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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/ est situé au RUE ST AIGNAN 39140 RUFFEY SUR SEILLE
Elle a été crée le 03/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 409932175 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière) et le code de l'activité de son établissement principal est 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière), les activités sont :

  • Cette sous-classe comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers.
  • les services annexes à la sylviculture :
  • entretien des forêts
  • inventaire des forêts
  • conseil en gestion et administration de la forêt
  • évaluation du bois
  • protection et lutte contre les feux de forêt
  • lutte contre les parasites forestiers
  • les services annexes à l'exploitation forestière :
  • coupe, transport de grumes dans les forêts
  • gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de pépinières forestières (cf02.10Z)
  • le drainage des terrains sylvicoles (cf43.12A)
  • le déblayage des chantiers de construction (cf43.12A)
  • la gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf02.20Z)
  • la gestion d'un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf68.32B)

REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier .

TVA

Si REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR79409932175.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/ de part son activité de 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière) sont :

    Siége social et établissements

    REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/ à son siége social situé au RUE ST AIGNAN 39140 RUFFEY SUR SEILLE.
    Le numéro de téléphone est 0384851237
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/ n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/
      Entrepreneurs individuels 1 REBILLARD PASCAL
      Identifiant de l'entreprise 409932175
      Numéro interne du siège 00014
      Adresse RUE ST AIGNAN 39140 RUFFEY SUR SEILLE

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mercredi 01 mars 1995
      Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 6
      Libellé de la nature de l'établissement Exploitant agricole
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
      Année et mois de création de l'entreprise mercredi 01 mars 1995
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 0240Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
      Activité principale de l'entreprise 0240Z : Services de soutien à l'exploitation forestière

      Activité au siege

      Secteur agroalimentaire
      Catégorie Agriculture
      Activite Services de soutien à l'exploitation forestière
      Synonyme service aux sylviculteurs, services aux exploitant des forêts, aide aux sylviculteurs, soutien aux sylviculteurs
      Principal aide aux sylviculteurs
      Voir la fiche Sirene de REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/.

      Voir les événements bodacc de REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/.

      RUFFEY SUR SEILLE

      0

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      REBILLARD
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/.

      GPT BOISEMENT AMELIORATION FORESTIERS 1 ou 2 salariés
      2 RUE COLONEL MARCHAND 21000 DIJON
      BAILLET*PHILIPPE/ 0 salarié
      LD LE LANOT 33770 SALLES
      ETABLISSEMENTS VALENTIN 1 ou 2 salariés
      LES GARCINIERES 83310 COGOLIN
      SYNDICATION MIXTE DE GESTION FORESTIERE DE CELLES Unités non employeuses
      RIBBES 15170 NEUSSARGUES EN PINATELLE
      SI GESTION FORESTIERE DE SIX COMMUNES Unités non employeuses
      RUE DU CHATEAU 52500 COUBLANC
      SYNDICAT MIXTE DE GESTION FORESTIERE 1 ou 2 salariés
      LE BOURG 63230 SAINT JACQUES D'AMBUR
      SYND MIXTE GEST FORESTIERE PICHERANDE Unités non employeuses
      LE BOURG 63113 PICHERANDE
      SYNDICAT DES COMMUNES FORESTIERES DE WISSEMBOURG ET DES ENVIRONS 3 à 5 salariés
      4 QU DU 24 NOVEMBRE 67160 WISSEMBOURG
      SYNDICAT DES COMMUNES FORESTIERES DE SELESTAT ET ENVIRONS 1 ou 2 salariés
      30 RUE PRINCIPALE 67390 MACKENHEIM
      SYND MIXTE DES EMPLOYEURS FORESTIERS DE COLMAR ROUFFACH ET ENVIRONS 6 à 9 salariés
      48 RUE DES CLEFS 68000 COLMAR
      PIALOT*JEAN MARIE/ 0 salarié
      30570 VALLERAUGUE
      PIALOT*JEAN MARIE/ 0 salarié
      L ESPEROU 30750 DOURBIES
      GROUPEMENT FORESTIER DE BORDABERRY 0 salarié
      BERTRUC 40420 GAREIN
      MOTTET*RENE/ 0 salarié
      LD TEILLERES 63220 DORE L'EGLISE
      VIGNAL*FRANCOISE/ 0 salarié
      LA COTE BONJOUR 63120 COURPIERE
      GROUPEMENT FORESTIER DE L'ETANG 0 salarié
      6 RUE VAUGELAS 74000 ANNECY
      COOPERATIVE SYLVICOLE DE TOURAINE 0 salarié
      2 RUE DE BALLAN 37000 TOURS
      GUIDONI*JACQUES/ 0 salarié
      RUE DES TILLEULS 39130 MENETRUX EN JOUX
      GAY*RENE MARCEL EUGENE/ 0 salarié
      39270 PRESILLY
      GROUP FORESTIER DU DOMAINE D'ENTRAINS 0 salarié
      58410 ENTRAINS SUR NOHAIN
      MARCAIS*VINCENT/ 0 salarié
      1 RUE DE COLMAR 63000 CLERMONT FERRAND
      SA VELBOIS 6 à 9 salariés
      RTE DE CERDON 45600 SULLY SUR LOIRE
      DABITCH*CLAUDE/ 0 salarié
      LD HOURAGUE 33690 SILLAS
      JUILLET*GILBERT/ 0 salarié
      LE BRANDAR 33230 BAYAS
      GROUPEMENT FORESTIER DOMAINE DE KETZING 3 à 5 salariés
      DOMAINE DE KETZING 57815 GONDREXANGE
      STE BOIS COOLUS 0 salarié
      51510 COOLUS
      GOURBIERE*GERARD MARIUS/ 0 salarié
      FORET DE LA JONCHERE 87340 LA JONCHERE SAINT MAURICE
      GROUPEMENT FORESTIER QUATRE PROVINCES 0 salarié
      52400 GUYONVELLE
      GROUPEMENT FORESTIER GOHR REINACH 0 salarié
      CHATEAU 68118 HIRTZBACH
      GROUPEMENT FORESTIER DES GROISES 1 ou 2 salariés
      LE FOULON 21260 SELONGEY
      SCIA DU CLOS DES SAUSSEUX 0 salarié
      425 RTE DE L ORANGERIE 45530 VITRY AUX LOGES
      GOUPILLEAU*ALAIN/ Unités non employeuses
      14 PL CLEMENT LAVAL 24430 MARSAC SUR L'ISLE
      BIGE*FRANCOIS ALFRED/ 0 salarié
      7 LD LA GRANGE ROUGE 88410 CLAUDON
      SOCIETE FORESTIERE DU THYMERAIS 1 ou 2 salariés
      RTE DE BREZOLLES 28170 CHATEAUNEUF EN THYMERAIS
      GROUPEMENT FORESTIER TRELON 0 salarié
      CHATEAU DE TRELON 59132 TRELON
      BERGOUGNOUX*LUCIEN/ 0 salarié
      63590 LA CHAPELLE AGNON
      FOREAL 0 salarié
      11 RUE DOCTEUR JOSEPH DUHAMEL 68000 COLMAR
      MAQUE*DOMINIQUE FRANCOIS JEAN MARCEL/ 0 salarié
      RUE DES LILAS 40480 VIEUX BOUCAU LES BAINS
      ETABLISSEMENTS CHASTEL 0 salarié
      LD BOP 40410 SAUGNACQ ET MURET
      BOUTIN*FRANCOIS/ 0 salarié
      GERBAUD 17270 LE FOUILLOUX
      FOURCADE*JACQUES/ 0 salarié
      LA SENDERE 47420 HOUEILLES
      SUSSE*ROLAND JEAN MARIE/ 0 salarié
      L'ERMITAGE 21270 BINGES
      VALLE*ALAIN JEAN/ 0 salarié
      LD LA MAISON NEUVE 24380 LACROPTE
      CHAVET*MICHEL/ 3 à 5 salariés
      61 AV LA GRANDE ARMEE 75116 PARIS 16
      CHAVET*MICHEL/ 3 à 5 salariés
      61 AV LA GRANDE ARMEE 75116 PARIS 16
      CATHALOT*JEAN MARC/ 0 salarié
      JOUGLA 33690 MARIONS
      ROBERT*MICHEL MARCEL JEAN MARIE/ 0 salarié
      RTE DE STE MARIE 44530 SAINT GILDAS DES BOIS
      D'ABRAMO*GIOACCHINO/ 0 salarié
      8 RUE DE PIGNY 10400 LE MERIOT
      LEGUEN*ALAIN/ 0 salarié
      ST RIMAULT 60510 ESSUILES
      DEGRUELLE*PIERRE/ 0 salarié
      LE BLED 42380 SAINT NIZIER DE FORNAS

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société REBILLARD*PASCAL ACHILLE MARIE/.

      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES JURA 250 à 499 salariés
      2 PL ORION 39140 BLETTERANS
      DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU JURA 250 à 499 salariés
      2 RUE DU MARCHE 39140 BLETTERANS
      COLLEGE DU PARC 20 à 49 salariés
      14 RTE DE VILLEVIEUX 39140 BLETTERANS
      SI DES EAUX DES FOULLETONS 1 ou 2 salariés
      PL EUGENE FOREST 39140 LARNAUD
      CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE BRESSE HAUTE SEILLE 50 à 99 salariés
      1 PL DE LA MAIRIE 39140 BLETTERANS
      CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE BRESSE HAUTE SEILLE 50 à 99 salariés
      2 FG D'AVAL 39140 BLETTERANS
      CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE BRESSE HAUTE SEILLE 50 à 99 salariés
      FG D'AVAL 39140 BLETTERANS
      COMMUNE DE ARLAY 20 à 49 salariés
      1 RUE HONORE CHAPUIS 39140 ARLAY
      COMMUNE DE ARLAY 20 à 49 salariés
      40 PL DE LA MAIRIE 39140 ARLAY
      COMMUNE DE ARLAY 20 à 49 salariés
      RUE HONORE CHAPUIS 39140 ARLAY
      COMMUNE DE ARLAY 20 à 49 salariés
      PL DE LA MAIRIE 39140 ARLAY
      CC BRESSE HAUTE SEILLE 1 ou 2 salariés
      1 PL DE LA MAIRIE 39140 BLETTERANS
      COMMUNE DE BLETTERANS 20 à 49 salariés
      1 PL DE LA MAIRIE 39140 BLETTERANS
      COMMUNE DE BLETTERANS 20 à 49 salariés
      37 RUE DES GRANGES 39140 BLETTERANS
      COMMUNE DE BLETTERANS 20 à 49 salariés
      2 RUE DU MARCHE 39140 BLETTERANS
      COMMUNE DE BLETTERANS 20 à 49 salariés
      39140 BLETTERANS
      COMMUNE DE BLETTERANS 20 à 49 salariés
      1 PL MAIRIE 39140 BLETTERANS
      COMMUNE DE BLETTERANS 20 à 49 salariés
      1 PL DE LA MAIRIE 39140 BLETTERANS
      COMMUNE DE CHAPELLE VOLAND 10 à 19 salariés
      GRANDE RUE 39140 CHAPELLE VOLAND
      COMMUNE DE CHAPELLE VOLAND 10 à 19 salariés
      39140 CHAPELLE VOLAND
      COMMUNE DE COMMENAILLES 10 à 19 salariés
      PL DE L'ECOLE 39140 COMMENAILLES
      COMMUNE DE COMMENAILLES 10 à 19 salariés
      PL DU GENERAL MICHELIN 39140 COMMENAILLES
      COMMUNE DE COMMENAILLES 10 à 19 salariés
      39140 COMMENAILLES
      COMMUNE DE COMMENAILLES 10 à 19 salariés
      PL DE L ECOLE 39140 COMMENAILLES
      COMMUNE DE COSGES 3 à 5 salariés
      39140 COSGES
      COMMUNE DE COSGES 3 à 5 salariés
      RUE DU VILLAGE 39140 COSGES
      COMMUNE DE DESNES 6 à 9 salariés
      39140 DESNES
      COMMUNE DE DESNES 6 à 9 salariés
      RUE DE DERRIERE 39140 DESNES
      COMMUNE DE FONTAINEBRUX 3 à 5 salariés
      39140 FONTAINEBRUX
      COMMUNE DE LARNAUD 10 à 19 salariés
      39140 LARNAUD
      COMMUNE DE LARNAUD 10 à 19 salariés
      RUE DES ECOLES 39140 LARNAUD
      COMMUNE DE LARNAUD 10 à 19 salariés
      RUE DES ECOLES 39140 LARNAUD
      COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER 250 à 499 salariés
      39140 VILLEVIEUX
      COMMUNE DE NANCE 3 à 5 salariés
      39140 NANCE
      COMMUNE DE NANCE 3 à 5 salariés
      RUE DES MAQUISARDS 39140 NANCE
      COMMUNE DE RELANS 3 à 5 salariés
      28 GRAND RUE 39140 RELANS
      COMMUNE DE RELANS 3 à 5 salariés
      28 GRANDE RUE 39140 RELANS
      COMMUNE DE LES REPOTS 6 à 9 salariés
      39140 LES REPOTS
      COMMUNE DE RUFFEY SUR SEILLE 10 à 19 salariés
      RUE DU GENERAL LECOURBE 39140 RUFFEY SUR SEILLE
      COMMUNE DE RUFFEY SUR SEILLE 10 à 19 salariés
      2 RUE DU GENERAL LECOURBE 39140 RUFFEY SUR SEILLE
      COMMUNE DE VILLEVIEUX 10 à 19 salariés
      12 RUE DE LA NATIONALE 39140 VILLEVIEUX
      COMMUNE DE VILLEVIEUX 10 à 19 salariés
      12 RUE NATIONALE 39140 VILLEVIEUX
      DEPARTEMENT DU JURA 1 000 à 1 999 salariés
      7 RUE DU FAUBOURG D'AVAL 39140 BLETTERANS
      SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU TORTELET 3 à 5 salariés
      MAIRIE 39140 ARLAY
      SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE BLETTERANS 3 à 5 salariés
      PL DE LA GARE 39140 BLETTERANS
      SYND INTER COM MATERNELLE ET PRIMAIRE 1 ou 2 salariés
      MAIRIE 39140 NANCE
      SI DE L'AIRE DES HAUTS DE SEILLE 1 ou 2 salariés
      RUE DU GENERAL LECOURBE 39140 RUFFEY SUR SEILLE
      SYNDICAT INTERCOMMUNAL MATERNELLE ET PRIMAIRE DE DESNES LOMBARD ET RELANS 6 à 9 salariés
      MAIRIE 39140 DESNES
      SIVOS DE COMMENAILLES 6 à 9 salariés
      PL GENERAL MICHELIN 39140 COMMENAILLES
      CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE 10 à 19 salariés
      1 PL DE LA MAIRIE 39140 BLETTERANS

      ANKA D'PRO
      DAZAT FABRICE
      SC ROVIE
      BOLVY PATRICK FRANCOIS MARIE
      CONSEIL SYNDICAL RES BRAQUE
      COPROPRIETE GARIBALDI