Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/ et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/ est situé au 55 RTE DE DOLE 39700 SERRE LES MOULIERES
Elle a été crée le 01/02/2005 et elle est immatriculée sous le numéro 382363166 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0220Z (Exploitation forestière) et le code de l'activité de son établissement principal est 0220Z (Exploitation forestière).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0220Z (Exploitation forestière), les activités sont :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l'exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles
Mais sont exclues les activités :
- la culture d'arbres de Noël (cf01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (cf02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf20.14Z)
PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffePASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier .
TVASi PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR05382363166.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/ de part son activité de 0220Z (Exploitation forestière) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 00016 Transports routiers
- 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce
- 01702 Travaux publics ouvriers
Siége social et établissementsPASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/ à son siége social situé au 55 RTE DE DOLE 39700 SERRE LES MOULIERES.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 29 juillet 2008 : Jugement (Extrait de jugement)
- 04 avril 2010 : Jugement (Avis de dépôt)
- 04 avril 2010 : Jugement (Avis de dépôt)
DirigeantsLes dirigeants :
La société PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/ n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/ |
| Entrepreneurs individuels | 1 PASSARD DOMINIQUE |
| Identifiant de l'entreprise | 382363166 |
| Numéro interne du siège | 00044 |
| Adresse | 55 RTE DE DOLE 39700 SERRE LES MOULIERES |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | dimanche 15 octobre 2006 |
| Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 6 |
| Libellé de la nature de l'établissement | Exploitant agricole |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | lundi 01 juillet 1991 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif |
| Activité principale du siège | 0220Z : Exploitation forestière |
| Activité principale de l'entreprise | 0220Z : Exploitation forestière |
Activité au siege | |
| Secteur | agroalimentaire |
| Catégorie | Agriculture |
| Activite | Exploitation forestière |
| Synonyme | sylviculteur, exploitant des forêts |
| Principal | exploitant des forêts |
Cette section vous présente les différents événements de la société PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/.
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme commissaire à l'éxécution du plan Me Pascal Guigon 5 rue Krug 25000 Besançon nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Pascal Guigon 5, rue Krug - 25000 Besançon .
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Cette section vous présente les dirigeants de la société PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/.
SERRE LES MOULIERES
NN
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société PASSARD*DOMINIQUE JACQUES DANIEL/ - Version en cache du 31/10/2022 03:44:55.