ImmatriculationLa société BORNE*THIERRY/ est situé au FERME DES MOLASSES 01220 GRILLY
Elle a été crée le 23/02/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 350834081 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
BORNE*THIERRY/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0143Z (Ãlevage de chevaux et d'autres équidés) et le code de l'activité de son établissement principal est 0143Z (Ãlevage de chevaux et d'autres équidés).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0143Z (Ãlevage de chevaux et d'autres équidés), les activités sont :
- l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots
Mais sont exclues les activités :
- l'exploitation de haras (cf01.62Z)
- l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation (cf93.19Z)
BORNE*THIERRY/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeBORNE*THIERRY/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno .
TVASi BORNE*THIERRY/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR69350834081.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à BORNE*THIERRY/ de part son activité de 0143Z (Ãlevage de chevaux et d'autres équidés) sont :
Siége social et établissementsBORNE*THIERRY/ à son siége social situé au FERME DES MOLASSES 01220 GRILLY.
Le numéro de téléphone est 0962561287
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 06 août 2008 : Jugement (Extrait de jugement)
- 02 mai 2009 : Jugement (Arrêt de la Cour d'Appel)
- 18 mars 2015 : Jugement (Jugement d'ouverture)
- 29 avril 2015 : Jugement (Jugement d'ouverture)
- 28 juillet 2015 : Jugement (Jugement prononçant)
- 17 février 2021 : Jugement (Avis de dépôt)
DirigeantsLes dirigeants :
La société BORNE*THIERRY/ n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | BORNE*THIERRY/ |
Entrepreneurs individuels | 1 BORNE THIERRY |
Identifiant de l'entreprise | 350834081 |
Numéro interne du siège | 00019 |
Adresse | FERME DES MOLASSES 01220 GRILLY |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | lundi 15 juillet 1985 |
Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 6 |
Libellé de la nature de l'établissement | Exploitant agricole |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
Année et mois de création de l'entreprise | lundi 15 juillet 1985 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 0143Z : Ãlevage de chevaux et d'autres équidés |
Activité principale de l'entreprise | 0143Z : Ãlevage de chevaux et d'autres équidés |
Activité au siege | |
Secteur | agroalimentaire |
Catégorie | Agriculture |
Activite | Ãlevage de chevaux et d'autres équidés |
Synonyme | agriculteur, éleveur, éleveur de chevaux, éleveur d'équidés, haras |
Principal | éleveur de chevaux |
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Novembre 2007, désignant liquidateur Scp Belat - Desprat, Représentée Par Mes J.C. Belat Et F. Desprat 22, rue du Cordier - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
Arrêt de la cour d'appel de Lyon en date du 12 Mars 2009 infirmant la décision rendue par le tribunal de commerce en date du 18 Juillet 2008. prononçant la liquidation judiciaire de M. Borne Thierry..
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; RG : N° 14/03107 ; date de cessation de paiement : 10 décembre 2014 ; représentant des créanciers : MJ SYNERGIE, Etude de Maître CHRETIEN, 7, Rue Valgélas, 07100 Annonay ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du représentant des créanciers
Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 26 février 2015 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Maître J.C BELAT et Maître F.C DESPRAT, 22, rue du Cordier, 01000 Bourg-en-Bresse
Jugement de liquidation judiciaire sur conversion de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 26 février 2015 ; liquidateur : SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Maître BELAT (J.C) et Maître DESPRAT (F.C), 22, rue du Cordier, 01000 Bourg-en-Bresse
Avis de dépôt de l?état des créances. Dépôt de l?état des créances au Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse où les réclamations devant le juge-commissaire seront recevables dans un délai d?un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 15/00018
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Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
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Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
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Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société BORNE*THIERRY/ - Version en cache du 04/10/2022 06:18:18.