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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE est situé au RUE JEANNE D ARC 36190 ORSENNES
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 437833064 au greffe de
ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8710C (Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé) et le code de l'activité de son établissement principal est 8710C (Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8710C (Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé), les activités sont :

  • l'accueil, l'hébergement et la réadaptation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d'adultes handicapés et d'autres personnes en difficulté dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de re
  • par exemple, services fournis par les établissements suivants : maison d'accueil spécialisé (MAS), foyer d'accueil médicalisé (FAM)

Mais sont exclues les activités :
  • les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf86)
  • les activités d'hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf87.20A)
  • les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf87.30B)
  • les activités d'action sociale avec hébergement, telles que les foyers d'accueil temporaire pour sans-abri (cf87.90B)

ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 20 à 49 salariés.

Greffe

ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR88437833064.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE de part son activité de 8710C (Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé) sont :

    Siége social et établissements

    ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE à son siége social situé au RUE JEANNE D ARC 36190 ORSENNES.
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE
      Identifiant de l'entreprise 437833064
      Numéro interne du siège 00029
      Adresse RUE JEANNE D ARC 36190 ORSENNES

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mardi 01 janvier 2002
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 20 à 49 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 20

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Association déclarée
      Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O
      Tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 20
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise mardi 06 juillet 1999
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 8710C : Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé
      Activité principale de l'entreprise 8710C : Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Action Sociale
      Activite Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
      Synonyme foyer, foyer d'hébergement, centre de convalescence pour adulte handicapé, maison de repos pour adulte handicapé, maison d'accueil spécialisé, MAS, foyer d'accueil médicalisé, FAM
      Principal maison de repos pour adulte handicapé
      Voir la fiche Sirene de ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE.

      Voir les événements bodacc de ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE.

      ORSENNES

      20

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE.

      MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE MOSAIQUES 50 à 99 salariés
      110 RTE D ANGOUADE 40990 SAINT PAUL LES DAX
      SOLIDARITE DOUBS HANDICAP 250 à 499 salariés
      44 RUE CUSENIER 25580 ETALANS
      SOLIDARITE DOUBS HANDICAP 250 à 499 salariés
      2 RUE ADRIEN JOUFFROY 25220 NOVILLARS
      SOLIDARITE DOUBS HANDICAP 250 à 499 salariés
      2 RUE DU STADE 25800 VALDAHON
      SOLIDARITE DOUBS HANDICAP 250 à 499 salariés
      10 CHE DE L ERMITAGE 25000 BESANCON
      SOLIDARITE DOUBS HANDICAP 250 à 499 salariés
      48 GRANDE RUE 25800 VALDAHON
      SOLIDARITE DOUBS HANDICAP 250 à 499 salariés
      5 PL DU GENERAL DE GAULE 25800 VALDAHON
      SOLIDARITE DOUBS HANDICAP 250 à 499 salariés
      31 RUE CUSENIER 25580 ETALANS
      SOLIDARITE DOUBS HANDICAP 250 à 499 salariés
      2 RUE DU BASSIN 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE
      SOLIDARITE DOUBS HANDICAP 250 à 499 salariés
      44 RUE CUSENIER 25580 ETALANS
      SOLIDARITE DOUBS HANDICAP 250 à 499 salariés
      AV ARTHUR GAULARD 25000 BESANCON
      SOLIDARITE DOUBS HANDICAP 250 à 499 salariés
      10 RUE LA FAYETTE 25000 BESANCON
      POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS 200 à 249 salariés
      RUE DE NORMANDIE 53160 BAIS
      POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS 200 à 249 salariés
      1 RTE DE BAIS 53160 HAMBERS
      POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS 200 à 249 salariés
      11 RUE DU MAINE 53160 BAIS
      POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS 200 à 249 salariés
      RUE DE NORMANDIE 53160 BAIS
      POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS 200 à 249 salariés
      5 RUE DE NORMANDIE 53160 BAIS
      MAISON DE LA PERSONNE POLYHANDICAPEE LES CHARMILLES 100 à 199 salariés
      RUE DES CITES CUNY 88150 CAPAVENIR-VOSGES
      MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE 50 à 99 salariés
      RUE DES LILAS 03400 YZEURE
      ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE 100 à 199 salariés
      LA CLAIRIERE 14380 NOUES DE SIENNE
      ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE 100 à 199 salariés
      RTE DE COURVAUDON 14380 LES MONTS D'AUNAY
      ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE 100 à 199 salariés
      PL DE L'HOTEL DE VILLE 14260 LES MONTS D'AUNAY
      FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE DE LANNELONGUE 100 à 199 salariés
      30 BD DU DEBARQUEMENT 17370 SAINT TROJAN LES BAINS
      CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS 100 à 199 salariés
      RUE ELISEE CUSENIER 25580 ETALANS
      CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS 10 à 19 salariés
      RUE ELISEE CUSENIER 25580 ETALANS
      CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS Unités non employeuses
      44 RUE ELISEE CUSENIER 25580 ETALANS
      CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS 6 à 9 salariés
      14 RUE DU GENERAL BURNEY 25800 VALDAHON
      CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS 3 à 5 salariés
      20 GDE RUE 25800 VALDAHON
      CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS 6 à 9 salariés
      RUE ELISEE CUSENIER 25580 ETALANS
      CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS 1 ou 2 salariés
      48 GRANDE RUE 25800 VALDAHON
      EHPAD ALIGRE ET MARIE THERESE 250 à 499 salariés
      10 RUE DE JOSAPHAT 28300 LEVES
      EHPAD ALIGRE ET MARIE THERESE 250 à 499 salariés
      10 RUE JOSAPHAT 28300 LEVES
      EHPAD ALIGRE ET MARIE THERESE 250 à 499 salariés
      10 RUE DE JOSAPHAT 28300 LEVES
      EHPAD ALIGRE ET MARIE THERESE 250 à 499 salariés
      10 RUE DE JOSAPHAT 28300 LEVES
      MAS LES QUATRE VENTS 100 à 199 salariés
      RUE DE LA HAUTE GARENNE 42400 SAINT CHAMOND
      MAS LES QUATRE VENTS 100 à 199 salariés
      1094 RUE DE LA PERONNIERE 42320 LA GRAND CROIX
      FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE DU PILAT 50 à 99 salariés
      LES GRANDS CHAMPS 42220 SAINT JULIEN MOLIN MOLETTE
      FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE DU PILAT 50 à 99 salariés
      LES GRANDS CHAMPS 42220 SAINT JULIEN MOLIN MOLETTE
      MAS FRAICHE PASQUIER 50 à 99 salariés
      RTE DE ST ETIENNE DE MONTLUC 44220 COUERON
      ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL LE LITTORAL 500 à 999 salariés
      55 AV DE BODON 44250 SAINT BREVIN LES PINS
      ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL LE LITTORAL 500 à 999 salariés
      55 AV DE BODON 44250 SAINT BREVIN LES PINS
      ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL LE LITTORAL 500 à 999 salariés
      RUE DE L AUMONERIE 44260 SAVENAY
      ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL LE LITTORAL 500 à 999 salariés
      CHE DE LA FORET 44130 BOUVRON
      ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL LE LITTORAL 500 à 999 salariés
      55 AV DE BODON 44250 SAINT BREVIN LES PINS
      ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL LE LITTORAL 500 à 999 salariés
      55 AV DE BODON 44250 SAINT BREVIN LES PINS
      MAISON D ACCUEIL SPECIALISE LES ALOUETTES 50 à 99 salariés
      4 RUE MAURICE RENARD 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
      MAISON ACCUEIL SPECIALISEE 50 à 99 salariés
      14 RUE DE L HOPITAL 57540 PETITE ROSSELLE
      MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE LES RANTZAU 50 à 99 salariés
      RUE DE LA VIEILLE ROUTE 57790 LORQUIN
      MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE 50 à 99 salariés
      83 AV DE BASSENS 73000 BASSENS
      FOYER ACCUEIL MEDICALISE QUATRE VENTS 50 à 99 salariés
      PARC DE L HOPITAL 74250 LA TOUR

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE.

      COMMUNE DE CUZION 10 à 19 salariés
      35 RUE PRE BRETORY 36190 CUZION
      COMMUNE DE CUZION 10 à 19 salariés
      35 RUE DU PRE BRETORY 36190 CUZION
      COMMUNE DE GARGILESSE DAMPIERRE 10 à 19 salariés
      LE BOURG 36190 GARGILESSE DAMPIERRE
      COMMUNE DE GARGILESSE DAMPIERRE 10 à 19 salariés
      36190 GARGILESSE DAMPIERRE
      COMMUNE DE GARGILESSE DAMPIERRE 10 à 19 salariés
      LE BOURG 36190 GARGILESSE DAMPIERRE
      COMMUNE DE ORSENNES 10 à 19 salariés
      36190 ORSENNES
      COMMUNE DE ORSENNES 10 à 19 salariés
      36190 ORSENNES
      COMMUNE DE POMMIERS 10 à 19 salariés
      27 RUE GRANDE 36190 POMMIERS
      COMMUNE DE POMMIERS 10 à 19 salariés
      27 RUE GRANDE 36190 POMMIERS
      COMMUNE DE SAINT PLANTAIRE 10 à 19 salariés
      23 RUE PRINCIPALE 36190 SAINT PLANTAIRE
      COMMUNE DE SAINT PLANTAIRE 10 à 19 salariés
      19 PLAGE DE FOUGERES 36190 SAINT PLANTAIRE
      COMMUNE DE SAINT PLANTAIRE 10 à 19 salariés
      23 RUE PRINCIPALE 36190 SAINT PLANTAIRE
      COMMUNE DE SAINT PLANTAIRE 10 à 19 salariés
      23 RUE PRINCIPALE 36190 SAINT PLANTAIRE
      COMMUNE DE SAINT PLANTAIRE 10 à 19 salariés
      23 RUE PRINCIPALE 36190 SAINT PLANTAIRE
      SYNDICAT DES ECOLES DE CUZION - GARGILESSE-DAMPIERRE - SAINT-PLANTAIRE - ORSENNES - POMMIERS 10 à 19 salariés
      35 RUE PRE BRETORY 36190 CUZION
      SYNDICAT DES ECOLES DE CUZION - GARGILESSE-DAMPIERRE - SAINT-PLANTAIRE - ORSENNES - POMMIERS 10 à 19 salariés
      35 RUE DU PRE BRETORY 36190 CUZION
      SYNDICAT DES ECOLES DE CUZION - GARGILESSE-DAMPIERRE - SAINT-PLANTAIRE - ORSENNES - POMMIERS 10 à 19 salariés
      18 RUE DES ECOLES 36190 CUZION
      SYNDICAT DES ECOLES DE CUZION - GARGILESSE-DAMPIERRE - SAINT-PLANTAIRE - ORSENNES - POMMIERS 10 à 19 salariés
      LE BOURG 36190 ORSENNES
      CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 0 salarié
      23 RUE PRINCIPALE 36190 SAINT PLANTAIRE
      CTRE COM ACTION SOCIALE CUZION 0 salarié
      35 RUE PRE BRETORY 36190 CUZION
      CTRE COM ACTION SOCIALE 0 salarié
      LE BOURG 36190 GARGILESSE DAMPIERRE
      CTRE COM ACTION SOCIALE POMMIERS 0 salarié
      27 RUE GRANDE 36190 POMMIERS
      GUENET*PHILIPPE/ 0 salarié
      2 RTE DE L'ETANG 36190 CUZION
      DUCHESNE*PHILIPPE/ 0 salarié
      LE CONFLUENT 36190 GARGILESSE DAMPIERRE
      BLANCHARD*RAHON/ANNICK CHRISTIANE/ 0 salarié
      LE BOURG 36190 ORSENNES
      GUILLOTON*JEAN PAUL/ 1 ou 2 salariés
      RUE DE LA MARCHE 36190 ORSENNES
      ASS FAMILIALE RURALE DE POMMIERS 1 ou 2 salariés
      MAIRIE 36190 POMMIERS
      ASS FAMILIALE RURALE ST PLANTAIRE 3 à 5 salariés
      MAIRIE 36190 SAINT PLANTAIRE
      SCI FLORIAN 0 salarié
      LES JARRIGES 36190 ORSENNES
      ASS FAMIL RURALE DE GARGILESSE 3 à 5 salariés
      PRE DE LA FONT 36190 GARGILESSE DAMPIERRE
      BONEME*MICHEL ANDRE CLAUDE/ 0 salarié
      LE PATINET 36190 ORSENNES
      ASS FAMILIALE RURALE DE CUIZON 3 à 5 salariés
      MAIRIE 36190 CUZION
      ASS FAMILIALE RURALE DE CUIZON 3 à 5 salariés
      RUE DU PRE BRETORY 36190 CUZION
      PATRAUD*DIDIER ROLAND/ 3 à 5 salariés
      36190 ORSENNES
      PATRAUD*DIDIER ROLAND/ 3 à 5 salariés
      LES BRUMALES 36190 SAINT PLANTAIRE
      GFA DES VERGNES 0 salarié
      AUX VERGNES 36190 SAINT PLANTAIRE
      SCI LE CHENE 0 salarié
      MOULIN DE FOY 36190 GARGILESSE DAMPIERRE
      GAEC DES OSSONS 1 ou 2 salariés
      LD LES OSSONS 36190 SAINT PLANTAIRE
      MARATHON*GEORGES EDMOND/ 0 salarié
      LE BREUIL 36190 POMMIERS
      LESUEUR*JEAN-MARC GERARD/ 0 salarié
      LD CHANTOME 36190 SAINT PLANTAIRE
      EARL DE LA VARILLIERE 0 salarié
      LA VARILLIERE 36190 CUZION
      FAUGUET*FRANCIS CHARLES/ 0 salarié
      LD LE TARTERIN 36190 ORSENNES
      FAUGUET*FRANCIS CHARLES/ 0 salarié
      LD LE TARTERIN 36190 ORSENNES
      SCI LES MUZARDS 0 salarié
      36190 ORSENNES
      BAUDAT*GERARD/ 0 salarié
      VILLESERIN 36190 POMMIERS
      SCI LES COTES DE LA MOTHE 0 salarié
      LES MUZARDS 36190 ORSENNES
      TISSIER*DOMINIQUE/ 0 salarié
      LD LA FONTEVEILLE 36190 POMMIERS
      TISSIER*DOMINIQUE/ 0 salarié
      LD LA FONTEVEILLE 36190 POMMIERS
      BLANCHARD*CLEMENT/ANNE/ 0 salarié
      5 RUE JEANNE D'ARC 36190 ORSENNES
      GFA DU PETIT PARIS 0 salarié
      HALLE 36190 ORSENNES

      GUITTON EMMANUEL REGIS
      BRASSEUR SACHA YVES GREGRORY
      SARL 3R
      CAVAILLES ANNIE MARIE LOUISE
      HAMMAM L'ARGANIER
      SCI MDDMF