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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FORCES MOTRICES COMTOISES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FORCES MOTRICES COMTOISES est situé au 1 RLE DES TANNERIES 25290 ORNANS
Elle a été crée le 16/12/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 518870878 au greffe de BESANCON
FORCES MOTRICES COMTOISES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 40 000,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3511Z (Production d'électricité) et le code de l'activité de son établissement principal est 3511Z (Production d'électricité).
L'activité déclarée au greffe est : exploitation sous toutes ses formes de toutes centrales hydroélectriques en vue de la production et la vente d'électricité toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3511Z (Production d'électricité), les activités sont :

  • l'exploitation des installations de production d'électricité d'origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d'autres sources d'énergie renouvelables, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la production d'électricité par l'incinération de déchets (cf38.21Z)

FORCES MOTRICES COMTOISES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 1 établissements .

Greffe

FORCES MOTRICES COMTOISES est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h.

TVA

Si FORCES MOTRICES COMTOISES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR05518870878.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FORCES MOTRICES COMTOISES de part son activité de 3511Z (Production d'électricité) sont :

    Siége social et établissements

    FORCES MOTRICES COMTOISES à son siége social situé au 1 RLE DES TANNERIES 25290 ORNANS.
    Les établissements sont les suivants :

    • forces motrices comtoises 4 chemin des tuffes 25390 consolation maisonnettes france

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    • 10 décembre 2009 : Immatriculation (Gérant associé : OLIVIER Bertrand)
    • 16 décembre 2009 : Creation (Gérant associé : OLIVIER Bertrand)
    • 26 janvier 2011 : Modification (Modification survenue sur le capital)
    • 22 septembre 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2010-12-31)
    • 25 juin 2013 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
    • 10 novembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2011-12-31)
    • 10 novembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2012-12-31)
    • 10 novembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2013-12-31)
    • 10 novembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2014-12-31)
    • 10 octobre 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2015-12-31)
    • 18 mai 2018 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
    • 20 juillet 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2016-12-31)
    • 13 mars 2019 : Depot des comptes (Cloture du 2017-12-31)
    • 08 août 2019 : Depot des comptes (Cloture du 2018-12-31)
    • 11 août 2022 : Depot des comptes (Cloture du 2021-12-31)

    Dirigeants

    Les dirigeants :

    • 28/09/1993 : Victor OLIVIER (Gérant non associé)

    • L'âge moyen des 1 dirigeants de la société FORCES MOTRICES COMTOISES est de 29 ans. Le plus jeune à 29 ans, le plus agé 29 ans.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Victor OLIVIER

        Fiche synthétique

        Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société FORCES MOTRICES COMTOISES.

        IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

        Nom ou raison sociale de l'entreprise FORCES MOTRICES COMTOISES
        Sigle de l'entreprise F.M.C.
        Identifiant de l'entreprise 518870878
        Numéro interne du siège 00015
        Adresse 1 RLE DES TANNERIES 25290 ORNANS

        CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

        Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
        Année et mois de création de l'établissement mardi 08 décembre 2009
        Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
        Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

        CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

        Nature juridique de l'entreprise Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
        Capital social40 000,00 EUR
        Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
        Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
        Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
        Année et mois de création de l'entreprise mardi 08 décembre 2009
        Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

        ACTIVITE

        Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
        Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
        Caractère productif de l'entreprise Productif
        Activité principale du siège 3511Z : Production d'électricité
        Activité principale de l'entreprise 3511Z : Production d'électricité

        Activité au siege

        Secteur energie
        Catégorie Energie
        Activite Production d'électricité
        Synonyme producteur d'électricité
        Principal producteur d'électricité
        Voir la fiche Sirene de FORCES MOTRICES COMTOISES

        Evenements

        Cette section vous présente les différents événements de la société FORCES MOTRICES COMTOISES.

        Immatriculation 10 décembre 2009
        Gérant associé : OLIVIER Bertrand
        exploitation sous toutes ses formes de toutes centrales hydroélectriques en vue de la production et la vente d'électricité toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet
        Creation 16 décembre 2009
        Gérant associé : OLIVIER Bertrand
        exploitation sous toutes ses formes de toutes centrales hydroélectriques en vue de la production et la vente d'électricité toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet
        Modification 26 janvier 2011
        Modification survenue sur le capital
        Depot des comptes 22 septembre 2011
        Cloture du 2010-12-31
        Comptes annuels et rapports
        Modification 25 juin 2013
        Modification survenue sur l'administration
        Gérant non associé : OLIVIER Victor
        Depot des comptes 10 novembre 2015
        Cloture du 2011-12-31
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 10 novembre 2015
        Cloture du 2012-12-31
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 10 novembre 2015
        Cloture du 2013-12-31
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 10 novembre 2015
        Cloture du 2014-12-31
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 10 octobre 2016
        Cloture du 2015-12-31
        Comptes annuels et rapports
        Modification 18 mai 2018
        Modification survenue sur l'administration
        Gérant : OLIVIER Bertrand
        Depot des comptes 20 juillet 2018
        Cloture du 2016-12-31
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 13 mars 2019
        Cloture du 2017-12-31
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 08 août 2019
        Cloture du 2018-12-31
        Comptes annuels et rapports
        Depot des comptes 11 août 2022
        Cloture du 2021-12-31
        Comptes annuels et rapports
        Voir les événements bodacc de FORCES MOTRICES COMTOISES

        Dirigeants

        Cette section vous présente les dirigeants de la société FORCES MOTRICES COMTOISES.

        Victor OLIVIER 29 ans
        Gérant non associé

        Reseaux

        Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de FORCES MOTRICES COMTOISES.

        Etablissements

        Cette section vous présente les établissements actifs de FORCES MOTRICES COMTOISES.

        ORNANS

        NN

        salarié(s)

        Siége social
        Enseigne
        FORCES MOTRICES COMTOISES
        Nature
        Autre
        Lieu
        Autre
        Surface
        Sans objet
        Durée
        Permanente
        Type
        Activité simple
        Production
        Productif

        CONSOLATION MAISONNETTES

        NN

        salarié(s)

        Enseigne
        FORCES MOTRICES COMTOISES
        Nature
        Fabrication, production
        Lieu
        Autre
        Surface
        Sans objet
        Durée
        Permanente
        Type
        Activité simple
        Production
        Productif

        BILAN

        Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de FORCES MOTRICES COMTOISES.

        Actif au bilan
        Année
        Actif immobilisé
        Immobilisation incorporelle
        Immobilisation corporelle
        Immobilisation financière
        Actif circulant net
        Stock
        Avance
        Créance
        Placement
        Total Actif


        Passif au bilan
        Capitaux propre
        Autres fonds
        Provision
        Dette
        Total Passif


        Compte de résultat
        Chiffre d'affaire
        Produit d'exploitation
        Charge d'exploitation
        Résultat d'exploitation
        Produit financier net
        Charge financière
        Résultat financier
        Résultat courrant
        Produit exceptionnel
        Charges exceptionnelles
        Résultat exceptionnel
        Résultat net

        Concurrence

        Cette section vous présente les principaux concurrents de la société FORCES MOTRICES COMTOISES.

        SOC EXPLOIT ELECTR DE MATHAY 1 ou 2 salariés
        602 RUE DU BARRAGE 25700 MATHAY
        SOC EXPLOIT ELECTR DE MATHAY 1 ou 2 salariés
        7 RTE DE COLMAR 68500 GUEBWILLER
        LIGNIER*GERARD/ 0 salarié
        24 RUE DU CHATEAU 21110 MAGNY SUR TILLE
        SOC ETUDE EXPL HYDRAU ELECTR 1 ou 2 salariés
        AU MOULIN 47190 AIGUILLON
        DISTIBOIS 0 salarié
        2 RUE DE FRAISANS 39700 RANS
        DISTIBOIS 0 salarié
        A LA BORNE DES BRUANDS 39600 CHAMPAGNE SUR LOUE
        FORCES MOTRICES DE CHATEAU PONSAC 1 ou 2 salariés
        8 RUE PASTEUR 64130 MAULEON LICHARRE
        FORCES MOTRICES DE CHATEAU PONSAC 1 ou 2 salariés
        LES PETITS PEUX D'ETRANGLE LOUP 87290 CHATEAUPONSAC
        FILATURE D OSSAU 3 à 5 salariés
        64260 ARUDY
        FILATURE D OSSAU 3 à 5 salariés
        14 RUE CAZALIS 64000 PAU
        ETABLISSEMENTS BEGUERIE 0 salarié
        LD BARRAGARY 64130 CHERAUTE
        ETABLISSEMENTS BEGUERIE 0 salarié
        1 RUE LOUIS RENAULT 31130 BALMA
        SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DE GOTEIN 1 ou 2 salariés
        65320 GARDERES
        SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DE GOTEIN 1 ou 2 salariés
        EYHERALTIA 64470 TROIS VILLES
        SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DE GOTEIN 1 ou 2 salariés
        64130 GOTEIN LIBARRENX
        SOCIETE HYDRO ELECTRIQUE D'ENERGIE 1 ou 2 salariés
        64400 SAUCEDE
        SOCIETE HYDRO ELECTRIQUE D'ENERGIE 1 ou 2 salariés
        RUE DU MOULIN 64400 POEY D'OLORON
        FORCES MOTRICES DE GURMENCON 3 à 5 salariés
        3 VAL DU GAVE D'ASPE 64400 GURMENCON
        FORCES MOTRICES DE GURMENCON 3 à 5 salariés
        USINE ELECTRIQUE 87290 CHATEAUPONSAC
        FORCES MOTRICES DU SAISON 0 salarié
        AV DE BELZUNCE 64130 MAULEON LICHARRE
        HERISSE*GERARD/ 0 salarié
        3 RUE D'ANJOU 49120 CHEMILLE-EN-ANJOU
        EQUIPEMENT ELECTRIQUE VALLINI 0 salarié
        15 RTE DE ST QUENTIN 38210 TULLINS
        GALLAIS*CLAUDE/ 0 salarié
        9 RUE DES CREUSES 17000 LA ROCHELLE
        PELLE*SIMONE/ 0 salarié
        3 IMP DES CRETES 13960 SAUSSET LES PINS
        SOCIETE HYDROELECTRIQUE D'ARGENTINE CAYROL 3 à 5 salariés
        LA COMBE 73220 ARGENTINE
        SOCIETE HYDROELECTRIQUE D'ARGENTINE CAYROL 3 à 5 salariés
        SOUS LE ROC 73220 SAINT LEGER
        SOCIETE HYDROELECTRIQUE D'ARGENTINE CAYROL 3 à 5 salariés
        LA GORGE 73220 ARGENTINE
        SOCIETE HYDROELECTRIQUE D'ARGENTINE CAYROL 3 à 5 salariés
        LIEU DIT MOLLARD 73220 RANDENS
        SOCIETE HYDROELECTRIQUE D'ARGENTINE CAYROL 3 à 5 salariés
        MOLLARD VACHET 73220 RANDENS
        ORLEANAISE DISTRIB CHALEUR 20 à 49 salariés
        135 RUE DU FAUBOURG BANNIER 45000 ORLEANS
        ORLEANAISE DISTRIB CHALEUR 20 à 49 salariés
        RUE DU CHAMP DE MANOEUVRES 45000 ORLEANS
        SOTRAMO 0 salarié
        LA MOULINOTTE 81120 SAINT ANTONIN DE LACALM
        SOTRAMO 0 salarié
        39 AV LARRIEU THIBAUD 31100 TOULOUSE
        LES MOULINS D ANGLURE 0 salarié
        1 RUE DE LA GARE 51260 ANGLURE
        CENTRALE DU PONT D'ESPAGNE 1 ou 2 salariés
        46 RUE AMEDEE ROUSSILLE 64000 PAU
        CENTRALE DU PONT D'ESPAGNE 1 ou 2 salariés
        AV CORPS FRANC POMMIES 64110 JURANCON
        CENTRALE DU PONT D'ESPAGNE 1 ou 2 salariés
        46 RUE DU PONT NEUF 64260 ARUDY
        MASSEYS 1 ou 2 salariés
        64190 NAVARRENX
        MASSEYS 1 ou 2 salariés
        CHE DE LA DIGUE 64190 SUSMIOU
        ELECTRICITE DE MAYOTTE 100 à 199 salariés
        ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
        SI D'ELECTRIFICATION DE LA REGION NORD-EST DE MONTPELLIER 1 ou 2 salariés
        MAIRIE 34160 BOISSERON
        SYND INTERCOM VILLIERS LE BEL-GONESSE 1 ou 2 salariés
        66 RUE DE PARIS CD 84 95500 GONESSE
        NAULET*LOIC RAYMOND MARIE/ 0 salarié
        LA PETITE BROSSE 85220 L' AIGUILLON SUR VIE
        FOURNADET*CHRISTIAN/ 0 salarié
        194 RTE DE MUGRON 40250 LAUREDE
        BARDEL*GERARD/ 0 salarié
        40 CHE DU SERRE BLANC 30140 BOISSET ET GAUJAC
        SOC HYDROELECT MOULIN RESSE 0 salarié
        MOULIN DE LA RESSE 81200 MAZAMET
        SOC HYDROELECT MOULIN RESSE 0 salarié
        81500 SAINT JEAN DE RIVES
        SOC HYDROELECT MOULIN RESSE 0 salarié
        8 AV DE LA MARTELLE 81150 TERSSAC
        CROS ENERGY 1 ou 2 salariés
        RTE DU LAC 34330 LA SALVETAT SUR AGOUT
        CANTIN*MICHEL/ 0 salarié
        35 RUE DES ACACIAS 85220 LANDEVIEILLE

        ENVIRONNEMENT LOCAL

        Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société FORCES MOTRICES COMTOISES.

        COMMUNE DE CADEMENE 1 ou 2 salariés
        RUE PRINCIPALE 25290 CADEMENE
        COMMUNE DE CADEMENE 1 ou 2 salariés
        25290 CADEMENE
        COMMUNE DE CADEMENE 1 ou 2 salariés
        25290 CADEMENE
        ASSOC FONCIERE DE REMEMBREMENT CADEMENE 0 salarié
        MAIRIE 25290 CADEMENE
        CUMA DE LA CORVEE 0 salarié
        MAIRIE 25290 CADEMENE
        DANIS*SANDRINE/ 0 salarié
        7 RUE DE LA VALLEE 25290 CADEMENE
        NICOD*LAURENT/ 0 salarié
        SOUS LES VIGNES 25290 CADEMENE
        ROUCHOUSE*PASCAL THIERRY JOEL/ 0 salarié
        2 RUE DE LA VALLEE 25290 CADEMENE
        SCI TEQUILA 0 salarié
        1 RUE DES VIGNES 25290 CADEMENE
        LES DEUX MICHELS 0 salarié
        4 RUE DES ISLES 25290 CADEMENE
        VERMOT DESROCHES*CLAUDE MARIE ARMAND/ 0 salarié
        16 RUE DES GRANDS CHAMPS 25290 CADEMENE
        GAEC DES CHAUDIERES 0 salarié
        25290 CADEMENE
        COMMUNE DE CHASSAGNE SAINT DENIS 1 ou 2 salariés
        25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        COMMUNE DE CHASSAGNE SAINT DENIS 1 ou 2 salariés
        25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        COMMUNE DE CHASSAGNE SAINT DENIS 1 ou 2 salariés
        25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        HUMBERT*VINCENT LOUIS MICHEL/ 0 salarié
        25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        ASSOCIATION LES EDITIONS POSSIBLES 0 salarié
        25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        LATOUR*NICOLAS/ 0 salarié
        5 RTE DE FLAGEY 25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        GRESSET - BEAUVAIS 0 salarié
        4 RUE DU MONT 25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        BUROT THIBAULT*JARDOT/DANIELE/ 0 salarié
        1 RUE DERRIERE VILLE 25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        RACLE*ALEXANDRE JEROME PHILIPPE LOUIS/ 0 salarié
        21 GRANDE RUE 25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        RIVOAL*EUDES/ 0 salarié
        6 RTE DE FLAGEY 25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        HUMBERT*JEAN NOEL LEOPOLD/ 0 salarié
        1 RTE D ORNANS 25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE FRANCOIS CHAVANNE 1 ou 2 salariés
        12 RUE DU MONT 25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        JUCHLI*CLAUDIO-JUCHLI/DELPHINE NOEMIE/ 0 salarié
        3 RUE DU LEICHAT 25290 CHASSAGNE SAINT DENIS
        COMMUNE D'EPEUGNEY 10 à 19 salariés
        12 RUE DE L'EGLISE 25290 EPEUGNEY
        COMMUNE D'EPEUGNEY 10 à 19 salariés
        RUE DE L'EGLISE 25290 EPEUGNEY
        COMMUNE D'EPEUGNEY 10 à 19 salariés
        25290 EPEUGNEY
        COMMUNE D'EPEUGNEY 10 à 19 salariés
        25290 EPEUGNEY
        COMMUNE D'EPEUGNEY 10 à 19 salariés
        25290 EPEUGNEY
        SIVU REGROUP PEDAG CADEMENE EPEUGNEY RUR 6 à 9 salariés
        12 RUE DE L'EGLISE 25290 EPEUGNEY
        DUPRE*REGIS/ 0 salarié
        25290 EPEUGNEY
        BASTARD*MICHEL CLAUDE ANDRE/ 6 à 9 salariés
        25290 EPEUGNEY
        BAVEREL*BAVEREL DEMESMAY/MICHELE/ 0 salarié
        8 RUE DE L'EGLISE 25290 EPEUGNEY
        SCI LES GRANDS PRES 0 salarié
        25290 EPEUGNEY
        SOCIETE NOUVELLE DE CARRIERES 1 ou 2 salariés
        LD LES GRANDS PRES 25290 EPEUGNEY
        KRAETZER*HERVE/ 0 salarié
        25290 EPEUGNEY
        FRANCHE COMTE SIGNAUX 20 à 49 salariés
        ZONE ARTISANALE 25290 EPEUGNEY
        SCAP 0 salarié
        MR PHILIPPE GAND 25290 EPEUGNEY
        GAEC CLEMENT DES SERVIS 0 salarié
        8 A ROUTE DE MONTROND 25290 EPEUGNEY
        DESTAING*ROLAND GEORGES PASCAL/ 0 salarié
        CHE DU TACOT 25290 EPEUGNEY
        QUATRE VINGT TREIZE 1 ou 2 salariés
        19 RUE DE L'EGLISE 25290 EPEUGNEY
        SCI CHIFFLET 0 salarié
        25290 EPEUGNEY
        EURL MORA 0 salarié
        25290 EPEUGNEY
        ALBER 3 à 5 salariés
        RTE DE BESANCON 25290 EPEUGNEY
        PINA*SANDRINE/ 0 salarié
        14 RUE DE L EGLISE 25290 EPEUGNEY
        SCI LE CREUX DES MINES 0 salarié
        25290 EPEUGNEY
        EURL BAILLY GILBERT 0 salarié
        RUE DE BESANCON 25290 EPEUGNEY
        SYND COPROP EPEUGNEY 0 salarié
        3 RUE DE L'EGLISE 25290 EPEUGNEY
        SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST 250 à 499 salariés
        LD LIEUDIT LES GRANDS PRES 25290 EPEUGNEY

        HACHICHA AHMED
        SCI BACE
        MARCELLO
        SCI JOLA
        EVODA JACQUELINE
        SOC COOPERATIVE CONSOMMATION