IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 750446338
Numéro interne de classement de l'établissement 00014

ADRESSES


  HUGUENOTTE LUDOVIC
 
  ENTREE B
  8 RUE DE LA FONTAINE
 
  25360 ADAM LES PASSAVANT
  FRANCE

  HUGUENOTTE LUDOVIC
 
  ENTREE B
  8 RUE DE LA FONTAINE
 
  25360 ADAM LES PASSAVANT
 

  8
 
  RUE
  DE LA FONTAINE
  25360
 
  ADAM LES PASSAVANT

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 25 : DOUBS
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Besançon
Canton de localisation de l'établissement 02 : Baume-les-Dames
Commune de localisation de l'établissement 006 : ADAM LES PASSAVANT
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 242504447 : CC du Doubs Baumois
Tranche de commune détaillée 02 : Communes de 50 à 99 habitants
Zone d'emploi 4301 : Besançon

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 4334Z : Travaux de peinture et vitrerie
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2012
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2013
Origine de la création de l'établissement 3 : Achat (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement 20120229 : mercredi 29 février 2012
Date de début d'activité 20120401 : dimanche 01 avril 2012
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise HUGUENOTTE LUDOVIC
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00014
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 25006 : ADAM LES PASSAVANT
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 5498 : SARL unipersonnelle
Activité principale de l'entreprise 4334Z : Travaux de peinture et vitrerie
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2012
Activité principale au registre des métiers 4334ZC : 4334ZC TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURE ET PEINTURE PLATRERIE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2013
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20120229 : mercredi 29 février 2012
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2014-05-14T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00014HUGUENOTTE LUDOVICHUGUENOTTE LUDOVIC ENTREE B 8 RUE DE LA FONTAINE 25360 ADAM LES PASSAVANT FRANCETravaux de peinture et vitrerie

Bodacc

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Rapports

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KASTNER JEROME
MOUCHON MARVIN
MASSARDIER JULIEN LAURENT
SCM MELLUL ROQUES
POTHIER RENE
MONTAGNE HENRI FRANCOIS