ImmatriculationLa société CORNUEL*DAVID BERNARD YVES/ est situé au 3 IMP DU PRE MORIS 25360 NANCRAY
Elle a été crée le 09/06/2016 et elle est immatriculée sous le numéro 494712912 au greffe de BESANCON
CORNUEL*DAVID BERNARD YVES/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4329B (Autres travaux d'installation n.c.a.) et le code de l'activité de son établissement principal est 4329B (Autres travaux d'installation n.c.a.).
L'activité déclarée au greffe est : Vente et pose véranda, fenêtre, portail, porte, store, volet, huisserie diverse, motorisation et branchement
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4329B (Autres travaux d'installation n.c.a.), les activités sont :
- l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
- ascenseurs, escaliers mécaniques, monte-charges, y compris réparation et entretien
- portes automatiques et tambours
- paratonnerres
- aspirateurs
- l'installation de stores et bannes
- la pose de clôtures et de grillages
- l'installation d'enseignes lumineuses ou non
Mais sont exclues les activités :
- l'installation d'équipements industriels (cf33.20A, 33.20B, 33.20C, 33.20D)
CORNUEL*DAVID BERNARD YVES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.
GreffeCORNUEL*DAVID BERNARD YVES/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h.
TVASi CORNUEL*DAVID BERNARD YVES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR45494712912.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à CORNUEL*DAVID BERNARD YVES/ de part son activité de 4329B (Autres travaux d'installation n.c.a.) sont :
- 02609 Bâtiment ETAM
- 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
- 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01560 Métallurgie Alpes Maritimes
- 02630 Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence
- 00650 Métallurgie cadres
- 01387 Métallurgie Flandres Douaisis
- 01635 Métallurgie Gironde Landes
- 01912 Métallurgie Haut Rhin
- 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes
- 01966 Métallurgie Loiret
- 01059 Métallurgie Midi Pyrénées
- 00863 Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine
- 00054 Métallurgie Région Parisienne
- 00878 Métallurgie Rhône
Siége social et établissementsCORNUEL*DAVID BERNARD YVES/ à son siége social situé au 3 IMP DU PRE MORIS 25360 NANCRAY.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 02 avril 2009 : Modification (Changement de nom commercial)
- 08 novembre 2009 : Jugement (Jugement d'ouverture)
- 06 janvier 2010 : Jugement (Jugement prononçant)
- 27 octobre 2011 : Jugement (Jugement de clôture)
- 02 février 2016 : Creation ()
- 22 juin 2016 : Immatriculation ()
- 31 décembre 2016 : Radiation personelle ()
DirigeantsLes dirigeants :
- 04/07/1971 : David CORNUEL (Exploitant)
L'âge moyen des 1 dirigeants de la société CORNUEL*DAVID BERNARD YVES/ est de 51 ans. Le plus jeune à 51 ans, le plus agé 51 ans.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | CORNUEL*DAVID BERNARD YVES/ |
Entrepreneurs individuels | 1 CORNUEL DAVID |
Identifiant de l'entreprise | 494712912 |
Numéro interne du siège | 00042 |
Adresse | 3 IMP DU PRE MORIS 25360 NANCRAY |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | vendredi 01 avril 2016 |
Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 3 |
Libellé de la nature de l'établissement | Artisan |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 1 ou 2 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 1 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | vendredi 02 mars 2007 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 4329B : Autres travaux d'installation n.c.a. |
Activité principale de l'entreprise | 4329B : Autres travaux d'installation n.c.a. |
Activité principale au registre des métiers | 4332BA |
Activité au siege | |
Secteur | immobilier |
Catégorie | BTP et construction |
Activite | Autres travaux d'installation n.c.a. |
Synonyme | travaux d'installation |
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 27 octobre 2009 désignant, mandataire judiciaire Sté Leblanc-Lehéricy-Herbaut en la personne de Me Lehéricy, 12 boulevard Victor Hugo, 60200 Compiègne. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Sté Leblanc-Lehéricy-Herbaut en la personne de Me Lehéricy, 12 boulevard Victor Hugo, 60200 Compiègne.
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Vente et pose véranda, fenêtre, portail, porte, store, volet, huisserie diverse, motorisation et branchement
Vente et pose véranda, fenêtre, portail, porte, store, volet, huisserie diverse, motorisation et branchement
Aucun Réseau.
NANCRAY
NN
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société CORNUEL*DAVID BERNARD YVES/ - Version en cache du 14/11/2022 22:58:43.