ImmatriculationLa société FORCES MOTRICES COMTOISES est situé au 1 RLE DES TANNERIES 25290 ORNANS
Elle a été crée le 16/12/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 518870878 au greffe de BESANCON
FORCES MOTRICES COMTOISES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Société àresponsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 40 000,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3511Z (Production d'électricité) et le code de l'activité de son établissement principal est 3511Z (Production d'électricité).
L'activité déclarée au greffe est : exploitation sous toutes ses formes de toutes centrales hydroélectriques en vue de la production et la vente d'électricité toutes opérations pouvant se rattacher àl'objet
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3511Z (Production d'électricité), les activités sont :
- l'exploitation des installations de production d'électricité d'origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine àgaz, par centrale diesel, àpartir d'autres sources d'énergie renouvelables, etc.
Mais sont exclues les activités :
- la production d'électricité par l'incinération de déchets (cf38.21Z)
FORCES MOTRICES COMTOISES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 1 établissements .
GreffeFORCES MOTRICES COMTOISES est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à12 h et 14h à16h.
TVASi FORCES MOTRICES COMTOISES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR05518870878.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à FORCES MOTRICES COMTOISES de part son activité de 3511Z (Production d'électricité) sont :
Siége social et établissementsFORCES MOTRICES COMTOISES à son siége social situé au 1 RLE DES TANNERIES 25290 ORNANS.
Les établissements sont les suivants :
- forces motrices comtoises 4 chemin des tuffes 25390 consolation maisonnettes france
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 10 décembre 2009 : Immatriculation (Gérant associé : OLIVIER Bertrand)
- 16 décembre 2009 : Creation (Gérant associé : OLIVIER Bertrand)
- 26 janvier 2011 : Modification (Modification survenue sur le capital)
- 22 septembre 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2010-12-31)
- 25 juin 2013 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
- 10 novembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2011-12-31)
- 10 novembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2012-12-31)
- 10 novembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2013-12-31)
- 10 novembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2014-12-31)
- 10 octobre 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2015-12-31)
- 18 mai 2018 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
- 20 juillet 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2016-12-31)
- 13 mars 2019 : Depot des comptes (Cloture du 2017-12-31)
- 08 août 2019 : Depot des comptes (Cloture du 2018-12-31)
- 11 août 2022 : Depot des comptes (Cloture du 2021-12-31)
DirigeantsLes dirigeants :
- 28/09/1993 : Victor OLIVIER (Gérant non associé)
L'âge moyen des 1 dirigeants de la société FORCES MOTRICES COMTOISES est de 29 ans. Le plus jeune à 29 ans, le plus agé 29 ans.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Victor OLIVIER
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | FORCES MOTRICES COMTOISES |
Sigle de l'entreprise | F.M.C. |
Identifiant de l'entreprise | 518870878 |
Numéro interne du siège | 00015 |
Adresse | 1 RLE DES TANNERIES 25290 ORNANS |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | mardi 08 décembre 2009 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Société àresponsabilité limitée (sans autre indication) |
Capital social | 40 000,00 EUR |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | mardi 08 décembre 2009 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 3511Z : Production d'électricité |
Activité principale de l'entreprise | 3511Z : Production d'électricité |
Activité au siege | |
Secteur | energie |
Catégorie | Energie |
Activite | Production d'électricité |
Synonyme | producteur d'électricité |
Principal | producteur d'électricité |
exploitation sous toutes ses formes de toutes centrales hydroélectriques en vue de la production et la vente d'électricité toutes opérations pouvant se rattacher àl'objet
exploitation sous toutes ses formes de toutes centrales hydroélectriques en vue de la production et la vente d'électricité toutes opérations pouvant se rattacher àl'objet
ORNANS
NN
salarié(s)
CONSOLATION MAISONNETTES
NN
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société FORCES MOTRICES COMTOISES - Version en cache du 12/10/2022 02:53:39.