ImmatriculationLa société ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE est situé au RUE JEANNE D ARC 36190 ORSENNES
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 437833064 au greffe de
ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8710C (Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé) et le code de l'activité de son établissement principal est 8710C (Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8710C (Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé), les activités sont :
- l'accueil, l'hébergement et la réadaptation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d'adultes handicapés et d'autres personnes en difficulté dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de re
- par exemple, services fournis par les établissements suivants : maison d'accueil spécialisé (MAS), foyer d'accueil médicalisé (FAM)
Mais sont exclues les activités :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf86)
- les activités d'hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf87.20A)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf87.30B)
- les activités d'action sociale avec hébergement, telles que les foyers d'accueil temporaire pour sans-abri (cf87.90B)
ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 20 à 49 salariés.
GreffeASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR88437833064.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE de part son activité de 8710C (Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé) sont :
Siége social et établissementsASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE à son siége social situé au RUE JEANNE D ARC 36190 ORSENNES.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE |
Identifiant de l'entreprise | 437833064 |
Numéro interne du siège | 00029 |
Adresse | RUE JEANNE D ARC 36190 ORSENNES |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | mardi 01 janvier 2002 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 20 à 49 salariés |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 20 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 20 à 49 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 20 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | mardi 06 juillet 1999 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
Activité principale du siège | 8710C : Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé |
Activité principale de l'entreprise | 8710C : Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé |
Activité au siege | |
Secteur | services |
Catégorie | Action Sociale |
Activite | Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé |
Synonyme | foyer, foyer d'hébergement, centre de convalescence pour adulte handicapé, maison de repos pour adulte handicapé, maison d'accueil spécialisé, MAS, foyer d'accueil médicalisé, FAM |
Principal | maison de repos pour adulte handicapé |
Aucun Réseau.
ORSENNES
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salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
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Total Actif |
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Total Passif |
Compte de résultat | |
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Charge d'exploitation | |
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Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
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Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.