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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS est situé au 27660 BERNOUVILLE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 780784484 au greffe de
COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Comité d'établissement
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9420Z (Activités des syndicats de salariés) et le code de l'activité de son établissement principal est 9420Z (Activités des syndicats de salariés).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9420Z (Activités des syndicats de salariés), les activités sont :

  • la promotion des intérêts des salariés organisés en syndicats
  • les activités des syndicats de salariés d'une entreprise, des fédérations et confédérations syndicales organisées selon des critères professionnels, régionaux, structurels ou autres
  • les activités de représentation des comités d'entreprises

Mais sont exclues les activités :
  • les activités éducatives assurées par ces organisations (cf85)
  • les activités sociales et culturelles organisées ou proposées par les comités d'entreprise (cfles sous-classes concernées : santé, action sociale, activités culturelles et récréatives, etc.)

COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR83780784484.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS de part son activité de 9420Z (Activités des syndicats de salariés) sont :

  • 02120 Banques
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 00044 Industries chimiques
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01059 Métallurgie Midi Pyrénées
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 01316 Organismes de tourisme social et familial
  • 01266 Restauration de collectivités
  • 02148 Télécommunications
  • 00275 Transports aériens personnel au sol

Siége social et établissements

COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS à son siége social situé au 27660 BERNOUVILLE.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    Dirigeants

    Les dirigeants :

      La société COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS n'a pas de mandataire social.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Aucun autre mandat.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS.

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

    Nom ou raison sociale de l'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS
    Identifiant de l'entreprise 780784484
    Numéro interne du siège 00013
    Adresse 27660 BERNOUVILLE

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

    Origine de la création de l'établissement Sans objet
    Année et mois de création de l'établissement lundi 01 janvier 1900
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

    Nature juridique de l'entreprise Comité d'établissement
    Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
    Année et mois de création de l'entreprise lundi 01 janvier 1900
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    ACTIVITE

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Non Productif
    Activité principale du siège 9420Z : Activités des syndicats de salariés
    Activité principale de l'entreprise 9420Z : Activités des syndicats de salariés

    Activité au siege

    Secteur services
    Catégorie Organisations professionnelles
    Activite Activités des syndicats de salariés
    Synonyme syndicats, fédérations syndicales, confédérations syndicales, comités d'entreprises
    Principal syndicats
    Voir la fiche Sirene de COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS

    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS.

    Voir les événements bodacc de COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS

    Dirigeants

    Cette section vous présente les dirigeants de la société COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS.

    Reseaux

    Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS.


    Aucun Réseau.

    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS.

    BERNOUVILLE

    0

    salarié(s)

    Siége social
    Enseigne
    COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS
    Nature
    Non renseigné
    Lieu
    Autre
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Non Productif

    BILAN

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net

    Concurrence

    Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS.

    SICTAME E SNE A P CGC 0 salarié
    26 AV DES LILAS 64000 PAU
    SICTAME E SNE A P CGC 0 salarié
    2 PL JEAN MILLIER 92400 COURBEVOIE
    SYNDICAT CFDT DE LA METALLURGIE DU FINISTERE 1 ou 2 salariés
    9 RUE DE L OBSERVATOIRE 29200 BREST
    CHAM SYND REMISIER BOURSE COMM 0 salarié
    2 RUE DE VIARMES 75001 PARIS 1
    UNION LOCALE SYNDICAT FO ABBEVILLE 0 salarié
    5 RUE DES CARMES 80100 ABBEVILLE
    COMITE D'ENTREPRISE DE LA VTB BANK (FRANCE) SA 1 ou 2 salariés
    79 BD HAUSSMANN 75008 PARIS 8
    JABIL CIRCUIT 0 salarié
    4 RUE DE KERVEZENNEC 29200 BREST
    COMITE ETABLISSEMENT CLS REMY COINTREAU 1 ou 2 salariés
    20 RUE DE LA SOCIETE VINICOLE 16100 COGNAC
    SYNDICAT DE LA METALLURGIE CGT 0 salarié
    AV ARCHON DESPEROUSES 63200 RIOM
    SYND NAT INSTITUTEURS INSTITUTRICES EURE 1 ou 2 salariés
    6 RUE DE PANNETTE 27000 EVREUX
    COMITE D'ENTREPRISE BON SAUVEUR 1 ou 2 salariés
    1 RUE DE LAVAZIERE 81000 ALBI
    UNION DEP SYNDIC FORCE OUVRIERE MAYENNE 1 ou 2 salariés
    10 RUE DU DOCTEUR FERRON 53000 LAVAL
    COMITE ENTREP ETS LOUIS DANO 0 salarié
    RUE ARTHUR ENAUD 22600 LOUDEAC
    COMITE CENTRAL D ENTREPRISE D ELF UNION 0 salarié
    61310 GOUFFERN EN AUGE
    UNION REGIO CFDT ZONE NORD 0 salarié
    2 RUE D ECOSSE 76200 DIEPPE
    COMITE D'ENTREPRISE INDUSTRIE NOUVELLE 0 salarié
    73 RUE DU GENERAL LECLERC 88500 MATTAINCOURT
    COMI DETAB AVIO M DASSAULT 6 à 9 salariés
    LDT BASE AERIENNE 125 13800 ISTRES
    SOC UNION DEPARTEMENTAL CGT FO 0 salarié
    13 RUE ALPHONSE KARR 06000 NICE
    GROUP PROFESS AUDIOVISUELS 0 salarié
    21 RUE CLEMENT MAROT 75008 PARIS 8
    GROUP PROFESS AUDIOVISUELS 0 salarié
    41 RUE LA GRANGE AUX BELLES 75010 PARIS 10
    GROUP PROFESS AUDIOVISUELS 0 salarié
    30 RUE HENRI BARBUSSE 75005 PARIS 5
    UNION LOCALE SYNDICATS CGT 1 ou 2 salariés
    23 RUE DE MONTFORT 78190 TRAPPES
    ETUDES REALISAT ELECTRO MECANI 0 salarié
    77165 SAINT SOUPPLETS
    SYNDICAT DES ENSEIGNANTS 1 ou 2 salariés
    4 IMP DU CARDINAL MORLOT 45000 ORLEANS
    UNION LOCAL CONFEDER CHAUFFEURS ROUTIERS 0 salarié
    PL DU CHAMP DE FOIRE 49440 CANDE
    CTE ETS SHELL FRANCE ZONE SUD OUEST 0 salarié
    56 RUE DE TIVOLI 33000 BORDEAUX
    COMITE ETAB CENTRE ADAPTA ECOL 0 salarié
    20 RUE VALENTIN HAUY 69100 VILLEURBANNE
    U D FORCE OUVRIERE JURA 0 salarié
    7 PL GREVY 39100 DOLE
    COMITE ENTREPRISE SMTR CALBERSON 0 salarié
    AV PIERRE PIFFAULT 72100 LE MANS
    COMITE ENTREPRISE CHAUSSON MATERIAUX 0 salarié
    RTE NATIONALE 20 31150 FENOUILLET
    SYNDICAT DES ENSEIGNANTS FEN 0 salarié
    14 BD JEAN JAURES 11000 CARCASSONNE
    COMITE D ENTREPRISE BP ET ELF 0 salarié
    RTE DE L'OUVRAGE OUEST 59140 DUNKERQUE
    UNION REGIONALE CONSTRUCTION BOIS CFDT 0 salarié
    4 RUE DES CHANOINES 54000 NANCY
    SNETP CGT BUREAUX 206 207 0 salarié
    9 RUE GENIN 93200 SAINT DENIS
    CE SFM MOULINEAUX 0 salarié
    1 PL JULES GEVELOT 92130 ISSY LES MOULINEAUX
    COMITE DES ETABLISSEMENTS SOLLAC MOUZON 0 salarié
    08210 MOUZON
    COMITE ENTREPRISE MATERIEL ELECTRONIQUE 0 salarié
    16 RUE GEORGES BASQUIN 59810 LESQUIN
    UNION DEPARTEMEN CADR SUD OUE 1 ou 2 salariés
    26 ALL DE TOURNY 33000 BORDEAUX
    UNION DEPART FORCE OUVRIERE 1 ou 2 salariés
    16 BD LOUIS BLANC 85000 LA ROCHE SUR YON
    UNION REGIONALE PERSONNEL ETABLIS PRIVEE Unités non employeuses
    5 RUE HUYSMANS 75006 PARIS 6
    COMITE ENTREPRISE DE LA SECOURS MINIERE 0 salarié
    14 AV VICTOR HUGO 57540 PETITE ROSSELLE
    UNION DEPARTEMENTALE SYNDICALE CFTC 1 ou 2 salariés
    14 PL LOUIS IMBACH 49100 ANGERS
    CHAMB SYND NATION VRP CSN 0 salarié
    2 RUE ALPHONSE ALLAIS 27180 SAINT SEBASTIEN DE MORSENT
    UNION SYNDICATS FORCE OUVR 0 salarié
    9 RUE DE LA PREFECTURE C ERIGNAC 09000 FOIX
    UNION SYNDICALE CONSTRUCTION CGT 94 0 salarié
    11 RUE DES ARCHIVES 94000 CRETEIL
    UNION LOCAL SYNDIC OUVRI CONFED LORIENT 1 ou 2 salariés
    82 BD COSMAO DUMANOIR 56100 LORIENT
    COMITE ENTREPRISE BEGHIN SAY 0 salarié
    5 RUE JEAN MENNESSON 80100 ABBEVILLE
    COMITE D ENTREPRISE URSSAF 1 ou 2 salariés
    22 RUE D ISIGNY 14000 CAEN
    CFE - CGC U.D. OISE 0 salarié
    1 RUE FERNAND PELLOUTIER 60100 CREIL
    UD FORCE OUVRIERE 0 salarié
    17 RUE GEORGES BIZET 26000 VALENCE

    ENVIRONNEMENT LOCAL

    Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS.

    COMMUNE DE BERNOUVILLE 3 à 5 salariés
    27660 BERNOUVILLE
    COMMUNE DE BERNOUVILLE 3 à 5 salariés
    PL DE LA MAIRIE 27660 BERNOUVILLE
    CTRE COM ACTION SOCIALE DE BERNOUVILLE 0 salarié
    RUE GEORGES CLEMENCEAU 27660 BERNOUVILLE
    GFA DE LA FERME DU JARDIN 0 salarié
    FERME DU JARDIN 27660 BERNOUVILLE
    GUILLAUME*PASCAL/ 1 ou 2 salariés
    4 CHE DES MARAIS 27660 BERNOUVILLE
    EARL DU JARDIN 1 ou 2 salariés
    27660 BERNOUVILLE
    GFA DE BEAUMONT LE PERREUX 0 salarié
    HAM DE BEAUMONT 27660 BERNOUVILLE
    SARL 1 METRE 20 10 à 19 salariés
    3 RUE DE LA FEUILLIE 27660 BERNOUVILLE
    SCI LES MOULINIERES 0 salarié
    RUE DES MOULINIERES 27660 BERNOUVILLE
    HYEST*DAMIEN/ 0 salarié
    27660 BERNOUVILLE
    FRANCOIS*HYEST/BERNADETTE/ 1 ou 2 salariés
    BEAUMONT 27660 BERNOUVILLE
    SARL RIVIERES ET PAYSAGES 1 ou 2 salariés
    RTE N 14 BIS 27660 BERNOUVILLE
    FRERET*ARNAUD/ 0 salarié
    LD LES HAUTS BOULEAUX 27660 BERNOUVILLE
    LE BRIS*PHILIPPE YVES LEON/ 0 salarié
    28 RUE GEORGES JOIGNET 27660 BERNOUVILLE
    SCI V.R.C.M. 0 salarié
    3 RUE DE LA FRESNAYE 27660 BERNOUVILLE
    VERGER*THIERRY/ 0 salarié
    2 CHE DU MARAIS 27660 BERNOUVILLE
    MARIN*XAVIER/ 0 salarié
    RTE DE ROUEN 27660 BERNOUVILLE
    PORTO*GIOVANNI/ 1 ou 2 salariés
    26 CHE DU MARAIS 27660 BERNOUVILLE
    SOC CONSTRUCTION MECANIQUE CHARPENTIER 0 salarié
    1 RUE DE LA FEUILLIE 27660 BERNOUVILLE
    CASTELNAU*PRADA/NATHALIE SYLVIE/ 0 salarié
    24 RUE GEORGES JOIGNET 27660 BERNOUVILLE
    ASSOCIATION KM 520 0 salarié
    18 RUE GEORGES CLEMENCEAU 27660 BERNOUVILLE
    BENMIAU 0 salarié
    26 CHE DU MARAIS 27660 BERNOUVILLE
    DJ2M 0 salarié
    27 RTE DE ROUEN 27660 BERNOUVILLE
    PRADA*MARC/ 0 salarié
    22 RUE GEORGES JOIGNET 27660 BERNOUVILLE
    ALEXANDRA R. 0 salarié
    14 RUE GEORGES JOIGNET 27660 BERNOUVILLE
    AUBERT*FREDERIC/ Unités non employeuses
    5 RUE DU HAUT PARQUET 27660 BERNOUVILLE
    KAUFFER*BENOIT/ 1 ou 2 salariés
    LES RAIES CROCHUES 27660 BERNOUVILLE
    GAIPPE*GINO PAUL/ 1 ou 2 salariés
    22 CHE DU MARAIS 27660 BERNOUVILLE
    GUITON*GAIPPE/SANDRA/ 0 salarié
    22 CHE DU MARAIS 27660 BERNOUVILLE
    MECA-ANGEL 0 salarié
    1 RUE FEUILLIE 27660 BERNOUVILLE
    VALADAUD*JULIE HELENE/ 0 salarié
    22 RUE GEORGES JOIGNET 27660 BERNOUVILLE
    LANGLET*CHRISTIAN/ 0 salarié
    27660 BERNOUVILLE
    SCI DE LA COTE NORMANDE Unités non employeuses
    2 RTE DE CHAUVINCOURT 27660 BERNOUVILLE
    CONCEPT MARCHE DISTRIBUTION Unités non employeuses
    RUE DU HAUT PARQUET 27660 BERNOUVILLE
    CUMA DE BEAUMONT 0 salarié
    MAIRIE 27660 BERNOUVILLE
    COMITE D'ETABLISSEMENT ATOHAAS 0 salarié
    27660 BERNOUVILLE
    CLUB DES AMIS DE BERNOUVILLE 0 salarié
    RUE GEORGES JOIGNET 27660 BERNOUVILLE
    VARAP ' EURE 0 salarié
    3 RUE GEORGES JOIGNET 27660 BERNOUVILLE
    ROMI 0 salarié
    9 RUE GEORGES JOIGNET 27660 BERNOUVILLE
    LES BRODERIES DE M 0 salarié
    3 R GEORGES CLEMENCEAU 27660 BERNOUVILLE
    SAS GROUT PARMENTIER 1 ou 2 salariés
    1 RUE GEORGES CLEMENCEAU 27660 BERNOUVILLE
    FOUCAULT*MARYSE/ 0 salarié
    11 CHE DU MARAIS 27660 BERNOUVILLE
    MOUKETEY MANGA*DOMINIQUE FREDERIC/ Unités non employeuses
    28 CHE DU MARAIS 27660 BERNOUVILLE
    VT HOLDING 0 salarié
    8 RUE DE LA FRESNAYE 27660 BERNOUVILLE
    GAIPPE*GINO PAUL/ 1 ou 2 salariés
    22 CHE DU MARAIS 27660 BERNOUVILLE
    VT HOLDING 0 salarié
    8 RUE DE LA FRESNAYE 27660 BERNOUVILLE
    COMMUNE DE BEZU SAINT ELOI 20 à 49 salariés
    100 RTE DE GISORS 27660 BEZU SAINT ELOI
    COMMUNE DE BEZU SAINT ELOI 20 à 49 salariés
    6 RUE DES CHASSE MAREE 27660 BEZU SAINT ELOI
    COMMUNE DE BEZU SAINT ELOI 20 à 49 salariés
    100 RTE DE GISORS 27660 BEZU SAINT ELOI
    CAISSE DES ECOLES 0 salarié
    100 RTE DE GISORS 27660 BEZU SAINT ELOI

    EURL QUARTZ
    B.V.D.S.
    MUNIER ALAIN MARCEL
    LAUANE
    AHETZ-ETCHEBER LARRAMENDY GRACY
    SCI DU CLAOU