Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE COURTIL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE COURTIL est situé au 9 RUE CHAZAL 01100 APREMONT
Elle a été crée le 20/10/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 402551972 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
LE COURTIL est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile immobilière
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :

  • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
  • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
  • la location de fonds de commerce
  • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules

LE COURTIL à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

LE COURTIL est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno .

TVA

Si LE COURTIL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR11402551972.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE COURTIL de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 02021 Golf
  • 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 01090 Services de l'automobile
  • 00016 Transports routiers

Siége social et établissements

LE COURTIL à son siége social situé au 9 RUE CHAZAL 01100 APREMONT.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

  • 07 novembre 2014 : Modification (Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal)

Dirigeants

Les dirigeants :

  • 01/12/1957 : Jean-bernard MOREL VULLIEZ (Gérant)
  • 04/10/1960 : Michel MOREL VULLIEZ (Co-Gérant)

  • L'âge moyen des 2 dirigeants de la société LE COURTIL est de 61 ans. Le plus jeune à 59 ans, le plus agé 62 ans.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :


    Jean-bernard MOREL VULLIEZ

    Michel MOREL VULLIEZ

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société LE COURTIL.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise LE COURTIL
      Identifiant de l'entreprise 402551972
      Numéro interne du siège 00027
      Adresse 9 RUE CHAZAL 01100 APREMONT

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement lundi 26 mai 2014
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Société civile immobilière
      Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
      Année et mois de création de l'entreprise dimanche 01 octobre 1995
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
      Activité principale de l'entreprise 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

      Activité au siege

      Secteur immobilier
      Catégorie Immobilier
      Activite Location de terrains et d'autres biens immobiliers
      Synonyme location de bureaux, location d'espaces commerciaux, location de halls d'exposition, location de salles de conférence, location de salles de réception, location de salles de réunion, location de terres, location de terrains
      Voir la fiche Sirene de LE COURTIL

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société LE COURTIL.

      Modification 07 novembre 2014
      Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
      Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREL-VULLIEZ Jean-Bernard
      Voir les événements bodacc de LE COURTIL

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société LE COURTIL.

      Jean-bernard MOREL VULLIEZ 62 ans
      Gérant
      Michel MOREL VULLIEZ 59 ans
      Co-Gérant

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de LE COURTIL.

      APREMONT

      NN

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      LE COURTIL
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de LE COURTIL.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société LE COURTIL.

      CAMAU*RENE/ 0 salarié
      6 RUE FIRMIN GUICHARD 04000 DIGNE-LES-BAINS
      MICHEL*LEONCE/ 0 salarié
      PL DU GENERAL DE GAULLE 04200 SISTERON
      TURCHI*ALFIERO/ 0 salarié
      RTE DE LA BAULE 44350 GUERANDE
      DOCEUL*HENRI/ Unités non employeuses
      BOURG 44360 CORDEMAIS
      MARTIN*HENRI/ 0 salarié
      5 RUE DU DOCTEUR JANVIER 44220 COUERON
      VASUTA*BRAKL/MARIA ANNA/ 0 salarié
      86 RUE JEAN GUTENBERG 44600 SAINT NAZAIRE
      ETABLISSEMENTS SUEUR ET FILS 0 salarié
      RUE AMBROISE CROIZAT 80570 DARGNIES
      POILROUX*PAUL/ 0 salarié
      7 PL BERAUD 04330 BARREME
      HONNORAT*AVON/MARIE ANTOINETTE/ 0 salarié
      34 BD GASSENDI 04000 DIGNE-LES-BAINS
      RIZZO*ANDRE MAURICE/ 0 salarié
      QUA LE RAGOT 04320 ENTREVAUX
      CHASPOUL*GILBERT/ Unités non employeuses
      RUE DU VALLON DE FARINE 04000 DIGNE-LES-BAINS
      JAUFFRET*ROBERT/ 0 salarié
      QUAI DES 4 CHEMINS 83460 LES ARCS
      BARON*ANDRE FELIX MARCEL/ 0 salarié
      32 RUE SAINT MICHEL 44350 GUERANDE
      SNC BARRE 0 salarié
      46 AV HENRI RENARD 80120 QUEND
      DEGOMME PIERRE 0 salarié
      RUE DES MINIMES 80100 ABBEVILLE
      LE MASSON*ROGER/ 0 salarié
      31 AV DU GENERAL DE GAULLE 44380 PORNICHET
      PHILIPPE*SEHIER/ROLANDE/ 0 salarié
      66 AV DU GENERAL DE GAULLE 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      NOBLET*JEAN/ 0 salarié
      7 RUE NANTAISE 44160 PONTCHATEAU
      IMMOBILIERE ATELIERS DAVID 0 salarié
      LA LANDE 44350 GUERANDE
      SOC IMMOBILIERE MONOPRIX ABBEVILLE 0 salarié
      14 RUE MARC BLOCH 92110 CLICHY
      SA DES ETS RENE DUFOUR 0 salarié
      10 RUE GAL PLESSIER 69002 LYON 2EME
      CHAUVIN*LOUIS/ 0 salarié
      14 RUE DOCTEUR HONNORAT 04000 DIGNE-LES-BAINS
      GARAGE GIRAUD 0 salarié
      SAINT CHRISTOPHE 04000 DIGNE-LES-BAINS
      BOUGOUIN*ROBERT/ 0 salarié
      CRETUME 44460 AVESSAC
      HERVE*BERNARD/ 0 salarié
      120 RUE MAURICE SAMBRON 44160 PONTCHATEAU
      PHARMACIE CARE 0 salarié
      94 AV DU GENERAL DE GAULLE 44600 SAINT NAZAIRE
      HALLEREAU ET COMPAGNIE 0 salarié
      RUE DU CHATEAU GAILLARD 44350 GUERANDE
      BOYAVAL*RENE/ 0 salarié
      28 RUE DU CHATEAU D EAU 80100 ABBEVILLE
      DOUCET*JEAN/ 0 salarié
      2 RUE SAGET 44000 NANTES
      SEHIER*JAN/FRANCINE/ 0 salarié
      12 QUAI D AIGUILLON 44490 LE CROISIC
      BUINO*JEAN/ 0 salarié
      4 AV DE CHENONCEAUX 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      JULIEN*RAYMOND JOSEPH/ 0 salarié
      41 AV LOUIS LAJARRIGE 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      BONHOMMEAU*GILBERT PAUL CLAUDE/ 0 salarié
      QUAI DES MAREES 44600 SAINT NAZAIRE
      OLIVIER*MARCEL/ 0 salarié
      RUE DU CROISIC 44510 LE POULIGUEN
      ETABLISSEMENTS PITARD FRERES 10 à 19 salariés
      LE POINT DU JOUR 44600 SAINT NAZAIRE
      DILHUIDY*JEANNE MARIE THERESE/ 0 salarié
      AV DE CUY 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      PHILIPPE*GILBERT/ 0 salarié
      CHE DE LA BEDAUDAIS 44290 CONQUEREUIL
      CARLES*VANDERPOOTEN/GERMAINE/ 0 salarié
      RTE D ABBEVILLE 80510 LONGPRE LES CORPS SAINTS
      JOUY*CLAUDE MICHEL ARTHUR/ 0 salarié
      PL AMIRAL COURBET 80100 ABBEVILLE
      WERLE*RENE/ 0 salarié
      18 RUE DU PONT AUX BROUETTES 80100 ABBEVILLE
      INDIVISION DELECOURT 0 salarié
      11 RUE SAINT VULFRAN 80100 ABBEVILLE
      SILVI*HUBERT/ 0 salarié
      LES EYRAUDS 04700 ORAISON
      INDIVISION LE BLOHIC 0 salarié
      21 PL DONATIEN LEPRE 44490 LE CROISIC
      FRETAUD*REMOND/ 0 salarié
      56 RUE DE NANTES 44260 SAVENAY
      FRETAUD*REMOND/ 0 salarié
      793 RTE DE LOSCOLO 56760 PENESTIN
      COUERON*JEAN/ 0 salarié
      2 RUE SAINT JULIEN 44130 BOUVRON
      CALIPPE*MARCEL/ 0 salarié
      HAM MONFLIERES 80132 BELLANCOURT
      INDIVISION FLICOT GEORGES 0 salarié
      80870 TOEUFLES
      THUILLIER*GERARD/ 0 salarié
      83 RUE DES REMPARTS 80120 RUE
      BOERI*SPITALIER/ALINE/ 0 salarié
      SAINTE ANNE 04530 LA CONDAMINE CHATELARD

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société LE COURTIL.

      COMMUNE D APREMONT 6 à 9 salariés
      LE PETIT VALLON 01100 APREMONT
      COMMUNE D APREMONT 6 à 9 salariés
      01100 APREMONT
      COMMUNE D APREMONT 6 à 9 salariés
      PETIT VALLON 01100 APREMONT
      COMMUNE D APREMONT 6 à 9 salariés
      LE PETIT VALLON 01100 APREMONT
      COMMUNE D APREMONT 6 à 9 salariés
      LE PETIT VALLON 01100 APREMONT
      PONCET*PASCAL/ 0 salarié
      LOT LES EPINETTES 01100 APREMONT
      JACQUET*PHILIPPE PATRICK ROGER/ 0 salarié
      11 RUE DU CHAZAL 01100 APREMONT
      GAEC DES EPINETTES 0 salarié
      GRAND VALLON 01100 APREMONT
      SOU DES ECOLES D'APREMONT 0 salarié
      ECOLE D'APREMONT 01100 APREMONT
      CUNAT*PHILIPPE/ 0 salarié
      RUE DE LA LEVA 01100 APREMONT
      LE COURTIL 0 salarié
      9 RUE CHAZAL 01100 APREMONT
      LE PETIT VALLON 0 salarié
      ABLATRIX 01100 APREMONT
      GIROD*MAURICE/ 0 salarié
      ABLATRIX 01100 APREMONT
      LEVRAT*BERNARD/ 0 salarié
      LES EPINETTES 01100 APREMONT
      LEVRAT*ADRIEN HENRI/ 0 salarié
      LES EPINETTES 01100 APREMONT
      ZAMORANO-ZAMORANO*ROQUE/ 0 salarié
      RUE DU CRETET VIEUX LE GRAND VALLON 01100 APREMONT
      CRISTOVAO FABIAO SILVA*VICTOR MANUEL/ 0 salarié
      8 IMP DE LA FRUITIERE 01100 APREMONT
      SCI BELLE DU PARADIS 0 salarié
      FERME LES ETERRES 01100 APREMONT
      CHAPELU*GERARD DANIEL/ 0 salarié
      01100 APREMONT
      A.M. 2004 0 salarié
      IMP DU MOLARD 01100 APREMONT
      ROUX*OLIVIER/ 0 salarié
      GRAND VALLON 01100 APREMONT
      GUILLET*EGRAZ/EVELYNE MARIE LEONNE/ 0 salarié
      LE GRAND VALLON 01100 APREMONT
      GUILLET*EGRAZ/EVELYNE MARIE LEONNE/ 0 salarié
      5 RUE DU CRETET VIEUX 01100 APREMONT
      GAILLARD*MAGALI/ 0 salarié
      PETIT VALLON 01100 APREMONT
      PONCET*SYLVAIN PHILIPPE/ 0 salarié
      13 RTE DE NANTUA 01100 APREMONT
      SOU DES ECOLES LAIQUES 0 salarié
      MAIRIE PETIT VALLON 01100 APREMONT
      NEGOCE DU MOLARD 1 ou 2 salariés
      LE GRAND VALLON 01100 APREMONT
      MC FORET 1 ou 2 salariés
      LE CRI 01100 APREMONT
      O.G.C. EXPERTS 1 ou 2 salariés
      FERME LES ETERRES 01100 APREMONT
      FONTAINE*NICOLAS/ 0 salarié
      RUE DE LA CASERNE ABLATRIX 01100 APREMONT
      CXL TRANSPORT 0 salarié
      8 LOT LA FRUITIERE 01100 APREMONT
      BARDET BEARD 0 salarié
      FERME LES ETERRES 01100 APREMONT
      MOTOROLA SOLUTIONS FRANCE SAS 10 à 19 salariés
      01100 APREMONT
      GIROD*RENE/ 0 salarié
      01100 APREMONT
      MONOD YVONNE ET THERESE 0 salarié
      LD GRAND VALLON 01100 APREMONT
      MARTINET*PESENTI/CATHERINE/ 0 salarié
      RUE DE LA VYE DU TOUR 01100 APREMONT
      BRARD*BRIGITTE/ 0 salarié
      RTE DE NANTUA 01100 APREMONT
      SCI DE COLLIARD 0 salarié
      2 RUE DE LA VYE DU TOUR 01100 APREMONT
      SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN HELIOS 0 salarié
      LD CERNA 01100 APREMONT
      SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN HELIOS 0 salarié
      VEYMANT 01100 APREMONT
      DELEPIERRE*NICOLAS/ 0 salarié
      IMP DES ECHARS 0 01100 APREMONT
      PALANCHON*PATRICK/ 0 salarié
      RTE DU LAC GENIN 01100 APREMONT
      GROUPEMENT FONCIER RURAL LES HERITIERS DE FRANCISQUE BLANC 0 salarié
      19 RTE DU LAC GENIN 01100 APREMONT
      DES SAPINS 0 salarié
      2 CHE DU PACHOU 01100 APREMONT
      NGUYEN*RENE/ 0 salarié
      12 RTE D'OYONNAX 01100 APREMONT
      GIROD*SANDRINE/ 0 salarié
      1 RTE DE NANTUA 01100 APREMONT
      CHAMBOREDON*ERIC/ 0 salarié
      6 IMP DU CRET JOLI 01100 APREMONT
      BOUVARD*MONIQUE DANIELE/ 0 salarié
      1 CHE DU PONTET 01100 APREMONT
      LOCATELLI*DOMINIQUE/ 0 salarié
      7 IMP DU CRET JOLI 01100 APREMONT
      PESENTI*PATRICE/ 0 salarié
      9 RTE DE NANTUA 01100 APREMONT