Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CLUZEL*PASCAL/ et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société CLUZEL*PASCAL/ est situé au 40 IMP DU GRAND PRE 01700 BEYNOST
Elle a été crée le 10/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 342619350 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
CLUZEL*PASCAL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003B (Autre création artistique) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003B (Autre création artistique).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003B (Autre création artistique), les activités sont :
- les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
- les activités des compositeurs de musique
- les activités des journalistes indépendants
CLUZEL*PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeCLUZEL*PASCAL/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno .
TVASi CLUZEL*PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR84342619350.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à CLUZEL*PASCAL/ de part son activité de 9003B (Autre création artistique) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 02322 Chansons variétés jazz musiques actuelles
- 02310 Entrepreneurs de spectacles et artistes
- 01285 Entreprises artistiques et culturelles
- 01411 Fabrication de l'ameublement
- 01480 Journalistes
- 01871 Presse d'information spécialisée employés
- 01874 Presse d'information spécialisée TAM et cadres
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
Siége social et établissementsCLUZEL*PASCAL/ à son siége social situé au 40 IMP DU GRAND PRE 01700 BEYNOST.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 30 août 2012 : Jugement (Avis de dépôt)
- 10 octobre 2013 : Jugement (Jugement de clôture)
DirigeantsLes dirigeants :
La société CLUZEL*PASCAL/ n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CLUZEL*PASCAL/.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | CLUZEL*PASCAL/ |
| Entrepreneurs individuels | 1 CLUZEL PASCAL |
| Identifiant de l'entreprise | 342619350 |
| Numéro interne du siège | 00040 |
| Adresse | 40 IMP DU GRAND PRE 01700 BEYNOST |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | vendredi 01 janvier 2010 |
| Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 9 |
| Libellé de la nature de l'établissement | Autre entrepreneur individuel |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | jeudi 01 octobre 1987 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif |
| Activité principale du siège | 9003B : Autre création artistique |
| Activité principale de l'entreprise | 9003B : Autre création artistique |
Activité au siege | |
| Secteur | loisirs |
| Catégorie | Culture |
| Activite | Autre création artistique |
| Synonyme | écrivains, compositeurs, compositeurs de musique, journalistes indépendants |
Cette section vous présente les différents événements de la société CLUZEL*PASCAL/.
Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse, où les réclamations devant le juge commissaire seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication
Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif
Cette section vous présente les dirigeants de la société CLUZEL*PASCAL/.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de CLUZEL*PASCAL/.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de CLUZEL*PASCAL/.
BEYNOST
NN
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de CLUZEL*PASCAL/.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société CLUZEL*PASCAL/.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société CLUZEL*PASCAL/.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société CLUZEL*PASCAL/ - Version en cache du 11/03/2023 13:57:06.