Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société A P A T et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société A P A T est situé au 7 RUE DU LYCEE 25300 PONTARLIER
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 306474644 au greffe de
A P A T n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8790B (Hébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre) et le code de l'activité de son établissement principal est 8790B (Hébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8790B (Hébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre), les activités sont :
- l'accueil, l'hébergement et l'accompagnement social de personnes ou de familles sans ressources et sans abri : errants, expulsés, réfugiés, sortants de prison, etc., dans la mesure où les soins médicaux, l'enseignement ou la formation ne jouent pas d
- l'accueil et hébergement des mères célibataires et de leurs enfants
- l'accueil et l'hébergement d'autres adultes et familles en difficulté en vue d'une réinsertion sociale
- par exemple, services fournis par les établissements suivants : centre d'hébergement et de réinsertion sociale, centre d'accueil des demandeurs d'asile
Mais sont exclues les activités :
- l'activité des foyers de jeunes travailleurs et de travailleurs migrants (cf55.90Z)
- les activités d'hébergement social pour les personnes âgées ou handicapées physiques (cf87.30)
- les activités d'adoption (cf88.99A)
- l'hébergement d'urgence et de courte durée des victimes de catastrophes (cf88.99B)
A P A T à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 6 à 9 salariés.
GreffeA P A T est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi A P A T est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR35306474644.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à A P A T de part son activité de 8790B (Hébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre) sont :
Siége social et établissementsA P A T à son siége social situé au 7 RUE DU LYCEE 25300 PONTARLIER.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société A P A T n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société A P A T.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | A P A T |
| Numéro d'identification au répertoire national des associations | W253000595 |
| Identifiant de l'entreprise | 306474644 |
| Numéro interne du siège | 00011 |
| Adresse | 7 RUE DU LYCEE 25300 PONTARLIER |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | lundi 01 janvier 1900 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 6 à 9 salariés |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 6 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
| Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 6 à 9 salariés |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 6 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | lundi 01 janvier 1900 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 8790B : Hébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre |
| Activité principale de l'entreprise | 8790B : Hébergement social pour adultes, familles en difficultés et autre |
Activité au siege | |
| Secteur | services |
| Catégorie | Action Sociale |
| Activite | Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social |
| Synonyme | foyer, foyer d'hébergement, centre d'hébergement et de réinsertion sociale, centre d'accueil des demandeurs d'asile |
| Principal | foyer d'hébergement |
Cette section vous présente les différents événements de la société A P A T.
Cette section vous présente les dirigeants de la société A P A T.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de A P A T.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de A P A T.
PONTARLIER
6
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de A P A T.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société A P A T.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société A P A T.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.