salariés
      73470 NOVALAISE
      COMMUNE DE NOVALAISE 20 à 49 salariés
      RTE DU LAC 73470 NOVALAISE
      COMMUNE DE NOVALAISE 20 à 49 salariés
      PL DE LA COMEDIE 73470 NOVALAISE
      COMMUNE DE NOVALAISE 20 à 49 salariés
      CHEF LIEU 73470 NOVALAISE
      COMMUNE DE NOVALAISE 20 à 49 salariés
      73470 NOVALAISE
      COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE 10 à 19 salariés
      CUSINA 73470 NANCES
      COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE 10 à 19 salariés
      CUSINA 73470 NANCES
      COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE 10 à 19 salariés
      CUSINA 73470 NANCES
      COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE 10 à 19 salariés
      CUSINA 73470 NANCES
      ENTENTE POUR LA DEMOUSTICATION 50 à 99 salariés
      CHE DE LA TOUR 73470 AYN
      SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE 10 à 19 salariés
      BAT LES MARRONNIERS 73470 NOVALAISE
      CENTRE COMMUNAL D'ACTION Unités non employeuses
      73470 AYN
      CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Unités non employeuses
      73470 NANCES
      CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL Unités non employeuses
      73470 NOVALAISE
      GIRERD-POTIN*JOSEPH MARCEL/ 0 salarié
      LA FORGE 73470 NOVALAISE
      COOP LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE 50 à 99 salariés
      VETONNE 73470 AYN
      CRCAM DES SAVOIE 2 000 à 4 999 salariés
      RTE DU LAC 73470 NOVALAISE
      HORWITZ*ANNE/ 0 salarié
      LE PORCINEL 73470 NOVALAISE
      SCI SOLINA 0 salarié
      LE CHANDELAN 73470 MARCIEUX
      ENTREPRISE GAVEND 10 à 19 salariés
      LES CHAMPAGNES ET DOUCINET 73470 MARCIEUX
      EYNARD-VERRAT*GUY MAURICE/ 0 salarié
      LD LE GRAND PRE 73470 NANCES
      EYNARD-VERRAT*GUY MAURICE/ 0 salarié
      MAUNOND 73470 MARCIEUX
      JEANNOT*ROLAND/ 0 salarié
      73470 NOVALAISE
      BELLEMIN*NOEL YVES ALAIN M/ 0 salarié
      VETTONE 73470 AYN
      STUMPERT*DOMINIQUE/ 0 salarié
      LA MUETTE 73470 NOVALAISE
      ZARKA*JOSEPH FRANCK/ 0 salarié
      1910 ROUTE DE MARCIEUX 73470 NOVALAISE
      BAILLY*CLAUDE MARIE HENRI/ 0 salarié
      LD LE BOURG 73470 NOVALAISE
      BELLEMIN*CHRISTIANE/ 0 salarié
      73470 NOVALAISE
      CLAIRE*PASCAL MARIE/ 0 salarié
      RTE DE LA FATTA 73470 NOVALAISE
      SCI DE L EPINE SUD EST 0 salarié
      CHE DU CORVAT 73470 NOVALAISE
      LANGAIN MARCEL MARTIN RAYMOND 0 salarié
      LD LE BOURG 73470 NOVALAISE
      BONNET*JEAN-LUC ROBERT/ 3 à 5 salariés
      RTE DU COL DE L'EPINE 73470 NOVALAISE
      FETAUD*MARTINE YVETTE SUZANNE/ 0 salarié
      430 RTE DE TERREAU 73470 NOVALAISE
      DUFAURE*PATRICE ALBERT/ 0 salarié
      LA TOURNALIERE 73470 NANCES
      SCI DU 5 RUE JEAN CARRIES 0 salarié
      LD LA SAFRANIERE 73470 NANCES
      COMBE CHARPENTE 3 à 5 salariés
      RTE DE L EPINE 73470 NOVALAISE
      CATALDI*DANIEL/ 3 à 5 salariés
      31 CHE DES FEUGIERES 73470 NOVALAISE
      BELLEMIN*ROGER/ 0 salarié
      LE MENOUD 73470 NOVALAISE
      COURTOIS*PHILIPPE/ 0 salarié
      LE BOUCHET 73470 NANCES

      BOLLA DELPHINE
      ABBOU AUDREY JULIE JEANNINE
      BANH MI WORLD
      KHAYRI
      S.C.I.C BOISCO
      THULLIEZ ULYSSE